Petits Travaux De Peinture Sur Le Patrimoine D'Acm Habitat
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cyrami
- • H2O 34
- • PMA
- • Technique façade
- • Zetoni
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-10 | Avis de marché |
| 2023-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 2023-0081
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428063
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 13 350 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Voir règlement de consultation
Intitulé du lot: Lot n°1-Agence Beaux-Arts-Centre Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible deux fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: Lot n°2-Agence Bagatelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 65 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°3-Agence Coeur Agllo
Numéro du lot: 3
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 95 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°4-Agence Las Rebes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n°5-Agence Lemasson
Numéro du lot: 5
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 74 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°6-Agence Lez
Numéro du lot: 6
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 62 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°7-Agence Mosson
Numéro du lot: 7
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 49 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°8-Agence Avec
Numéro du lot: 8
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 5 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°9-Qvt
Numéro du lot: 9
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01.11.2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 134-428063 (2023-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 2023-0081
Brève description:
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 134-428063
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Voir règlement de consultation
Intitulé du lot: Lot n°1-Agence Beaux-Arts-Centre Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Petits travaux de peinture concernant 61 résidences.
montant Minimum: 150 000,00 EUR HT / Montant Maximum: 1 500 000,00 EUR HT
Description des renouvellements: Le marché est reconductible deux fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: Lot n°2-Agence Bagatelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 65 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°3-Agence Coeur Agllo
Numéro du lot: 3
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 95 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°4-Agence Las Rebes
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot n°5-Agence Lemasson
Numéro du lot: 5
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 74 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°6-Agence Lez
Numéro du lot: 6
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 62 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°7-Agence Mosson
Numéro du lot: 7
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 49 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°8-Agence Avec
Numéro du lot: 8
Brève description: Petits travaux de peinture concernant 5 résidences.
Intitulé du lot: Lot n°9-Qvt
Numéro du lot: 9
Brève description:
Petits travaux de peinture concernant les locaux administratifs d'Acm Habitat.
montant Minimum: 10 000,00 EUR HT / Montant Maximum: 200 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Dc1
-Dc2
-Copie jugement si redressement judiciaire
-Assurance pour les risques professionnels
-La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
-La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution (clause sociale) à hauteur à minima de 520 heures par an (Lot N°1),580 heures par an (Lot N°2),370 heures par an (Lot N°3),450 heures par an (Lot N°4),650 heures par an (Lot N°5),600 heures par an (Lot N°6),700 heures par an (Lot N°7),75 heures par an (Lot N°8) visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 01.11.2026
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2023/S 134-428063 (2023-07-10)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750894
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-428063
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Technique facade
Adresse postale: 55 RUE POMIER LAYRARGUES
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 638 309 EUR 💰
Nom: Cyrami
Adresse postale: 187 rue TURK et DE GROOT, ZAC ECOPARC
Commune postale: Fabregues
Code postal: 34690
Valeur totale du marché: 646 803 EUR 💰
454 240 EUR 💰
Nom: Zetoni
Adresse postale: 65 RUE DE LA PASTIERE
Commune postale: Vergeze
Code postal: 30310
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 407 890 EUR 💰
Nom: Pma
Adresse postale: 122 SQ DE COS
Code postal: 34080
Valeur totale du marché: 676 227 EUR 💰
Nom: H2O 34
Adresse postale: 1025 AV HENRI BECQUEREL
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 629 610 EUR 💰
782 355 EUR 💰
120 040 EUR 💰
41 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
13
10
7
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 239-750894 (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750894
Se réfère à l'avis: 2023/S 134-428063
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants des quantitatifs théorique.
volume de la commande: Mini: 150 000,00 EUR HT /Maxi:1 500 000,00 EUR HT (Lots N°1 A Lots N°8)
volume de la commande: Mini: 10 000,00 EUR HT /Maxi: 200 000,00 EUR HT (Lot N°9)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-21 📅
Nom: Technique facade
Adresse postale: 55 RUE POMIER LAYRARGUES
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 638 309 EUR 💰
Nom: Cyrami
Adresse postale: 187 rue TURK et DE GROOT, ZAC ECOPARC
Commune postale: Fabregues
Code postal: 34690
Valeur totale du marché: 646 803 EUR 💰
454 240 EUR 💰
Nom: Zetoni
Adresse postale: 65 RUE DE LA PASTIERE
Commune postale: Vergeze
Code postal: 30310
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 407 890 EUR 💰
Nom: Pma
Adresse postale: 122 SQ DE COS
Code postal: 34080
Valeur totale du marché: 676 227 EUR 💰
Nom: H2O 34
Adresse postale: 1025 AV HENRI BECQUEREL
Code postal: 34000
Valeur totale du marché: 629 610 EUR 💰
782 355 EUR 💰
120 040 EUR 💰
41 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
13
10
7
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont les montants des quantitatifs théorique.
volume de la commande: Mini: 150 000,00 EUR HT /Maxi:1 500 000,00 EUR HT (Lots N°1 A Lots N°8)
volume de la commande: Mini: 10 000,00 EUR HT /Maxi: 200 000,00 EUR HT (Lot N°9)
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