Objet Champ d'application du marché
Titre:
“préparation Opérationnelle à l'emploi Collective en région OccitanieAide à domicile
Mp-2023-08-Pi”
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“préparation Opérationnelle à l'emploi Collective en région OccitanieAide à domicile” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Ariège (09)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Bd Diderot 75012 - paris
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Ariège (09)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée du marché : 12 moisreconduction: 3 fois par tacite reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Aude (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Aude (11)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Aveyron (12)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Aveyron (12)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Gard (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Gard (30)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Haute-Garonne (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Haute-Garonne (31)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Gers (32)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Gers (32)
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Hérault (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Hérault (34)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Hautes-Pyrénées (65)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Hautes-Pyrénées (65)
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Pyrénées Orientales (66)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Pyrénées Orientales (66)
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Tarn (81)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Tarn (81)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Tarn-Et-Garonne (82)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: devenir professionnel de l'aide à domicile : Tarn-Et-Garonne (82)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: confer le Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: confer le Règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: confer le Règlement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-26
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-26
19:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Renseignements complémentaires (Questions) : le 16 juin 2023 à 18h00tous les horaires sont définis sur le fuseau horaire Utc+1 (heure de Paris)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voici l'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Judiciaire de ParisParvis du Tribunal de Paris75 859 Paris Cedex 17téléphone : 01 44 32 51 51horaires d'ouverturele Tribunal Judiciaire de Paris est ouvert :- du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 (accueil du public)- et le samedi de 8h30 à 15h00 (pas d'accueil du public)le Tribunal de Paris est fermé le dimanche.Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :-Référé précontractuel : conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché auprès de la juridiction judiciaire compétente ;-référé contractuel : conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la Commande Publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat,dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 108-337691 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-10-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 415 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 43 Bd Diderot 75012 Paris
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-337691
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Mp-2023-08-Pi
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Ariège (09)
Date de conclusion du contrat: 2023-10-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: afpa Entreprises
Adresse postale: 1 All Jean Griffon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gip Formavie
Adresse postale: 1787 Av Albert Einstein
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: animation
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Aude (11)
Date de conclusion du contrat: 2023-09-29 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: irfa Sud
Adresse postale: 167 Rue Mehdi Ben Barka
Code postal: 34070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Aveyron (12)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Gard (30)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Haute-Garonne (31)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 500 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Gers (32)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 247 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Hérault (34)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 500 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Hautes-Pyrénées (65)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Pyrénées Orientales (66)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Tarn (81)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 500 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: devenir professionnel de l'aide à domicile : Tarn-Et-Garonne (82)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 000 💰
“les montants mentionnés sont des montants maximum (T.T.C.), sur toute la durée du marché, reconductions comprises”
Source: OJS 2023/S 208-651730 (2023-10-23)