plan regional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants

Conseil régional Occitanie

cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation infructueuse sauf pour les lots 583 à 585 qui constituent de nouveaux besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• France › Occitanie

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-01	Avis de marché
2024-10-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 24QUAL
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Régional Occitanie
Adresse postale: hôtel de Région 22 Boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Courrier électronique: qualifpro@laregion.fr 📧
URL des documents: https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37&orgAcronyme=u6i 🌏
URL pour la participation: https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37&orgAcronyme=u6i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-01 📅
Date limite de soumission: 2023-07-06 📅
Date de publication: 2023-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 107-337024
Se réfère à l'avis: 2021/S 232-611544
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance D'Engins AGRICOLES - departement du gers - hSTA
Numéro du lot: 578
Brève description:

métier de tractoriste, conducteur/conductrice de machines agricoles, mécanicien/mécanicienne agricole, mécanicien réparateur/mécanicienne réparatrice en matériel agricole - 1 attributaire(s) - 4200 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 1890

Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires

Nom du projet ou programme financé par l’UE: les actions du Programme Parcours Qualifiants sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds Social Européen plus dans le cadre de la programmation 2021-2027 d'occitanie. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE
Intitulé du lot: agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance D'Engins AGRICOLES - departement de la haute garonne - hSTA
Numéro du lot: 579
Description des options:

possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: agriculture - metiers de la peche - region occitanie - hSTA
Numéro du lot: 580
Brève description:

métiers de lieutenant/lieutenante, second/seconde pêche, matelot/matelote de pont, second mécanicien/seconde mécanicienne... - 1 attributaire(s) - 21500 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 96750 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: agriculture - metiers de la production animale - pASTORALISME - departement des hautes pyrenees - hSTA
Numéro du lot: 581
Brève description:

métier de berger vacher transhumant/bergère vachère transhumante, éleveur-berger/éleveuse-bergère - 1 attributaire(s) - 4800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 21600 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: agroalimentaire - metiers des industries de L'Agroalimentaire - departement du gers - hSTA
Numéro du lot: 582
Brève description:

métiers des industries de l'agroalimentaire : ouvrier polyvalent/ouvrière polyvalente du travail des viandes, ouvrier polyvalent /Ouvrière polyvalent de fabrication de produits alimentaires ou ouvrier/ouvrière de conduite de machines automatisées ou de c

Intitulé du lot: agriculture - metiers de la production animale - filiere equine - departement de la lozere - hSTA
Numéro du lot: 583
Brève description:

métiers d'agent/agente d'élevage équin, soigneur/soigneuse d'équidés, cocheur meneur, maréchal ferrant, ... - 1 attributaire(s) - 3750 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 16875 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: commerce distribution - metiers du commerce - delegue pharmaceutique - region occitanie - hSTA
Numéro du lot: 584
Brève description:

délégué pharmaceutique, Technico-Commercial santé - 1 attributaire(s) - 6480 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 29160 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: culture - metiers artistiques de la filiere equestre - region occitanie- hsta
Numéro du lot: 585
Brève description:

cavalier/Cavalière de spectacle - 1 attributaire(s) - 2800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 12600 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: industrie - metiers de L'Electricite - bornes electriques - region occitanie - hSTA
Numéro du lot: 586
Brève description:

équipementier/Équipementière en infrastructure de recharge pour véhicule électrique - 1 attributaire(s) - 3430 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 15345 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: industrie - metiers de L'Electricite - recyclage batteries - departement de L'Aveyron - hSTA
Numéro du lot: 587
Brève description:

opérateur/Opératrice en recyclage de batteries et accumulateurs - 1 attributaire(s) - 9800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 44100 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: numerique - ecole regionale du numerique - departement du gers- hsta
Numéro du lot: 588
Brève description:

technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1 attributaire(s) - 14250 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 64125 heures stagiaires maximum sur 3ans

Intitulé du lot: numerique - ecole regionale du numerique - departement de L'Ariege - hSTA
Numéro du lot: 589
Brève description:

