cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation infructueuse sauf pour les lots 583 à 585 qui constituent de nouveaux besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: plan regional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants
24QUAL
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation...”
Brève description
cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation infructueuse sauf pour les lots 583 à 585 qui constituent de nouveaux besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance D'Engins AGRICOLES - departement du gers - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 578
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“métier de tractoriste, conducteur/conductrice de machines agricoles, mécanicien/mécanicienne agricole, mécanicien réparateur/mécanicienne réparatrice en...”
Description du marché
métier de tractoriste, conducteur/conductrice de machines agricoles, mécanicien/mécanicienne agricole, mécanicien réparateur/mécanicienne réparatrice en matériel agricole - 1 attributaire(s) - 4200 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 1890
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“les actions du Programme Parcours Qualifiants sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds Social Européen plus dans le cadre de la programmation...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
les actions du Programme Parcours Qualifiants sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds Social Européen plus dans le cadre de la programmation 2021-2027 d'occitanie. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance D'Engins AGRICOLES - departement de la haute garonne - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 579
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agriculture - metiers de la peche - region occitanie - hSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 580
Description
Description du marché:
“métiers de lieutenant/lieutenante, second/seconde pêche, matelot/matelote de pont, second mécanicien/seconde mécanicienne... - 1 attributaire(s) - 21500...”
Description du marché
métiers de lieutenant/lieutenante, second/seconde pêche, matelot/matelote de pont, second mécanicien/seconde mécanicienne... - 1 attributaire(s) - 21500 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 96750 heures stagiaires maximum sur 3 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agriculture - metiers de la production animale - pASTORALISME - departement des hautes pyrenees - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 581
Description
Description du marché:
“métier de berger vacher transhumant/bergère vachère transhumante, éleveur-berger/éleveuse-bergère - 1 attributaire(s) - 4800 heures stagiaires centre...”
Description du marché
métier de berger vacher transhumant/bergère vachère transhumante, éleveur-berger/éleveuse-bergère - 1 attributaire(s) - 4800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 21600 heures stagiaires maximum sur 3 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agroalimentaire - metiers des industries de L'Agroalimentaire - departement du gers - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 582
Description
Description du marché:
“métiers des industries de l'agroalimentaire : ouvrier polyvalent/ouvrière polyvalente du travail des viandes, ouvrier polyvalent /Ouvrière polyvalent de...”
Description du marché
métiers des industries de l'agroalimentaire : ouvrier polyvalent/ouvrière polyvalente du travail des viandes, ouvrier polyvalent /Ouvrière polyvalent de fabrication de produits alimentaires ou ouvrier/ouvrière de conduite de machines automatisées ou de c
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: culture - metiers artistiques de la filiere equestre - region occitanie- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: 585
Description
Description du marché:
“cavalier/Cavalière de spectacle - 1 attributaire(s) - 2800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 12600 heures stagiaires maximum sur 3 ans”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“industrie - metiers de L'Electricite - bornes electriques - region occitanie - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 586
Description
Description du marché:
“équipementier/Équipementière en infrastructure de recharge pour véhicule électrique - 1 attributaire(s) - 3430 heures stagiaires centre prévisionnelles...”
Description du marché
équipementier/Équipementière en infrastructure de recharge pour véhicule électrique - 1 attributaire(s) - 3430 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 15345 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“industrie - metiers de L'Electricite - recyclage batteries - departement de L'Aveyron - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 587
Description
Description du marché:
“opérateur/Opératrice en recyclage de batteries et accumulateurs - 1 attributaire(s) - 9800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 44100 heures...”
Description du marché
opérateur/Opératrice en recyclage de batteries et accumulateurs - 1 attributaire(s) - 9800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 44100 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numerique - ecole regionale du numerique - departement du gers- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: 588
Description
Description du marché:
“technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1...”
Description du marché
technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1 attributaire(s) - 14250 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 64125 heures stagiaires maximum sur 3ans
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numerique - ecole regionale du numerique - departement de L'Ariege - hSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 589
Description
Description du marché:
“technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1...”
Description du marché
technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1 attributaire(s) - 14250 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 64125 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numerique - ecole regionale du numerique - departement de L'Aude - hSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 590
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prevention securite - metiers de la prevention et de la securite - departement des hautes pyrenees - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 591
Description
Description du marché:
“agent / agente de prévention et de sécurité, Agent / agente de sécurité incendie, Opérateur / opératrice de télésurveillance, Agent / agente de...”
Description du marché
agent / agente de prévention et de sécurité, Agent / agente de sécurité incendie, Opérateur / opératrice de télésurveillance, Agent / agente de videoprotection, Agent / agente de surveillance et d'intervention, Gardien / gardienne, Surveillant / surveillante de nuit, Agent /Agente de protection rapprochée... - 1 attributaire(s) - 6500 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 29250 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sports animation loisirs metiers des activites physiques pour tous departement de laveyron hsta” Titre
Numéro d'identification du lot: 592
Description
Description du marché:
“educateur sportif / éducatrice sportive, animateur sportif / animatrice sportive - 1 attributaire(s) - 5280 heures stagiaires centre prévisionnelles...”
