prestations d'élagage, prestations d'abattage, prestations de broyage de souches, prestations d'enlèvement d'embâcles - lieu d'exécution :Territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule (Lot01), Territoire de l'utd Pau et Est Béarn (Lot02) - pyrénées-Atlantiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-23.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour les Unités Territoriales Départementales (Utd) de Basse Navarre-Soule et de Pau-Est Béarn
DGAPID_2023185”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“prestations d'élagage, prestations d'abattage, prestations de broyage de souches, prestations d'enlèvement d'embâcles - lieu d'exécution :Territoire de...”
Brève description
prestations d'élagage, prestations d'abattage, prestations de broyage de souches, prestations d'enlèvement d'embâcles - lieu d'exécution :Territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule (Lot01), Territoire de l'utd Pau et Est Béarn (Lot02) - pyrénées-Atlantiques
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'utd Basse-Navarre et Soule
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché:
“prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour l'unité Territoriale Départementale (Utd) de Basse Navarre-Soule” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée initiale reconductible tacitement 2 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: territoire de l'utd Pau et Est Béarn
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour l'unité Territoriale Départementale (Utd) de Pau-Est Béarn”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes :Le Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes :Le Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement, dûment complétée. Le candidat veillera, tout particulièrement, à renseigner à la rubrique F1 du formulaire relative à la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique (case à cocher).Le formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou de chaque cotraitant en cas de groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-23
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pau
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://pau.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: 4 Esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 142-453311 (2023-07-21)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 296 550 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 142-453311
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230261
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour les Unités Territoriales Départementales (Utd) de Basse Navarre-Soule et de Pau-Est Béarn - lot 1 :...”
Titre
prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour les Unités Territoriales Départementales (Utd) de Basse Navarre-Soule et de Pau-Est Béarn - lot 1 : Territoire de Basse Navarre et Soule
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Date de conclusion du contrat: 2023-10-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl sb paysage
Adresse postale: 919 route d'armendarits, Lieu-Dit Etxotoa
Commune postale: Meharin
Code postal: 64120
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111 750 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20230262
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour les Unités Territoriales Départementales (Utd) de Basse Navarre-Soule et de Pau-Est Béarn - lot 2 :...”
Titre
prestation d'élagage et d'abattage d'arbres pour les Unités Territoriales Départementales (Utd) de Basse Navarre-Soule et de Pau-Est Béarn - lot 2 : Territoire de Pau et Est Béarn
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cts établissement FIF
Adresse postale: 23 rue Jean Zay - parc d'activité Pau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Le contractant est une PME ✅
Nom: sas sanguinet
Adresse postale: za bastillac nord - rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Tarbes
Code postal: 65000
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 800 💰
“le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGS-DJCP- mission Marchés publics - 64 avenue Jean Biray...”
le contrat est consultable en application de la loi du 17 juillet 1978 à l'hôtel du Département - dGS-DJCP- mission Marchés publics - 64 avenue Jean Biray 64058 Pau cedex 9 (Horaires : 8h30-12h00 / 14h00-17h00) - tél :0559114347
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Source: OJS 2023/S 220-693345 (2023-11-10)