packs de chirurgie OPH

CHNO des Quinze-Vingts

fourniture de packs de chirurgie ophtalmique pour le CHNO des Quinze-Vingts

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-17.

Qui ?

• CHNO des Quinze-Vingts

Qu'est-ce que c'est ?

• Collecteur et poches, drainage et kits › Trousses médicales

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-05-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trousses médicales
Numéro de référence: 2023-010
Brève description: fourniture de packs de chirurgie ophtalmique pour le CHNO des Quinze-Vingts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trousses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Trousses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chno des Quinze-Vingts
Adresse postale: 28 rue de Charenton
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.15-20.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: +33 140021164 📞
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505118&orgAcronyme=q1s 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505118&orgAcronyme=q1s 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date limite de soumission: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Date de début: 2024-06-22 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-304098
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires

les variantes sont autorisées sur un périmètre déterminé qui est précisé dans " l'annexe no1 à l'ae - le bordereau de prix "

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pack ophtalmologique pour la chirurgie du segment antérieur et postérieur
Numéro du lot: 1
Brève description: pack ophtalmologique pour la chirurgie du segment antérieur et postérieur
Valeur estimée hors TVA: 1 380 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le présent marché est un accord-cadre mono attributaire qui débutera à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an (sauf pour le lot no6). Le marché initial pour le lot no6 débutera à compter du 22 juin 2024 jusqu'au 30 septembre 2024 inclus. Il sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que sa durée ne dépasse 4 ans

Description des options:

livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentairesexécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures oud'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement defournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentesentraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises

Informations complémentaires:

les variantes sont autorisées sur un périmètre déterminé qui est précisé dans " l'annexe no1 à l'ae - le bordereau de prix "

Intitulé du lot: pack ophtalmologique pour les IVT et les petites interventions au bloc externe
Numéro du lot: 2
Brève description: pack ophtalmologique pour les IVT et les petites interventions au bloc externe
Valeur estimée hors TVA: 591 200 EUR 💰
Intitulé du lot: pack ophtalmologique pour la chirurgie du strabisme
Numéro du lot: 3
Brève description: pack ophtalmologique pour la chirurgie du strabisme
Valeur estimée hors TVA: 48621.60 EUR 💰
Intitulé du lot: pack ophtalmologique pour la chirurgie des voies lacrymales
Numéro du lot: 4
Brève description: pack ophtalmologique pour la chirurgie des voies lacrymales
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pack ophtalmologique pour la chirurgie orbito palpébrale
Numéro du lot: 5
Brève description: pack ophtalmologique pour la chirurgie orbito palpébrale
Valeur estimée hors TVA: 213686.40 EUR 💰
Intitulé du lot: pack ophtalmologique pour la chirurgie réfractive
Numéro du lot: 6
Brève description: pack ophtalmologique pour la chirurgie réfractive
Valeur estimée hors TVA: 165 100 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505118&orgAcronyme=q1s 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505118&orgAcronyme=q1s 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

3.1 - durée de l'accord cadre Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire qui débutera à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an (sauf pour le lot no6). Il sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que sa durée ne dépasse 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours peuvent être introduits par : - un référé pré?contractuel (articles L. 551?1 à L. 551?4, L. 551?10 à L. 551?12, R. 551?1, et R.551?3 à R. 551?6 du code de justice administrative);- un référé contractuel (articles L. 551?13 à L. 551?23, et R. 551?7 à R. 551?10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé?suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative) ;- un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé?suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 097-304098 (2023-05-17)

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