le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de périodiques sur supports matériels et de ressources électroniques à l'université de Pau et des pays de l'adour (Uppa)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“périodiques sur supports matériels et ressources électroniques pour l'université de Pau et des pays de l'adour
2023-1246”
Produits/services: Périodiques📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de périodiques sur supports matériels et de ressources électroniques à l'université de Pau et des pays de...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de périodiques sur supports matériels et de ressources électroniques à l'université de Pau et des pays de l'adour (Uppa)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques publiés en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché: fourniture de périodiques sur supports matériels publiés en France
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter du 01/01/2024. Il peut être tacitement reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marches de fournitures complementaires : Conformément à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de...”
Description des options
marches de fournitures complementaires : Conformément à l'article R.2122-4 1° du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet : des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.realisation de prestations similaires : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. Le premier marché doit avoir indiqué la possibilité de recourir à cette procédure pour la réalisation de prestations similaires. Sa mise en concurrence doit également avoir pris en compte le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux travaux ou services
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: périodiques publiés à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture de périodiques sur supports matériels publiés à l'étranger
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ressources électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture de documentation électronique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter du 01/01/2024. Il peut être tacitement reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune....”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter du 01/01/2024. Il peut être tacitement reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune. Calendrier prévisionnel des prochains avis : 2027
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“procédure formalisée. 3 lots unitaires : accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum fixé comme suit : 400 000 euro(s)...”
procédure formalisée. 3 lots unitaires : accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum fixé comme suit : 400 000 euro(s) HT pour le lot1 (montant estimatif 260 000 euro(s) Ht), 350 000 euro(s) HT pour le lot2 (montant estimatif 200 000 euro(s) Ht), 650 000 euro(s) HT pour le lot3 (montant estimatif 400 000 euro(s) Ht).Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics du 1er octobre 2018), les plis pour cette consultation devront OBLIGATOIREMENT être transmis sous forme électronique sur la plateforme des achats de l'état.pièces demandées pour la candidature : formulaires Dc1 et Dc2 (ou Dume) et présentation de l'entreprise.Pièces demandées pour l'offre (pour chacun des lots) : - l'Annexe financière à l'acte d'engagement renseignée- la cotation de titres ou ressources renseignée (document "Échantillon-Cotation ")- le cadre de réponse technique (Crt) renseigné- facultatif : un mémoire technique complémentaire au CRT et répondant au besoin défini dans le CCTP- facultatif, lot 3 uniquement : si possible, un accès test à l'interface de gestion
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://Pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: 103 bis rue belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2023/S 131-416499 (2023-07-06)
Avis d'attribution de marché (2023-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: pau
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales et sociétales
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 131-416499
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1246
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: périodiques publiés en France
Date de conclusion du contrat: 2023-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: france publications
Adresse postale: 40/42 Rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92541
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149656000📞
Courrier électronique: infos@france-publications.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.france-publications.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 260 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: périodiques publiés à l'étranger
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: ressources électroniques
Date de conclusion du contrat: 2023-11-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Adresse postale: immeuble Le Nobel 3 Rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
“la date de conclusion s'entend comme la date de notification.préciser la place de l'offre (1ere, 2eme, 3eme, etc. Au classement) dans un concours, un...”
la date de conclusion s'entend comme la date de notification.préciser la place de l'offre (1ere, 2eme, 3eme, etc. Au classement) dans un concours, un accord-cadre avec plusieurs lauréats (en cascade, par exemple), un partenariat d'innovation, un dialogue compétitif ou une autre procédure : sans objet, accord-cadre mono-attributaire pour chacun des lots.préciser dans le cadre de l'application de la directive 2009/33/ce- si le marché porte sur la gestion d'un parc automobile > 20 véhicules automobiles : sans objet.- Si le marché concerne l'acquisition ou l'utilisation des véhicules automobiles via l'une des modalités suivantes (...) : sans objet
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Source: OJS 2023/S 220-692103 (2023-11-10)