Prestation de collecte et d’acheminement de services audiovisuels

TV5MONDE

Le présent accord-cadre porte sur des prestations de collecte et d’acheminement de services audiovisuels pour
TV5MONDE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-03 Avis de marché
Avis de marché (2023-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 2023-08-01
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de collecte et d’acheminement de services audiovisuels pour TV5MONDE.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: TV5MONDE
Adresse postale: 131 AVENUE DE WAGRAM
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.tv5monde.com 🌏
Courrier électronique: najette.aliane@tv5monde.org 📧
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-03 📅
Date limite de soumission: 2023-09-11 📅
Date de publication: 2023-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 151-482643
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Sur le lot 1 le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 5

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de collecte et d’acheminement de services audiovisuels pour
TV5MONDE.
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1- Contributions occasionnelles tout périmètre
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir CCT
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Voir CCT
Informations complémentaires: Sur le lot 1 le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 5
Intitulé du lot: Lot 2- Réceptions permanentes pour la télédistribution interne
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Voir CCA
Informations complémentaires: Sur le lot 2 le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 5
Intitulé du lot: Lot 3- Réceptions permanentes pour la supervision des flux TV5MONDE.
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Sur le lot 3 le nombre maximum de candidats admis à présenter une offre est de 5

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC et CCT
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Conformément au décret n°2021-1111 du 23 août 2021 modifiant les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres et aux marchés publics de défense ou de sécurité, la valeur maximale des prestations pour chaque lot est indiquée à l'article 3.2 du Règlement de Consultation (RC). Cette valeur repose sur une estimation haute du volume des prestations et ne constitue pas un engagement de consommation de la part de TV5MONDE.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Date d'envoi des invitations: 2023-10-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société soumise à l' article L1211.2° du Code de la commande publique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://tv5.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire (soit 1 attributaire par lot) à bons de commande et à marchés subséquents passé selon la procédure avec négociation dans les conditions des articles L2124-3, R2124-3 et et R2161-12 à 20 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé en application des articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 151-482643 (2023-08-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris