l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Depuis 3 ans, la régie d'assainissement a pu tester le pilotage par intelligence artificielle sur quelques applications. Convaincue que ce type d'outils permet d'optimiser les process de manière dynamique, il a alors été décidé de déployer à une large échelle ces technologies.Les enjeux de la régie d'assainissement sur lesquels l'intelligence artificielle peut agir sont multiples : la performance des installations, le coût de l'énergie, les émissions des gaz à effet de serre, la limitation des réactifs, ...L'Ensemble des installations d'assainissement automatisées sont susceptibles d'être pilotées par intelligence artificielle via le présent marché. Les principales installations sont décrites au Cctp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“pilotage des infrastructures d'assainissement par intelligence artificielle
234293008_pn”
Produits/services: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Depuis 3 ans, la régie d'assainissement a pu tester le pilotage par intelligence artificielle sur quelques applications. Convaincue que ce type d'outils permet d'optimiser les process de manière dynamique, il a alors été décidé de déployer à une large échelle ces technologies.Les enjeux de la régie d'assainissement sur lesquels l'intelligence artificielle peut agir sont multiples : la performance des installations, le coût de l'énergie, les émissions des gaz à effet de serre, la limitation des réactifs, ...L'Ensemble des installations d'assainissement automatisées sont susceptibles d'être pilotées par intelligence artificielle via le présent marché. Les principales installations sont décrites au Cctp
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels divers et systèmes informatiques📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rennes Métropole 35000 - rennes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Depuis 3 ans, la régie d'assainissement a pu tester le pilotage par intelligence artificielle sur quelques applications. Convaincue que ce type d'outils permet d'optimiser les process de manière dynamique, il a alors été décidé de déployer à une large échelle ces technologies.Les enjeux de la régie d'assainissement sur lesquels l'intelligence artificielle peut agir sont multiples : la performance des installations, le coût de l'énergie, les émissions des gaz à effet de serre, la limitation des réactifs, ...L'Ensemble des installations d'assainissement automatisées sont susceptibles d'être pilotées par intelligence artificielle via le présent marché. Les principales installations sont décrites au Cctp
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaille document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (notamment logiciels, postes informatiques) dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Il s'agit d'une procédure avec négociation, dont les étapes...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Il s'agit d'une procédure avec négociation, dont les étapes sont définies dans les documents de la consultation.La date limite de remise des candidatures est fixée au 1er février 2024.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Mégalis sous la référence 234293008_pn
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d'etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994
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Source: OJS 2023/S 240-754189 (2023-12-08)
Informations complémentaires (2024-01-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 240-754189
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte:
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Il s'agit d'une procédure avec négociation, dont les étapes...”
Texte
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Il s'agit d'une procédure avec négociation, dont les étapes sont définies dans les documents de la consultation.la date limite de remise des candidatures est fixée au 1er février 2024.l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Mégalis sous la référence 234293008_pn
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Il s'agit d'une procédure avec négociation, dont les étapes...”
Texte
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.megalis.bretagne.bzh -Il s'agit d'une procédure avec négociation, dont les étapes sont définies dans les documents de la consultation.la date limite de remise des candidatures est fixée au 1er février 2024.l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Mégalis sous la référence 234293008_pns'agissant de la durée, ce système de pilotage par intelligence artificielle devant s'adapter à la configuration des installations propres à Rennes Métropole, son déploiement progressif et son optimisation ne pourront s'envisager techniquement et économiquement que sur une durée excédant quatre ans
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Source: OJS 2024/S 009-022100 (2024-01-08)