Objet Champ d'application du marché
Titre: packs de chirurgie OPH
2023-010
Produits/services: Trousses médicales📦
Brève description: fourniture de packs de chirurgie ophtalmique pour le CHNO des Quinze-Vingts
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pack ophtalmologique pour la chirurgie du segment antérieur et postérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Trousses médicales📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: pack ophtalmologique pour la chirurgie du segment antérieur et postérieur
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 380 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est un accord-cadre mono attributaire qui débutera à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an (sauf pour le lot no6). Le marché...”
Description des renouvellements
le présent marché est un accord-cadre mono attributaire qui débutera à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an (sauf pour le lot no6). Le marché initial pour le lot no6 débutera à compter du 22 juin 2024 jusqu'au 30 septembre 2024 inclus. Il sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que sa durée ne dépasse 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité...”
Description des options
livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentairesexécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures oud'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement defournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentesentraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les variantes sont autorisées sur un périmètre déterminé qui est précisé dans " l'annexe no1 à l'ae - le bordereau de prix "”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pack ophtalmologique pour les IVT et les petites interventions au bloc externe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pack ophtalmologique pour les IVT et les petites interventions au bloc externe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 591 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pack ophtalmologique pour la chirurgie du strabisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: pack ophtalmologique pour la chirurgie du strabisme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48621.60 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pack ophtalmologique pour la chirurgie des voies lacrymales
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: pack ophtalmologique pour la chirurgie des voies lacrymales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pack ophtalmologique pour la chirurgie orbito palpébrale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pack ophtalmologique pour la chirurgie orbito palpébrale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 213686.40 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pack ophtalmologique pour la chirurgie réfractive
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: pack ophtalmologique pour la chirurgie réfractive
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 100 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-22 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“3.1 - durée de l'accord cadre Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire qui débutera à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
3.1 - durée de l'accord cadre Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire qui débutera à compter du 1er octobre 2023 pour une durée d'un an (sauf pour le lot no6). Il sera ensuite reconductible trois fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que sa durée ne dépasse 4 ans
“livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité...”
livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentairesexécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures oud'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement defournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentesentraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être introduits par : - un référé pré?contractuel (articles L. 551?1 à L. 551?4, L. 551?10 à L. 551?12, R. 551?1, et R.551?3 à R. 551?6...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours peuvent être introduits par : - un référé pré?contractuel (articles L. 551?1 à L. 551?4, L. 551?10 à L. 551?12, R. 551?1, et R.551?3 à R. 551?6 du code de justice administrative);- un référé contractuel (articles L. 551?13 à L. 551?23, et R. 551?7 à R. 551?10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé?suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative) ;- un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé?suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 097-304098 (2023-05-17)