Intitulé du lot: numerique - ecole regionale du numerique - departement de L'Aude - hSTA
Numéro du lot: 590
Intitulé du lot: prevention securite - metiers de la prevention et de la securite - departement des hautes pyrenees - hSTA
Numéro du lot: 591
Brève description:

agent / agente de prévention et de sécurité, Agent / agente de sécurité incendie, Opérateur / opératrice de télésurveillance, Agent / agente de videoprotection, Agent / agente de surveillance et d'intervention, Gardien / gardienne, Surveillant / surveillante de nuit, Agent /Agente de protection rapprochée... - 1 attributaire(s) - 6500 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 29250 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Intitulé du lot: sports animation loisirs metiers des activites physiques pour tous departement de laveyron hsta
Numéro du lot: 592
Brève description:

educateur sportif / éducatrice sportive, animateur sportif / animatrice sportive - 1 attributaire(s) - 5280 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 23760 heures stagiaires maximum sur 3 ans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au Règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesformation.laregion.fr 🌏
URL des documents: https://marchesformation.laregion.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=37&orgAcronyme=u6i 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recourspeut se faire jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, - recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution

Source: OJS 2023/S 107-337024 (2023-06-01)

Avis d'attribution de marché (2024-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plan régional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants
Numéro de référence: 24QUAL
Brève description:

Cette consultation concerne les actions du dispositif PARCOURS QUALIFIANTS 2 - 15 Lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 478 620 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 578
Titre: Agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance d'engins agricoles - departement du gers - hsta
Description du marché:

AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA

Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mise en oeuvre de l'action
Critère de qualité (pondération): 47
Critère de qualité (nom): Capacités de mise en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 23
Critère de qualité (nom): Partenariats et communication
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 579
Titre: Agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance d'engins agricoles - departement de la haute garonne - hsta
Description du marché:

AGRICULTURE - METIERS DE LA CONDUITE ET DE LA MAINTENANCE D'ENGINS AGRICOLES - DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 580
Titre: Agriculture - metiers de la peche - region occitanie - hsta
Description du marché: AGRICULTURE - METIERS DE LA PECHE - REGION OCCITANIE - HSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 581
Titre: Agriculture - metiers de la production animale - pastoralisme - departement des hautes pyrenees - hsta
Description du marché:

AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - PASTORALISME - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 582
Titre: Agroalimentaire - metiers des industries de l'agroalimentaire - departement du gers - hsta
Description du marché:

AGROALIMENTAIRE - METIERS DES INDUSTRIES DE L'AGROALIMENTAIRE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 583
Titre: Agriculture - metiers de la production animale - filiere equine - departement de la lozere - hsta
Description du marché:

AGRICULTURE - METIERS DE LA PRODUCTION ANIMALE - FILIERE EQUINE - DEPARTEMENT DE LA LOZERE - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 584
Titre: Commerce distribution - metiers du commerce - delegue pharmaceutique - region occitanie - hsta
Description du marché:

COMMERCE DISTRIBUTION - METIERS DU COMMERCE - DELEGUE PHARMACEUTIQUE - REGION OCCITANIE - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 585
Titre: Culture - metiers artistiques de la filiere equestre - region occitanie- hsta
Description du marché: CULTURE - METIERS ARTISTIQUES DE LA FILIERE EQUESTRE - REGION OCCITANIE- HSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 586
Titre: Industrie - metiers de l'electricite - bornes electriques - region occitanie - hsta
Description du marché:

INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - BORNES ELECTRIQUES - REGION OCCITANIE - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 587
Titre: Industrie - metiers de l'electricite - recyclage batteries - departement de l'aveyron - hsta
Description du marché:

INDUSTRIE - METIERS DE L'ELECTRICITE - RECYCLAGE BATTERIES - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 588
Titre: Numerique - ecole regionale du numerique - departement du gers - hsta
Description du marché: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DU GERS - HSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 589
Titre: Numerique - ecole regionale du numerique - departement de l'ariege - hsta
Description du marché: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'ARIEGE - HSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 590
Titre: Numerique - ecole regionale du numerique - departement de l'aude - hsta
Description du marché: NUMERIQUE - ECOLE REGIONALE DU NUMERIQUE - DEPARTEMENT DE L'AUDE - HSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 591
Titre: Prevention securite - metiers de la prevention et de la securite - departement des hautes pyrenees - hsta
Description du marché:

