prestations d'élevage de juvéniles et géniteurs de poissons migrateurs
Association Migado
la consultation a pour objet de restaurer durablement une population de poissons migrateurs en voie de disparition, en sécurisant et en complétant l'outil de production de l'association MIGADO par des prestations d'élevage de juvéniles et de géniteurs de saumons atlantiques et d'esturgeons européens
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-10.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Dordogne
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-10 | Avis de marché |
| 2024-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élevage
Numéro de référence: 2023-09-SM075
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élevage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élevage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: association migado
Commune postale: Le Passage D'Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.migado.fr 🌏
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/15 🌏
URL pour la participation: https://www.daco-achats.fr/annonces/15 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692434
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 898 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elevage de juvéniles saumons atlantiques stade oeufs oeillés sur le bassin versant de la Corréze
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elevage de géniteurs de saumons atlantiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elevage de juvéniles d'esturgeons européens
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901
Contact
Point de contact: Affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.daco-achats.fr 🌏
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/15 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Commune postale: Bordeaux Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: affaires Juridiques de l'association MIGADO
Commune postale: Le Passage D'Agen
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Source: OJS 2023/S 220-692434 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élevage
Numéro de référence: 2023-09-SM075
Brève description:
la consultation a pour objet de restaurer durablement une population de poissons migrateurs en voie de disparition, en sécurisant et en complétant l'outil de production de l'association MIGADO par des prestations d'élevage de juvéniles et de géniteurs de saumons atlantiques et d'esturgeons européens
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élevage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élevage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: association migado
Commune postale: Le Passage D'Agen
Contact
Adresse Internet: http://www.migado.fr 🌏
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/15 🌏
URL pour la participation: https://www.daco-achats.fr/annonces/15 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692434
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
le lot 1 n'est pas concerné par la présente consultation car ce dernier fait l'application de l'article R2122-8 et R2123-1 alinéa 2 paragraphe b du Code de la Commande Publique
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 898 000 EUR 💰
Intitulé du lot: elevage de juvéniles saumons atlantiques stade oeufs oeillés sur le bassin versant de la Corréze
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 a pour objet des prestations de repeuplement des saumons atlantiques consistant à appuyer/ renforcer/sécuriser l'outil de production de l'association MIGADO en élevant des juvéniles saumon atlantique au stade oeufs "Oeillés" sur le bassin versant de la Corrèze. Le lot 1 n'est pas concerné par la présente consultation car ce dernier fait l'application de l'article R2122-8 et R2123-1 alinéa 2 paragraphe b du Code de la Commande Publique
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du Code de la commande publique
Informations complémentaires:
le lot 1 n'est pas concerné par la présente consultation car ce dernier fait l'application de l'article R2122-8 et R2123-1 alinéa 2 paragraphe b du Code de la Commande Publique
Intitulé du lot: elevage de juvéniles saumons atlantiques stade "Oeillé" sur le bassin versant de la Dordogne
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 a pour objet des prestations de repeuplement des saumons atlantiques consistant à appuyer/
renforcer/sécuriser l'outil de production de l'association MIGADO en élevant des juvéniles saumon atlantique au stade oeufs "Oeillés" sur le bassin versant de la Dordogne
Intitulé du lot: elevage de géniteurs de saumons atlantiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 a pour objet des prestations de repeuplement des saumons atlantiques consistant à appuyer/
renforcer/sécuriser l'outil de production de l'association MIGADO en élevant des géniteurs saumon atlantique de souche acclimatée Garonne Dordogne destinés à la production d'oeufs. Dans le cadre du marché, l'établissement piscicole interviendra pour assurer l'élevage d'un cheptel de géniteurs enfermés de saumon atlantique de souche Garonne Dordogne et la réalisation d'une production d'oeufs à partir de ces géniteurs
Afficher plus
Intitulé du lot: elevage de juvéniles d'esturgeons européens
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot 4 a pour objet des prestations de repeuplement des esturgeons européens consistant à appuyer/
renforcer/sécuriser l'outil de production de l'association MIGADO en élevant des juvéniles esturgeons européens jusqu'à l'âge de 80 à 90 jours (4 à 5 g de poids moyen) selon le protocole d'élevage fourni par MIGADO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
le prestataire devra disposer d'une pisciculture localisée au plus près des sites de production de MIGADO définis au cahier des clauses particulières (Ccp)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent détenir et présenter un agrément de repeuplement d'après les dispositions du Code de l'environnement
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
les méthodes d'élevages utilisées par le titulaires du marché devront :
- garantir que l'activité n'impacte pas de manière significative l'écosystème, c'est-à-dire la ressource ciblée mais également les espèces non-ciblées et l'habitat dans lequel l'élevage est exercé.
- Garantir que l'activité a un impact limité sur l'environnement : réduire l'énergie fossile, améliorer la gestion des déchets et la prévention des pollutions.
