Prestations d'élagages aux abords des réseaux d'électrification HTA et BT
Geredis Deux-Sèvres
Prestations d'élagages aux abords des réseaux d'électrification HTA et BT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2023-13
Brève description: Prestations d'élagages aux abords des réseaux d'électrification HTA et BT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GEREDIS Deux-Sèvres
Adresse postale: 17 rue des herbillaux
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://geredis.fr 🌏
Courrier électronique: mtran@geredis.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434435
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Elagage HTA – Zone Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Elagage HTA – Zone Nord
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois.
Intitulé du lot: Elagage HTA – Zone Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Elagage HTA – Zone Sud
Intitulé du lot: Elagage BT
Numéro du lot: 3
Brève description: Elagage BT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres (79)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 20
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sas
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 15, Rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: GEREDIS - Pôle Juridique
Adresse postale: 17, Rue des Herbillaux
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Source: OJS 2023/S 136-434435 (2023-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2023-13
Brève description: Prestations d'élagages aux abords des réseaux d'électrification HTA et BT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GEREDIS Deux-Sèvres
Adresse postale: 17 rue des herbillaux
Commune postale: Niort
Contact
Adresse Internet: http://geredis.fr 🌏
Courrier électronique: mtran@geredis.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-08-25 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-434435
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Date limite de remise des candidatures : 25/08/ 2023 à 12h00
Date limite de remise des offres : 29/09/2023 à 12h00
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Elagage HTA – Zone Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Elagage HTA – Zone Nord
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché est renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois.
Intitulé du lot: Elagage HTA – Zone Sud
Numéro du lot: 2
Brève description: Elagage HTA – Zone Sud
Intitulé du lot: Elagage BT
Numéro du lot: 3
Brève description: Elagage BT
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Deux-Sèvres (79)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 1
Nombre maximum de candidats: 20
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sas
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Date limite de remise des candidatures : 25/08/ 2023 à 12h00
Date limite de remise des offres : 29/09/2023 à 12h00
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 15, Rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Le marché pourra faire l’objet :
- d'un référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ;
- d'un référé contractuel à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
- d’un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (CE, Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994).
Nom: GEREDIS - Pôle Juridique
Adresse postale: 17, Rue des Herbillaux
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Source: OJS 2023/S 136-434435 (2023-07-13)
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