prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de...”
Titre
prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
PFC-SE_AOO_DAF_2023_000185
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de...”
Brève description
prestations d'entretien d'espaces verts, d'élagage et d'abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 630 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et...”
Titre
lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Delai
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): Environnemental
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Social
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 840 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12...”
Description des renouvellements
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l'ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 605 000 euro(s) HT sur la durée totale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)”
Titre
lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 316 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 395 000 euro(s) HT sur la durée totale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés au débardage📦
Description du marché:
“abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l'ecole des Pupilles de l'air et de l'espace (38)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 5_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 240 💰
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 220 000 euro(s) HT sur la durée totale
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 6_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du...”
Titre
lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac-...”
Description du marché
entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 225 000 euro(s) HT sur la durée totale
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La...”
Titre
lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
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Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte...”
Description du marché
abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 9_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Description du marché:
“entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 720 💰
Description
Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 285 000 euro(s) HT sur la durée totale
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 10_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l'emhm” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 11_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l'eloca de Roanne (42)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 700 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“pour le lot 11, le marché est conclue pour une période ferme allant de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord...”
Description des renouvellements
pour le lot 11, le marché est conclue pour une période ferme allant de la date de début d'exécution indiquée dans la lettre de notification de l'accord cadre jusqu'au 31 décembre 2024. La date de début d'exécution correspond à la date anniversaire de l'accord-cadre
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Informations complémentaires: l'Accord-Cadre comprend un maximum de 21 000 euro(s) HT sur la durée totale
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-22
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“pour les lots 1 à 10, le marché prend fin au 01-03-2028 (48 mois) - date pouvant évoluer en fonction du début d'exécution indiqué dans la notification des...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
pour les lots 1 à 10, le marché prend fin au 01-03-2028 (48 mois) - date pouvant évoluer en fonction du début d'exécution indiqué dans la notification des marchés. Pour le lot 11, le marché prend fin au 31-12-2024
“pour tous les sites, il s'agit d'un marché de prestations de service à bons de commande. Il est mono-attributaire.. L'Accord-Cadre est soumis aux...”
pour tous les sites, il s'agit d'un marché de prestations de service à bons de commande. Il est mono-attributaire.. L'Accord-Cadre est soumis aux dispositions des articles R.2162-1 à 4 du Code de la Commande Publique, et s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique.L'Avis de publicité est rédigé en langue française.Les prestations ponctuelles s'exécutent via l'émission d'un bon de commande.Les bons de commande sont effectués à prix unitaires et/ou unitaires forfaitisés (déclinés par poste).Des visites de sites sont prévues et sont obligatoires(cf article 2-7 du Rc)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: tribunal administratif de lyon 184 rue duguesclin, F
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478111065📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, le candidat peut s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: pfc-se - division achats publics (dap), pfc-se - division achats publics (Dap)
Adresse postale:
“pfc-se - division achats publics (dap), pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère,, F -”
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69392
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437273005📞
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 224-705387 (2023-11-16)