Papier à lettres
Département du Bas-Rhin
Fourniture de papier avec en tete du Conseil général du Bas-Rhin pour les besoins du département du Bas-Rhin. Le marché est réservé en application de l'article 15 du code des marchés publics à des entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et service d'aide par le travail (ESAT) mentionnés aux articles L5213-13, L5213-22, L5213-18, L5213-19, R5213-65, R5213-68, L5213-14, L5213-15, L5213-16 et s. du code du travail et à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2010-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2010-09-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2010-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2010-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier à lettres
Texte intégral:
“Fourniture de papier avec en tete du Conseil général du Bas-Rhin pour les besoins du département du Bas-Rhin. Le marché est réservé en application de...”
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Lieu d'exécution
fr421 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-17 📅
Date d'envoi: 2010-09-15 📅
Date limite de soumission: 2010-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 276185-2010
Numéro JO-S: 181/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier à lettres 📦
Source: OJS 2010/S 181-276185 (2010-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier à lettres
Texte intégral:
“Fourniture de papier avec en tete du Conseil général du Bas-Rhin pour les besoins du département du Bas-Rhin. Le marché est réservé en application de...”
Lieu d'exécution
fr421 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de fournitures
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-09-17 📅
Date d'envoi: 2010-09-15 📅
Date limite de soumission: 2010-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 276185-2010
Numéro JO-S: 181/2010
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier à lettres 📦
Source: OJS 2010/S 181-276185 (2010-09-15)
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