Objet Champ d'application du marché
Titre:
“préparation Opérationnelle à l'emploi CollectiveIntervention à domicilenouvelle Aquitaine
Mp-2023-12-Pi”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“préparation Opérationnelle à l'emploi CollectiveIntervention à domicilenouvelle Aquitaine” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - charente (16)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 43 boulevard Diderot 75012 - paris
Description du marché: intervention à Domicile - charente (16)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée de l'accord-cadre : 12 moisreconduction : 2 fois 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - charente- maritime (17)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: intervention à Domicile - charente- maritime (17)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - corrèze (19)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: intervention à Domicile - corrèze (19)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - creuse (23)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: intervention à Domicile - creuse (23)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - dordogne (24)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: intervention à Domicile - dordogne (24)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - gironde (33)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: intervention à Domicile - gironde (33)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - landes (40)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: intervention à Domicile - landes (40)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - lot et Garonne (47)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: intervention à Domicile - lot et Garonne (47)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - pyrénées Atlantique (64)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: intervention à Domicile - pyrénées Atlantique (64)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - deux Sèvres (79)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: intervention à Domicile - deux Sèvres (79)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - vienne (86)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: intervention à Domicile - vienne (86)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: intervention à Domicile - haute Vienne (87)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: intervention à Domicile - haute Vienne (87)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Règlement de Consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Règlement de Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-22
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-22
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Renseignements complémentaires (Questions) : au plus tard le 14 août 2023 à 14h00tous les horaires sont définis sur le fuseau horaire Utc+1 (heure de Paris)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Judiciaire de ParisParvis du Tribunal de Paris75 859 Paris Cedex 17téléphone : 01 44 32 51 51horaires d'ouverturele Tribunal Judiciaire de Paris est ouvert :- du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (accueil du public)- et le samedi de 8h30 à 15h00 (pas d'accueil du public)le Tribunal de Paris est fermé le dimanche.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :-Référé précontractuel : conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ;-référé contractuel : conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat,dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 132-420156 (2023-07-07)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 544 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 43 boulevard Diderot 75012 Paris
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 132-420156
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Mp-2023-12-Pi
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: intervention à Domicile - charente (16)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: afpa Entreprises
Adresse postale: 22 Rue Alfred De Vigny
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33200
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mfr-Cfa de Jarnac
Adresse postale: 12 rue Ernest Merlin
Commune postale: Jarnac
Code postal: 16200
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: intervention à Domicile - charente- maritime (17)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: isfac
Adresse postale: 17 Rue Albin Haller
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ifp Atlantique
Adresse postale: fief Des Quatre Chevaliers
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: intervention à Domicile - corrèze (19)
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gip Formation Continue Et Insertion Professionnelle D Aquitaine
Adresse postale: 5 Rue Joseph De Carayon Latour
Code postal: 33000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: intervention à Domicile - creuse (23)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: intervention à Domicile - dordogne (24)
Nom et adresse du contractant
Nom:
“institut National De Formation Et De Recherches Sur L'Education Permanente Infrep”
Adresse postale: 1 Rue Littre
Commune postale: Perigueux
Code postal: 24000
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cent.Form.Promo M.F.R.Jarijoux Perigord
Adresse postale: jarijoux
Commune postale: Champcevinel
Code postal: 24750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: intervention à Domicile - gironde (33)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“institut National De Formation Et D'Application Du Centre De Culture Ouvriere - infa”
Adresse postale: 12 Av Du Val De Fontenay
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 110 Rue Achard
Code postal: 33300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: form'Aqui
Adresse postale: 14 Av De Chavailles
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: intervention à Domicile - landes (40)
Nom et adresse du contractant
Nom: mfr Castelnau - chalosse
Adresse postale: cassen
Commune postale: Castelnau Chalosse
Code postal: 40360
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: intervention à Domicile - lot et Garonne (47)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: intervention à Domicile - pyrénées Atlantique (64)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: intervention à Domicile - deux Sèvres (79)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: intervention à Domicile - vienne (86)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: intervention à Domicile - haute Vienne (87)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 667 💰
“les montants mentionnés sont des montants maximum (T.T.C.), sur toute la durée du marché, reconductions comprises”
Source: OJS 2023/S 248-785216 (2023-12-21)