PRESTATIONS D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES
CHU d'Angers
PRESTATIONS D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES
Date limiteDeadline 2026-12-01
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’elagage et d’abattage d’arbres
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATIONS D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-01 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Numéro d'enregistrement national:
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353321 📞
URL: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3091987?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3091987?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-739540 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’elagage et d’abattage d’arbres
Numéro de référence:
DAG2026-212AOELAGAGE
Brève description: PRESTATIONS D’ELAGAGE ET D’ABATTAGE D’ARBRES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Description
Identifiant interne:
DAG2026-212AOELAGAGE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-04-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-01 12:00:59.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 1000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu d'angers
Numéro d'enregistrement national:
26490003600015
Département: 49
Adresse postale: 4 RUE LARREY
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33241353321 📞
URL: https://www.chu-angers.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3091987?orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3091987?orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s’agit d’un accord-cadre à forme mixte. L’accord-cadre est conclu en multi-titularisation : il sera attribué à quatre opérateurs maximum (sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures et d’offres). Ces quatre attributaires seront remis en concurrence, préalablement à l’attribution de chaque marché subséquent. Dans le fonctionnement normal, c’est-à-dire hors situation exceptionnelle d’urgence, le marché prend la forme d’un accord-cadre exécuté par passation de marchés subséquents. Pour les demandes exceptionnelles de prestation en urgence nécessitant une intervention dans les délais les plus brefs pour maintenir le bon fonctionnement de l’établissement ou garantir la sécurité des biens et des personnes, l’établissement se réserve le droit de ne pas remettre en concurrence les candidats titulaires de l’accord-cadre. Les prestations urgentes seront effectuées par le candidat qui possède la meilleure note à l’issue de l’accord-cadre.
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Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
1744005100010
Département: 44
Adresse postale: 6 Allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33240994600 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 207-739540 (2026-10-23)
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