prestation De Service D'Entretien Courant Des Itineraires De Randonnee, Circuits Vtt Labellises, Chemins D'Acces A Des Sites De Pratique Des Activites De Pleine Nature Et Aires D'Accueil
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation De Service D'Entretien Courant Des Itineraires De Randonnee, Circuits Vtt Labellises, Chemins D'Acces A Des Sites De Pratique Des Activites De...”
Titre
prestation De Service D'Entretien Courant Des Itineraires De Randonnee, Circuits Vtt Labellises, Chemins D'Acces A Des Sites De Pratique Des Activites De Pleine Nature Et Aires D'Accueil
2023/Dp/Sv/10
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 245 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes de la Haute Ariège 09250 - luzenac
Description du marché: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 2. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutespériodes confondues, est de 3 ans soit une fin prévisionnelle au 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Vallée du Vicdessos "”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Vicdessos "
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Vicdessos "
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " réservé Esat-Ea” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " réservé Esat-Ea”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Hautes Vallées d'ax "
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: tous travaux hors balisage sur les sentiers de la " Hautes Vallées d'ax "
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " et de " Hautes Vallées d'ax "” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“balisage et pose de la signalétique sur les sentiers de la " Basse Vallée d'ax " et de " Hautes Vallées d'ax "”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne en Vallées d'ax "
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne en Vallées d'ax "
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous travaux sur les sentiers de la " Vallée du Donezan "
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: tous travaux sur les sentiers de la " Vallée du Donezan "
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Donezan "
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: tous travaux sur les sentiers de la " Haute Montagne du Donezan "
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de visuels de signalétique directionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de signalisation📦
Description du marché: fourniture de visuels de signalétique directionnelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les modalités de variation des prix sont définies par lot.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-04
08:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-04
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): luzenac
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://cc-hauteariege.marches-publics.info/ -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 228-717957 (2023-11-22)