Description du marché
educateur sportif / éducatrice sportive, animateur sportif / animatrice sportive - 1 attributaire(s) - 5280 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 23760 heures stagiaires maximum sur 3 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au Règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 232-611544
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
14:00 📅
“la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de...”
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recourspeut se faire jusqu'à la signature du marché, - référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recourspeut se faire jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, - recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 107-337024 (2023-06-01)
Avis d'attribution de marché (2024-10-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Plan régional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants
Reference number: 24QUAL
Brève description:
“Cette consultation concerne les actions du dispositif PARCOURS QUALIFIANTS 2 - 15 Lots”
Type de contrat: services
Valeur totale du marché (hors TVA): 478 620 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mise en oeuvre de l'action
Critère de qualité (pondération): 47
Critère de qualité (nom): Capacités de mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Partenariats et communication
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Description du marché:
“AGRICULTURE - METIERS DE LA PECHE - REGION OCCITANIE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Description du marché:
“AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - PASTORALISME - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Description du marché:
“AGROALIMENTAIRE - METIERS DES INDUSTRIES DE L'AGROALIMENTAIRE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Description du marché:
“AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - FILIERE EQUINE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Description
Description du marché:
“COMMERCE DISTRIBUTION - METIERS DU COMMERCE - DELEGUE PHARMACEUTIQUE - REGION OCCITANIE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Description du marché:
“CULTURE - METIERS ARTISTIQUES DE LA FILIERE EQUESTRE - REGION OCCITANIE- HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Description
Description du marché:
“INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - BORNES ELECTRIQUES - REGION OCCITANIE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Description du marché:
“INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - RECYCLAGE BATTERIES - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Description du marché:
“NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Description du marché:
“NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Description
Description du marché:
“NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Description
Description du marché:
“PREVENTION SECURITE - METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Description
Description du marché:
“SPORTS ANIMATION LOISIRS - METIERS DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24q5780041
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30+01:00 📅
Titre: Agriculture - Metiers De La Conduite Et De La Maintenance D'Engins Agricoles - Departement Du Gers - Hsta
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole Mirande-Riscle
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-1-1
Adresse postale: route de Valentées
Code postal: 32300
Commune postale: Mirande
Région: Gers🏙️
Pays: FRA None
Courrier électronique: eric.gaillochon@educagri.fr📧
Téléphone: 05 62 66 54 64📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 900 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole d'Ondes
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-2-1
Adresse postale: 31 route de Castelnau
Code postal: 31330
Commune postale: Ondes
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: cfppa.ondes@educagri.fr📧
Téléphone: 05 61 37 65 70📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 750 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Association de formation pour la coopéation et la promotion professionnelle méditerranéenne
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-3-1
Adresse postale: 48 avenue Marcel Delprat
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: direction.generale@acpm.eu📧
Téléphone: 04 91 07 75 00📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfppa des hautes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-4-1
Adresse postale: 11 promenade Accacias
Code postal: 65500
Commune postale: Vic En Bigorre
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: epl.vic-en-bigorre@educagri.fr📧
Téléphone: 05 62 98 07 94📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: CFA Agricole du Gers - EPLEFPA Beaulieu - Lavacant
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-5-1
Adresse postale: route de Tarbes
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Courrier électronique: cfa.gers@educagri.fr📧
Téléphone: 05 62 61 52 25📞
6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Plume de cheval
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-8-1
Adresse postale: hameau Le Savel
Code postal: 30440
Commune postale: St Roman De Codieres
Région: Gard🏙️
Courrier électronique: plumedecheval@live.fr📧
Téléphone: 06 74 88 30 04📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 345 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adrar formation
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-9-1
Adresse postale: 2 rue Irène Joliot Curie
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville St Agne
Courrier électronique: philippevalery@adrar-formation.com📧
Téléphone: 05 62 19 20 80📞
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l'emploi
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-10-1
Adresse postale: 1 allée Jean Griffon
Code postal: 31405
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Courrier électronique: occitanie.sws@afpa.fr📧
Téléphone: 06 85 82 20 18📞
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 125 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 125 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ldnr
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-12-1
Adresse postale: 150 rue de la Découverte
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: contact@ldnr.fr📧
Téléphone: 05 61 00 14 85📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 125 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BGE SUD OUEST
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-13-1
Adresse postale: 3 chemin du pigionnier de la Cépière
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: bge@creer.fr📧
Téléphone: 05 61 61 45 20📞
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 250 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta cfa midi-pyrenees sud
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-14-1
Adresse postale: 29 avenue De Luchon
Code postal: 31210
Commune postale: Gourdan Polignan
Courrier électronique: greta.mpouest@mongreta.fr📧
Téléphone: 05 63 66 45 77📞
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: FRA None
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr📧
Téléphone: 0561335050📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
la
Activité principale
gen-pub
“Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à ...”
Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché,
- Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Les montants indiqués dans les rubriques " Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis :" et "Valeur du résultat :" correspondent à des heures groupes ou centre maximales sur une durée de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3407EEA0-0B81-FF24-3166712764A9C079
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: FRA None
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3407EEB1-F9AC-1587-F6D31033FA777678
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: FRA None
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠
Source: OJS 2024/S 194-599969 (2024-10-03)