prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour les Unités Territoriales Départementales (Utd) de Basse Navarre-Soule et de Pau-Est Béarn
Département des Pyrénées-Atlantiques
prestations d'élagage, prestations d'abattage, prestations de broyage de souches, prestations d'enlèvement d'embâcles - lieu d'exécution :Territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule (Lot01), Territoire de l'utd Pau et Est Béarn (Lot02) - pyrénées-Atlantiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-21 | Avis de marché |
| 2023-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: DGAPID_2023185
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: hôtel du Département 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://le64.fr 🌏
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL pour la participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453311
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements: durée initiale reconductible tacitement 2 fois
Intitulé du lot: territoire de l'utd Pau et Est Béarn
Numéro du lot: 02
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: pau
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22640001800876
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Adresse Internet: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 4 Esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2023/S 142-453311 (2023-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'abattage d'arbres
Numéro de référence: DGAPID_2023185
Brève description:
prestations d'élagage, prestations d'abattage, prestations de broyage de souches, prestations d'enlèvement d'embâcles - lieu d'exécution :Territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule (Lot01), Territoire de l'utd Pau et Est Béarn (Lot02) - pyrénées-Atlantiques
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'abattage d'arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale: hôtel du Département 64 avenue Jean Biray
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://le64.fr 🌏
Courrier électronique: missionmarches@le64.fr 📧
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL pour la participation: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-21 📅
Date limite de soumission: 2023-08-23 📅
Date de publication: 2023-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 142-453311
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule
Numéro du lot: 01
Brève description:
prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour l'unité Territoriale Départementale (Utd) de Basse Navarre-Soule
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: durée initiale reconductible tacitement 2 fois
Intitulé du lot: territoire de l'utd Pau et Est Béarn
Numéro du lot: 02
Brève description:
prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour l'unité Territoriale Départementale (Utd) de Pau-Est Béarn
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes :Le Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat veillera, tout particulièrement, à renseigner à la rubrique F1 du formulaire relative à la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique (case à cocher).Le formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou de chaque cotraitant en cas de groupement
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déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
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références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: pau
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22640001800876
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
URL des documents: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Adresse Internet: https://eadministration.lafibre64.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Adresse postale: 4 Esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2023/S 142-453311 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 296 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693345
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453311
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: sarl sb paysage
Adresse postale: 919 route d'armendarits, Lieu-Dit Etxotoa
Commune postale: Meharin
Code postal: 64120
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 111 750 EUR 💰
Nom: cts établissement FIF
Adresse postale: 23 rue Jean Zay - parc d'activité Pau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Nom: sas sanguinet
Adresse postale: za bastillac nord - rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 184 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 220-693345 (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 296 550 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-693345
Se réfère à l'avis: 2023/S 142-453311
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGS-DJCP- mission Marchés publics - 64 avenue Jean Biray 64058 Pau cedex 9 (Horaires : 8h30-12h00 / 14h00-17h00) - tél :0559114347
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Nom: sarl sb paysage
Adresse postale: 919 route d'armendarits, Lieu-Dit Etxotoa
Commune postale: Meharin
Code postal: 64120
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 111 750 EUR 💰
Nom: cts établissement FIF
Adresse postale: 23 rue Jean Zay - parc d'activité Pau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Nom: sas sanguinet
Adresse postale: za bastillac nord - rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 184 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 220-693345 (2023-11-10)
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