PREVENTION SECURITE - METIERS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE - DEPARTEMENT DES HAUTES PYRENEES - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 592
Titre: Sports animation loisirs - metiers des activites physiques pour tous - departement de l'aveyron - hsta
Description du marché:

SPORTS ANIMATION LOISIRS - METIERS DES ACTIVITES PHYSIQUES POUR TOUS - DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - HSTA

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24q5780041
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Titre: Agriculture - Metiers De La Conduite Et De La Maintenance D'Engins Agricoles - Departement Du Gers - Hsta
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole Mirande-Riscle
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement Public Local d'Enseignement Agricole Mirande-Riscle
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-1-1
Adresse postale: route de Valentées
Code postal: 32300
Commune postale: Mirande
Région: Gers 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: eric.gaillochon@educagri.fr 📧
Téléphone: 05 62 66 54 64 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole d'Ondes
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole d'Ondes
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-2-1
Adresse postale: 31 route de Castelnau
Code postal: 31330
Commune postale: Ondes
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: cfppa.ondes@educagri.fr 📧
Téléphone: 05 61 37 65 70 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 750 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Association de formation pour la coopéation et la promotion professionnelle méditerranéenne
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Association de formation pour la coopéation et la promotion professionnelle méditerranéenne
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-3-1
Adresse postale: 48 avenue Marcel Delprat
Code postal: 13013
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: direction.generale@acpm.eu 📧
Téléphone: 04 91 07 75 00 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CFPPA DES HAUTES-PYRENEES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Cfppa des hautes-pyrenees
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-4-1
Adresse postale: 11 promenade Accacias
Code postal: 65500
Commune postale: Vic En Bigorre
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: epl.vic-en-bigorre@educagri.fr 📧
Téléphone: 05 62 98 07 94 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 28 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CFA Agricole du Gers - EPLEFPA Beaulieu - Lavacant
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: CFA Agricole du Gers - EPLEFPA Beaulieu - Lavacant
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-5-1
Adresse postale: route de Tarbes
Code postal: 32000
Commune postale: Auch
Courrier électronique: cfa.gers@educagri.fr 📧
Téléphone: 05 62 61 52 25 📞

6️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PLUME DE CHEVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Plume de cheval
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-8-1
Adresse postale: hameau Le Savel
Code postal: 30440
Commune postale: St Roman De Codieres
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: plumedecheval@live.fr 📧
Téléphone: 06 74 88 30 04 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 15 345 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ADRAR FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Nom: Adrar formation
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-9-1
Adresse postale: 2 rue Irène Joliot Curie
Code postal: 31520
Commune postale: Ramonville St Agne
Courrier électronique: philippevalery@adrar-formation.com 📧
Téléphone: 05 62 19 20 80 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 44 100 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AFPA ACCES A L'EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa acces a l'emploi
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-10-1
Adresse postale: 1 allée Jean Griffon
Code postal: 31405
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Courrier électronique: occitanie.sws@afpa.fr 📧
Téléphone: 06 85 82 20 18 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 64 125 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: LDNR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom: Ldnr
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-12-1
Adresse postale: 150 rue de la Découverte
Code postal: 31670
Commune postale: Labege
Courrier électronique: contact@ldnr.fr 📧
Téléphone: 05 61 00 14 85 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Identifiant de l’offre: Groupement BGE SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BGE SUD OUEST
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-13-1
Adresse postale: 3 chemin du pigionnier de la Cépière
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Courrier électronique: bge@creer.fr 📧
Téléphone: 05 61 61 45 20 📞

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 250 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GRETA CFA MIDI-PYRENEES SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Nom et adresse du contractant
Nom: Greta cfa midi-pyrenees sud
Numéro d'enregistrement national: 1535778-1-14-1
Adresse postale: 29 avenue De Luchon
Code postal: 31210
Commune postale: Gourdan Polignan
Courrier électronique: greta.mpouest@mongreta.fr 📧
Téléphone: 05 63 66 45 77 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché, - Référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution. Les montants indiqués dans les rubriques " Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis :" et "Valeur du résultat :" correspondent à des heures groupes ou centre maximales sur une durée de 4 ans

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3407EEA0-0B81-FF24-3166712764A9C079
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 3407EEB1-F9AC-1587-F6D31033FA777678
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 194-599969 (2024-10-03)

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