les prestations comprennent la taille d'arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés, ainsi que la dévitalisation, abattage, essouchage. L'Accord-Cadre mono-attributaire est décomposé en 5 lots conclus pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois. Il est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum fixé pour chaque lot. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra obligatoirement remettre un mémoire technique des dispositions qu'il propose d'adopter pour l'exécutions des prestations. A défaut, l'offre sera rejetée. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire de l'accord-cadre des marchés pour la réalisation de prestations similaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations D'Elagage, taille et abattage D'Arbres
23DEUAOOS19
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“les prestations comprennent la taille d'arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés,...”
Brève description
les prestations comprennent la taille d'arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés, ainsi que la dévitalisation, abattage, essouchage. L'Accord-Cadre mono-attributaire est décomposé en 5 lots conclus pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois. Il est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum fixé pour chaque lot. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra obligatoirement remettre un mémoire technique des dispositions qu'il propose d'adopter pour l'exécutions des prestations. A défaut, l'offre sera rejetée. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire de l'accord-cadre des marchés pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“en application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, un même opérateur économique ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de deux...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
en application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, un même opérateur économique ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de deux lots, suivant les modalités précisées au règlement de la consultation. Dans le cas où un candidat soumissionne au-delà de deux lots, il devra compléter la "Fiche relative à l'ordre de priorité pour l'attribution des lots"
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille d'arbres de moins de 12 mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint Malo
Description du marché:
“les prestations comprennent la taille d'éclaircie et d'entretien, de réduction du houppier, de restructuration, de formation, de suppression de gourmands et...”
Description du marché
les prestations comprennent la taille d'éclaircie et d'entretien, de réduction du houppier, de restructuration, de formation, de suppression de gourmands et rejets, ainsi que le traitement phytopharmaceutique ou biocide. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): La démarche environnementale et sécuritaire
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille d'arbres de plus de 12 mètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Malo
Description du marché:
“les prestations comprennent la taille d'éclaircie et d'entretien, de réduction du houppier, de restructuration, ainsi que la suppression de gourmands et...”
Description du marché
les prestations comprennent la taille d'éclaircie et d'entretien, de réduction du houppier, de restructuration, ainsi que la suppression de gourmands et rejets, le traitement phytopharmaceutique ou biocide et l'haubanage. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille en rideau
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations comprennent la taille en rideau, de recalibrage, la suppression de gourmands et rejets. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel...”
Description du marché
les prestations comprennent la taille en rideau, de recalibrage, la suppression de gourmands et rejets. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: taille des arbres en "Tête de chat" et palissés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“les prestations comprennent la taille en "Tête de chat", la taille d'arbres en palissés, la suppression des gourmands et rejets, ainsi que le traitement...”
Description du marché
les prestations comprennent la taille en "Tête de chat", la taille d'arbres en palissés, la suppression des gourmands et rejets, ainsi que le traitement phytopharmaceutique ou biocide. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dévitalisation, abattage, essouchage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“les prestations comprennent la dévitalisation, l'abattage, l'essouchage et le rognage. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 180 000...”
Description du marché
les prestations comprennent la dévitalisation, l'abattage, l'essouchage et le rognage. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 180 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: janvier 2027
Informations complémentaires
“il est précisé que la signature électronique des pièces est requise lors du dépôt du pli.L'avis de publicité est rédigé et publié en langue française.La...”
il est précisé que la signature électronique des pièces est requise lors du dépôt du pli.L'avis de publicité est rédigé et publié en langue française.La liste des pièces de la candidature demandées figure au règlement de la consultation.Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 rue contour de la motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien 3 rue contour de la motte CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 242-758519 (2023-12-12)