- Assurer un niveau satisfaisant de conditions de travail dont notamment la sécurité, la formation et le maintien de compétences des personnels
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Association Loi 1901
Contact
Point de contact: Affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://www.daco-achats.fr 🌏
URL des documents: https://www.daco-achats.fr/annonces/15 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d'un courrier de rejet pour les procédures formalisées ou de la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante volontaire) pour les procédures adaptées
Afficher plus
- référé contractuel : durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du Marché
- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du Marché
Nom: ccira de Bordeaux Direccte Nouvelle-Aquitaine Pôle C
Commune postale: Bordeaux Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: affaires Juridiques de l'association MIGADO
Commune postale: Le Passage D'Agen
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Source: OJS 2023/S 220-692434 (2023-11-10)
Avis d'attribution de marché (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’élevage de juvéniles et géniteurs de poissons migrateurs
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élevage 📦
Valeur estimée hors TVA: 898 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 898 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 37 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 37 000 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elevage de juvéniles saumons atlantiques stade oeufs oeillés sur le bassin versant de la Corréze
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elevage de juvéniles saumons atlantiques stade "oeillé" sur le bassin versant de la Dordogne
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elevage de géniteurs de saumons atlantiques
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Elevage de juvéniles d'esturgeons européens
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse postale: 18 RUE DE LA GARONNE
Code postal: 47520
Ville: Le passage
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Lots inclus:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Titre: Elevage de juvéniles saumons atlantiques stade oeufs oeillés sur le bassin versant de la Corréze
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 37 000 💰
Offre la plus basse: 37 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pisciculture Grandsaigne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 75 000 💰
Offre la plus basse: 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Feder htes pyr peche protect milieu aqua
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 36 000 💰
Offre la plus basse: 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pisciculture La Fialicie
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 750 000 💰
Offre la plus basse: 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecloserie de guyennes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association migado
Numéro d'enregistrement national:
Département: 47
Adresse postale: 18 RUE DE LA GARONNE
Code postal: 47520
Commune postale: Le passage
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Affaires juridiques
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Téléphone: 0553877242 📞
URL: https://www.migado.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.daco-achats.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.daco-achats.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 018-049925 (2024-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’élevage de juvéniles et géniteurs de poissons migrateurs
Numéro de référence:
2023-09-SM075
Brève description:
La consultation a pour objet de restaurer durablement une population de poissons migrateurs en voie de disparition, en sécurisant et en complétant l’outil de production de l’association MIGADO par des prestations d'élevage de juvéniles et de géniteurs de saumons atlantiques et d'esturgeons européens.
Afficher plus
Produits/services: Services d'élevage 📦
Valeur estimée hors TVA: 898 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 898 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 37 000 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 37 000 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Elevage de juvéniles saumons atlantiques stade oeufs oeillés sur le bassin versant de la Corréze
Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 1 a pour objet des prestations de repeuplement des saumons atlantiques consistant à appuyer/renforcer/ sécuriser l’outil de production de l’association MIGADO en élevant des juvéniles saumon atlantique au stade oeufs "oeillés" sur le bassin versant de la Corrèze.
Afficher plus
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du Code de la commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Elevage de juvéniles saumons atlantiques stade "oeillé" sur le bassin versant de la Dordogne
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 2 a pour objet des prestations de repeuplement des saumons atlantiques consistant à appuyer/renforcer/ sécuriser l’outil de production de l’association MIGADO en élevant des juvéniles saumon atlantique au stade oeufs "oeillés" sur le bassin versant de la Dordogne.
Afficher plus
Description des options:
Le marché est reconduit tacitement deux (2) fois pour la même période, sans que sa durée totale ne puisse excéder 36 mois conformément aux dispositions de l’article L. 2125-1 du Code de la commande publique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Elevage de géniteurs de saumons atlantiques
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 3 a pour objet des prestations de repeuplement des saumons atlantiques consistant à appuyer/renforcer/ sécuriser l’outil de production de l’association MIGADO en élevant des géniteurs saumon atlantique de souche acclimatée Garonne Dordogne destinés à la production d’oeufs. Dans le cadre du marché, l’établissement piscicole interviendra pour assurer l’élevage d’un cheptel de géniteurs enfermés de saumon atlantique de souche Garonne Dordogne et la réalisation d’une production d’oeufs à partir de ces géniteurs.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Elevage de juvéniles d'esturgeons européens
Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Description du marché:
Le lot 4 a pour objet des prestations de repeuplement des esturgeons européens consistant à appuyer/renforcer/ sécuriser l’outil de production de l’association MIGADO en élevant des juvéniles esturgeons européens jusqu’à l’âge de 80 à 90 jours (4 à 5 g de poids moyen) selon le protocole d’élevage fourni par MIGADO.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Adresse postale: 18 RUE DE LA GARONNE
Code postal: 47520
Ville: Le passage
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-01-22 📅
Titre: Elevage de juvéniles saumons atlantiques stade oeufs oeillés sur le bassin versant de la Corréze
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 37 000 💰
Offre la plus basse: 37 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Pisciculture Grandsaigne
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pisciculture Grandsaigne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 75 000 💰
Offre la plus basse: 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 36 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
FEDER HTES PYR PECHE PROTECT MILIEU AQUA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Feder htes pyr peche protect milieu aqua
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 36 000 💰
Offre la plus basse: 36 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Pisciculture La Fialicie
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pisciculture La Fialicie
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 750 000 💰
Offre la plus basse: 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ECLOSERIE DE GUYENNES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ecloserie de guyennes
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association migado
Numéro d'enregistrement national:
39161049000065
Département: 47
Adresse postale: 18 RUE DE LA GARONNE
Code postal: 47520
Commune postale: Le passage
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Affaires juridiques
Courrier électronique: affaires-juridiques@migado.fr 📧
Téléphone: 0553877242 📞
URL: https://www.migado.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.daco-achats.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.daco-achats.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel : durant un délai de 11 jours avant la conclusion du Marché à compter de la notification d'un courrier de rejet pour les procédures formalisées ou de la publication d'un avis d'intention de conclure (ex ante volontaire) pour les procédures adaptées
- Référé contractuel : durant un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du Marché
- Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l’attribution du Marché
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