prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. Pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule

Avis de marché (2023-06-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre Hospitalier de Pau
Numéro d'enregistrement national: 26640552100110
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559924848 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
URL: https://www.ch-pau.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de Transports Sanitaires de Patients en Ambulance, V.S.L., Taxi Conventionné et T.P.M.R. Pour les Etablissements du G.H.T. Béarn et Soule Transp....”    Afficher plus
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 136 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en ambulance pour le Ch de Pau et le Ch des Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: etablissements du Ght Béarn et Soule 64046 - pau Cedex
Description du marché: transport en ambulance pour le Ch de Pau et le Ch des Pyrénées
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 860 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2024-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en Vsl pour le Ch de Pau et le Ch des Pyrénées
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: transport en Vsl pour le Ch de Pau et le Ch des Pyrénées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en ambulance pour le Ch d'orthez
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: transport en ambulance pour le Ch d'orthez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en Vsl pour le Ch d'orthez
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: transport en Vsl pour le Ch d'orthez
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en ambulance pour le Ch d'oloron Sainte-Marie
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: transport en ambulance pour le Ch d'oloron Sainte-Marie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en Vsl pour le Ch d'oloron Sainte-Marie
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: transport en Vsl pour le Ch d'oloron Sainte-Marie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en ambulance pour le Ch de Mauléon
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: transport en ambulance pour le Ch de Mauléon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: transport en Vsl pour le Ch de Mauléon
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: transport en Vsl pour le Ch de Mauléon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports bariatriques pour l'ensemble des établissements du Ght Béarn et Soule concernés par le marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“transports bariatriques pour l'ensemble des établissements du Ght Béarn et Soule concernés par le marché”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transports de Personnes à Mobilité Réduite (T.P.M.R.) pour l'ensemble des établissements du Ght Béarn et Soule concernés par le marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“transports de Personnes à Mobilité Réduite (T.P.M.R.) pour l'ensemble des établissements du Ght Béarn et Soule concernés par le marché”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“seules les sociétés disposant d'un agrément leur permettant le transport en ambulances, Vsl ou Tpmr peuvent soumissionner à la présente procédure”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les modalités...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 7
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-07 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-07 12:59 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): centre Hospitalier de Pau

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 107-335215 (2023-06-01)