Avis de marché (2023-07-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 202305
Brève description:
“prestation d'acheminement de personnes par autocar pour les séjours de groupe organisés par les délégations départementales de l'action sociale” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-07 📅
Date limite de soumission: 2023-09-01 📅
Date de publication: 2023-07-12 📅
Date de début: 2023-11-01 📅
Date de fin: 2024-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 132-419598
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Dép. De l'ain (01)"): 3 séjours de groupe par période d'un...”
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Quantité maximum de commande (Lot 1 "Dép. De l'ain (01)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 2 "Dép. De l'allier (03)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 3 "Dép. Des Alpes-De-Haute-Provence (04) et des Hautes-Alpes (05)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 4 "Dép. Des Alpes-Maritimes (06)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 5 "Dép. De l'ardèche (07)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 6 "Dép. Des Ardennes (08)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 7 "Dép. De l'ariège (09) et du Tarn (81)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande(lot 8 "Dép. De l' Aube (10)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 9 "Dép. De l' Aude (11)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 10 "Dép. De l' Aveyron (12)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 11 "Dép. Du Calvados (14) et de la Manche (50)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 12 "Dép. Du Cantal (15)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 13 "Dép. De la Charente (16)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 14 "Dép. De la Charente-Maritime (17)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 15 "Dép. Du Cher (18)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 16 "Dép. De la Corrèze (19)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 17 "Dép. De Côte-D'Or (21)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 18 "Dép. Des Côtes-D'Armor (22)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 19 "Dép. De la Dordogne (24)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 20 "Dép. Du Doubs (25)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 21 "Dép. De la Drôme (26)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 22 "Dép. De l' Eure (27)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 23 "Dép. De l' Eure et loir (28)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 24 "Dép. Du Finistère (29)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 25 "Dép. Du Gard (30)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 26 "Dép. De la Haute-Garonne (31)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 27 "Dép. De la Gironde (33)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 28 "Dép. De l'hérault (34)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 29 "Dép. De l'ille-et-vilaine (35)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 30 "Dép. De l'indre (36)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 31 "Dép. De l'indre-et-loire (37)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 32 "Dép.De l'isère (38)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 33 "Dép. Du Jura (39)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 34 "Dép. Du Loir-Et-Cher (41)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 35 "Dép. De la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)"): 3 séjours de groupe par période d'un an.Quantité maximum de commande (Lot 36 "Dép. De la Loire-Atlantique (44)"): 3 séjours de groupe par pér...(voir Dce)
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Source: OJS 2023/S 132-419598 (2023-07-07)