Plans cadastraux numériques
Syndicat d'energies de l'Ardèche SDE07
Cadastre 11/15. Le marché porte sur la lambertisation d'environ 1 274 feuilles cadastrales, la numérisation des fichiers informatisés du plan cadastral scanné d'environ 176 communes (environ 618 435 parcelles) et le raccordement des sections numérisées, conformément aux prescriptions de la DGFIP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2010-10-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plans cadastraux numériques
Texte intégral:
“Cadastre 11/15. Le marché porte sur la lambertisation d'environ 1 274 feuilles cadastrales, la numérisation des fichiers informatisés du plan cadastral...”
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Lieu d'exécution
fr712 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat d'energies de l'Ardèche SDE07
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sde07.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-15 📅
Date d'envoi: 2010-10-13 📅
Date limite de soumission: 2010-12-06 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 306966-2010
Numéro JO-S: 201/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plans cadastraux numériques 📦
Source: OJS 2010/S 201-306966 (2010-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plans cadastraux numériques
Texte intégral:
“Cadastre 11/15. Le marché porte sur la lambertisation d'environ 1 274 feuilles cadastrales, la numérisation des fichiers informatisés du plan cadastral...”
Lieu d'exécution
fr712 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Autre
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat d'energies de l'Ardèche SDE07
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.sde07.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-10-15 📅
Date d'envoi: 2010-10-13 📅
Date limite de soumission: 2010-12-06 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2010-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 306966-2010
Numéro JO-S: 201/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plans cadastraux numériques 📦
Source: OJS 2010/S 201-306966 (2010-10-13)
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