Prestations d'assistance spécialisée en ergonomie : conseils et études

RATP

Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum, ayant pour objet des prestations de conseils et études ergonomiques pour l'ensemble des directions, business units et prestataires industriels de la RATP..
Les Candidats peuvent soumettre pour l'ensemble des lots suivants :
• Lot n°1 : Prestations en études et conseils en ergonomie générale
• Lot n°2 : Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap
• Lot n°3 : Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif
La date de démarrage des prestations est prévue pour septembre 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• RATP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hébergement et de bureau › Services relatifs à l'environnement de travail

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-26	Avis de marché
2023-05-02	Informations complémentaires
2023-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement de travail
Numéro de référence: DHA_2023DPG19157
Brève description:

Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum, ayant pour objet des prestations de conseils et études ergonomiques pour l'ensemble des directions, business units et prestataires industriels de la RATP.. Les Candidats peuvent soumettre pour l'ensemble des lots suivants : • Lot n°1 : Prestations en études et conseils en ergonomie générale • Lot n°2 : Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap • Lot n°3 : Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif La date de démarrage des prestations est prévue pour septembre 2023.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement de travail 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: hanane.zoghlami@ratp.fr 📧
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-26 📅
Date limite de soumission: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-256603
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
CTA : C21 - Qualité, certification et environnement

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les Candidats peuvent soumettre pour l'ensemble des lots suivants :

• Lot n°1 : Prestations en études et conseils en ergonomie générale

• Lot n°2 : Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap

• Lot n°3 : Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif

La date de démarrage des prestations est prévue pour septembre 2023.

Valeur totale estimée: 3 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: LOT 3 : Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif
Numéro du lot: 3
Brève description:

L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline en 3 lots. Le présent lot (LOT 3) concerne la réalisation de prestations de mesures sur des projets visant à modifier le contexte de travail des agents qui nécessitent l’intégration d’un nouveau dispositif de travail (nouvelles technologies d’assistance physique, cobots, robots, etc.).

A titre indicatif, la volumétrie annuelle prévisionnelle pour le lot 3 est de 8 projets par an, soit 32 projets pour toute la durée du présent accord cadre.

Cette estimation est donnée à titre indicatif et n'engage pas la RATP.

L'accord-cadre à marchés subséquents sera attribué à 3 titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 1 425 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

24 mois reconductible tacitement deux (2) fois douze (12) mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Description des options:

Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire

du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.

Informations complémentaires: CTA : C21 - Qualité, certification et environnement
Intitulé du lot: • Lot n°2 : Prestations de réalisation d’études ergonomiques et conseils spécialisées en Handicap
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline en 3 lots. Le présent lot (LOT 2) concerne l’étude de toutes les demandes d’interventions pour une personne en situation de handicap quel que soit son secteur d’activité. L’agent concerné possède à minima la Reconnaissance de la Qualité de Travailleur Handicapé ou une IPP supérieure ou égale à 10%.

A titre indicatif, la volumétrie annuelle prévisionnelle pour le lot 2 est de 40 projets par an, soit 160 projets pour toute la durée du présent accord cadre.

L'accord-cadre à marchés subséquents sera attribué à 2 titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 1 041 000 EUR 💰
Informations complémentaires: C21 : Qualité - Sécurité - Médical - Environnement
Intitulé du lot: LOT 1 : Prestations en études et conseils en ergonomie générale
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'étendue des prestations, objet du présent avis, se décline en 3 lots. Le présent lot (LOT 1) concerne les missions suivantes :

- Analyse ergonomique d'une organisation de travail,

- Accompagnement de projets de conception d’espaces et de situations de travail, de réorganisation, de conception d’outils, de systèmes informatiques…,

- Accompagnement de la mise en œuvre des transformations opérées ou à opérer et évaluation sous forme de retour d’expérience,

- Prévention et analyse des risques professionnels et de l'accidentologie,

- Conseils méthodologiques, formation – actions

A titre indicatif, la volumétrie annuelle prévisionnelle pour le lot 1 est de 12 projets par an, soit 48 projets pour toute la durée du présent accord cadre. Cette estimation n'engage pas la RATP.

L'accord-cadre à marchés subséquents sera attribué à 4 titulaires.

Valeur estimée hors TVA: 1 430 000 EUR 💰
Informations complémentaires: CTA : C2 - Qualité - Sécurité - Médical - Environnement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ILE DE FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature

et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre

du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).

Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère

des Finances à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un

formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.

Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.

Situation économique et financière:

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments

équivalents pour les candidats non établis en France).

Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur

capacité financière par tout autre moyen.

Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des deux dernières années, les

déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques

professionnels pertinents.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en

cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et

du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit

d’un engagement écrit.

Capacité technique et professionnelle:

Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent

être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de

participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.

Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments

équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :

- L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils devront renseigner un cadre de réponse. Pour

l'obtenir, les candidats devront préalablement manifester leur intérêt sur le portail achat Bravosolution. Le

mode opératoire est à la disposition du candidat dans les pièces jointes de l'opportunité.

Ce cadre de réponse, dûment complété et transmis sous le format Excel, devra être joint au dossier de

candidature

- Une liste des principales prestations en relation avec l'objet de la consultation, effectuées au cours des

trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les missions sont

prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel

d’encadrement pendant les trois dernières années;

- des certificats de qualification professionnelle, actuellement valides, établis par des organismes

indépendants fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. Pour être prise

en considération, une copie des certificats devra être jointe au dossier de candidature.

Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier

de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production

soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.

Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir

ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas

se contenter d'éléments déclaratifs.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités essentielles de financement : ressources propres

Modalités de paiement : prix révisables

Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.

Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner

le mandataire.

Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :

- en qualité de candidat individuel

- en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.

Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront

rejetées.

Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement.

L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement

dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne

pourra pas être modifiée.

Conditions d'exécution du contrat:

Les prestations sont réalisées essentiellement dans les locaux du Titulaire, et sur les sites de déroulement

des travaux (réseau RATP), avec des réunions ponctuelles dans les locaux RATP.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-10-20 📅

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Hanane zoghlami
Adresse Internet: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :

Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html

En cas de difficulté technique/question, appeler lala hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09

56 72 ou via ratp@bravosolution.fr.

Il sélectionne la consultation n°DHA_2023DPG19157 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton

"Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de

modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la

plateforme.

La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera

rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le

DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins

un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :

- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel

- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.

Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation

de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments

doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont

déjà été transmis.

Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail

l’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la

plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas

contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents

liés à la procédure en cours.

B) INFORMATIONS IMPORTANTES :

En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites

de réception des candidatures/offres.

Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre

sur support physique électronique ou sur support papier, par lettre recommandée avec AR avec

obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante :

RATP

Direction Performance économique Groupe - LAC YF13

A l'attention de HANANE ZOGHLAMI

Consultation DHA_2023DPG19157

54 quai de la Rapée

75599 Paris Cedex 12 ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de

14:00 à 16:00 à l'adresse indiquée ci-dessus.

Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de

restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.

En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.

Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait

détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.

Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont

pas acceptés.

Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans

acquisition de matériels.

La candidature et l’offre devront être remises en français.

C) EXAMEN DES CANDIDATURES

Les candidatures seront sélectionnées comme indiqué à l'article II.2.9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 084-256603 (2023-04-26)

Informations complémentaires (2023-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent avis vise à établir un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum, ayant pour objet des prestations de conseils et études ergonomiques pour l'ensemble des directions, business units et prestataires industriels de la RATP.. Les Candidats peuvent soumettre pour l'ensemble des lots suivants : • Lot n°1 : Prestations en études et conseils en ergonomie générale • Lot n°2 : Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap • Lot n°3 : Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif La date de démarrage des prestations est prévue pour septembre 2023.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 088-268437
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-256603
Numéro JO-S: 88

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

• Lot n°1 : Prestations en études et conseils en ergonomie générale

• Lot n°2 : Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap

• Lot n°3 : Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hanane ZOGHLAMI
Source: OJS 2023/S 088-268437 (2023-05-02)

Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 584 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Autres services communautaires, sociaux et personnels 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-643974
Numéro JO-S: 205

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations en études et conseils en ergonomie générale
Brève description: Prestations en études et conseils en ergonomie générale
Intitulé du lot: Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap
Brève description: Prestations en études et conseils en ergonomie spécialisées en Handicap
Intitulé du lot: Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif
Brève description:

Prestations en ergonomie de réalisation de mesures pour intégrer un nouveau dispositif

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: Human design group
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ergotec
Ergonova
Groupement SERENDIP ERGONOMIE
Ergonomia
Human design groupe
Moten technologies
Agb solutions
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
3
Source: OJS 2023/S 205-643974 (2023-10-19)

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