cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation infructueuse sauf pour les lots 583 à 585 qui constituent de nouveaux besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre: plan regional de formation 2023-2026 dispositif parcours qualifiants
24QUAL
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation...”
Brève description
cette consultation concerne les actions du dispositif parcours qualifiants 2 - 15 Lots Cette consultation fait suite à une première consultation infructueuse sauf pour les lots 583 à 585 qui constituent de nouveaux besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance D'Engins AGRICOLES - departement du gers - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 578
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“métier de tractoriste, conducteur/conductrice de machines agricoles, mécanicien/mécanicienne agricole, mécanicien réparateur/mécanicienne réparatrice en...”
Description du marché
métier de tractoriste, conducteur/conductrice de machines agricoles, mécanicien/mécanicienne agricole, mécanicien réparateur/mécanicienne réparatrice en matériel agricole - 1 attributaire(s) - 4200 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 1890
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“les actions du Programme Parcours Qualifiants sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds Social Européen plus dans le cadre de la programmation...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
les actions du Programme Parcours Qualifiants sont susceptibles d'être cofinancées par le Fonds Social Européen plus dans le cadre de la programmation 2021-2027 d'occitanie. Le cofinancement s'inscrira dans le cadre du Programme Opérationnel FEDER-FSE
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agriculture - metiers de la conduite et de la maintenance D'Engins AGRICOLES - departement de la haute garonne - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 579
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agriculture - metiers de la peche - region occitanie - hSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 580
Description
Description du marché:
“métiers de lieutenant/lieutenante, second/seconde pêche, matelot/matelote de pont, second mécanicien/seconde mécanicienne... - 1 attributaire(s) - 21500...”
Description du marché
métiers de lieutenant/lieutenante, second/seconde pêche, matelot/matelote de pont, second mécanicien/seconde mécanicienne... - 1 attributaire(s) - 21500 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 96750 heures stagiaires maximum sur 3 ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agriculture - metiers de la production animale - pASTORALISME - departement des hautes pyrenees - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 581
Description
Description du marché:
“métier de berger vacher transhumant/bergère vachère transhumante, éleveur-berger/éleveuse-bergère - 1 attributaire(s) - 4800 heures stagiaires centre...”
Description du marché
métier de berger vacher transhumant/bergère vachère transhumante, éleveur-berger/éleveuse-bergère - 1 attributaire(s) - 4800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 21600 heures stagiaires maximum sur 3 ans
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“agroalimentaire - metiers des industries de L'Agroalimentaire - departement du gers - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 582
Description
Description du marché:
“métiers des industries de l'agroalimentaire : ouvrier polyvalent/ouvrière polyvalente du travail des viandes, ouvrier polyvalent /Ouvrière polyvalent de...”
Description du marché
métiers des industries de l'agroalimentaire : ouvrier polyvalent/ouvrière polyvalente du travail des viandes, ouvrier polyvalent /Ouvrière polyvalent de fabrication de produits alimentaires ou ouvrier/ouvrière de conduite de machines automatisées ou de c
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: culture - metiers artistiques de la filiere equestre - region occitanie- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: 585
Description
Description du marché:
“cavalier/Cavalière de spectacle - 1 attributaire(s) - 2800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 12600 heures stagiaires maximum sur 3 ans”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“industrie - metiers de L'Electricite - bornes electriques - region occitanie - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 586
Description
Description du marché:
“équipementier/Équipementière en infrastructure de recharge pour véhicule électrique - 1 attributaire(s) - 3430 heures stagiaires centre prévisionnelles...”
Description du marché
équipementier/Équipementière en infrastructure de recharge pour véhicule électrique - 1 attributaire(s) - 3430 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 15345 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“industrie - metiers de L'Electricite - recyclage batteries - departement de L'Aveyron - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 587
Description
Description du marché:
“opérateur/Opératrice en recyclage de batteries et accumulateurs - 1 attributaire(s) - 9800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 44100 heures...”
Description du marché
opérateur/Opératrice en recyclage de batteries et accumulateurs - 1 attributaire(s) - 9800 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 44100 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numerique - ecole regionale du numerique - departement du gers- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: 588
Description
Description du marché:
“technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1...”
Description du marché
technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1 attributaire(s) - 14250 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 64125 heures stagiaires maximum sur 3ans
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numerique - ecole regionale du numerique - departement de L'Ariege - hSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 589
Description
Description du marché:
“technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1...”
Description du marché
technicien supérieur systèmes et réseaux/technicienne supérieure systèmes et réseaux, Développeur web et web mobile/ Développeuse web et web mobile, ... - 1 attributaire(s) - 14250 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 64125 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numerique - ecole regionale du numerique - departement de L'Aude - hSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 590
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prevention securite - metiers de la prevention et de la securite - departement des hautes pyrenees - hSTA” Titre
Numéro d'identification du lot: 591
Description
Description du marché:
“agent / agente de prévention et de sécurité, Agent / agente de sécurité incendie, Opérateur / opératrice de télésurveillance, Agent / agente de...”
Description du marché
agent / agente de prévention et de sécurité, Agent / agente de sécurité incendie, Opérateur / opératrice de télésurveillance, Agent / agente de videoprotection, Agent / agente de surveillance et d'intervention, Gardien / gardienne, Surveillant / surveillante de nuit, Agent /Agente de protection rapprochée... - 1 attributaire(s) - 6500 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 29250 heures stagiaires maximum sur 3 ans
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“sports animation loisirs metiers des activites physiques pour tous departement de laveyron hsta” Titre
Numéro d'identification du lot: 592
Description
Description du marché:
“educateur sportif / éducatrice sportive, animateur sportif / animatrice sportive - 1 attributaire(s) - 5280 heures stagiaires centre prévisionnelles...”
Description du marché
educateur sportif / éducatrice sportive, animateur sportif / animatrice sportive - 1 attributaire(s) - 5280 heures stagiaires centre prévisionnelles annuelles - 23760 heures stagiaires maximum sur 3 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se reporter au Règlement de consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 232-611544
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-06
14:00 📅
“la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de...”
la procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond iv bp 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recourspeut se faire jusqu'à la signature du marché, - référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré contractuel (L 551-1 Code de justice administrative) l'introduction du recourspeut se faire jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23 Code de justice administrative) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution, - recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit Tarn-Et-Garonne dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, - recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution
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Source: OJS 2023/S 107-337024 (2023-06-01)