prestations d'enseignement et de formation dans les domaines des facteurs humains, des relations humaines et de la psychopédagogie pour les élèves et stagiaires de l'enac
Ecole nationale de l'aviation civile
prestations d'enseignement et de formation dans les domaines des facteurs humains, des relations humaines et de la psychopédagogie pour les élèves et stagiaires de l'enac. Les enseignements pourront être dispensés en langue française ou anglaise en fonction du profil des élèves
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-29 | Avis de marché |
| 2023-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: 202300FCS055
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole nationale de L'Aviation CIVILE
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.enac.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174026 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390977&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390977&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598981
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'enseignement spécialisé dans le domaine des facteurs humains pour les élèves ou stagiaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: prestations d'enseignement dans le domaine des relations humaines et techniques de recherche d'emploi au profit des élèves ou stagiaires
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: prestations d'enseignement et évaluations associées dans les domaines de la psychopédagogie
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390977&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: pôle C, Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-598981 (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: 202300FCS055
Brève description:
prestations d'enseignement et de formation dans les domaines des facteurs humains, des relations humaines et de la psychopédagogie pour les élèves et stagiaires de l'enac. Les enseignements pourront être dispensés en langue française ou anglaise en fonction du profil des élèves
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole nationale de L'Aviation CIVILE
Adresse postale: 7 Avenue Edouard Belin
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.enac.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174026 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390977&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390977&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-10-24 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-598981
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. En cas de non-reconduction le délai de préavis est de deux mois.Le montant maximum pour la durée potentielle de l'accord-cadre (48 mois) est fixé à 3 200 heures
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'enseignement spécialisé dans le domaine des facteurs humains pour les élèves ou stagiaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
prestations d'enseignement spécialisé dans le domaine des facteurs humains pour les élèves ou stagiaires
Informations complémentaires:
le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. En cas de non-reconduction le délai de préavis est de deux mois.Le montant maximum pour la durée potentielle de l'accord-cadre (48 mois) est fixé à 3 200 heures
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Numéro du lot: 2
Brève description:
prestations d'enseignement dans le domaine des relations humaines et techniques de recherche d'emploi au profit des élèves ou stagiaires
Informations complémentaires:
le marché est reconductible de manière tacite, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. En cas de non-reconduction le délai de préavis est de deux mois.Le montant maximum pour la durée potentielle de l'accord-cadre (48 mois) est fixé à 1 400 heures
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Numéro du lot: 3
Brève description:
prestations d'enseignement et évaluations associées dans les domaines de la psychopédagogie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le titulaire devra autant qu'il le peut privilégier les déplacements de ses intervenants par des moyens de transport en commun. Également, il devra tout mettre en oeuvre pour permettre le moins d'impression de papier possible dans l'organisation de ses enseignements. Les enseignements seront réalisés en présentiel et pourront être dispensés en langue française ou anglaise en fonction du profil des élèves. Réalisation à la demande de l'enac de tâches connexes à l'enseignement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2390977&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
les prestations s'exécuteront majoritairement sur le site de l'enac Toulouse, mais aussi sur d'autres sites et institutions en métropole, outre-mer ou hors territoire national, en fonction des nouveaux contrats pour des formations pour l'enac.Les critère de jugement des offres pour tous les lots sont les suivants:-valeur technique: 60%-prix des prestations: 40%
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: pôle C, Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-598981 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786260
Se réfère à l'avis: 2023/S 191-598981
Numéro JO-S: 248
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: bge Sud-Ouest
Adresse postale: 3 Chemin du Pigeonnier de la Cépière - bât. C
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://bgeso.fr/ 🌏
Nom: bge coop
Adresse postale: 3 Chemin du Pigeonnier de Cépière
Adresse Internet: https://bgeso.coop/ 🌏
Nom: brice falippou
Adresse postale: 7 Impasse André Lartigue
Code postal: 31500
Nom: martin gaffez
Adresse postale: 103 Rue des Arcs
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 299 200 EUR 💰
130 900 EUR 💰
Nom: squadra consultants
Adresse postale: 8 Grande Rue Saint Michel
Code postal: 31400
Adresse Internet: https://www.squadra-consultants.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 364 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 248-786260 (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations d'enseignement et de formation dans les domaines des facteurs humains, des relations humaines et de la psychopédagogie pour les élèves et stagiaires de l'enac
Valeur totale du marché: 794 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-786260
Se réfère à l'avis: 2023/S 191-598981
Numéro JO-S: 248
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: bge Sud-Ouest
Adresse postale: 3 Chemin du Pigeonnier de la Cépière - bât. C
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://bgeso.fr/ 🌏
Nom: bge coop
Adresse postale: 3 Chemin du Pigeonnier de Cépière
Adresse Internet: https://bgeso.coop/ 🌏
Nom: brice falippou
Adresse postale: 7 Impasse André Lartigue
Code postal: 31500
Nom: martin gaffez
Adresse postale: 103 Rue des Arcs
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 299 200 EUR 💰
130 900 EUR 💰
Nom: squadra consultants
Adresse postale: 8 Grande Rue Saint Michel
Code postal: 31400
Adresse Internet: https://www.squadra-consultants.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 364 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 248-786260 (2023-12-21)
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