Outils SaaS de réservation des prestations liées aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF:Online Booking Tool (OBT) et outil de gestion des réclamations

EDF SA

Cet appel à candidatures porte sur le renouvellement des applications logicielles relatives aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF: l’Online Booking Tool (OBT) et l’outil de gestion des réclamations .
Les prestations concernent les besoins d'EDF SA et de certaines filiales dont Enedis.
Le marché est loti en deux lots :
- Lot 1: l ’outil d'Online Booking Tool (OBT)
- Lot 2 : l'outil de gestion des réclamations (claims)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Klee Data System
• VALUES ASSOCIATES

Qui ?

• EDF SA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-09	Avis de marché
2024-10-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Brève description:

Cet appel à candidatures porte sur le renouvellement des applications logicielles relatives aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF: l’Online Booking Tool (OBT) et l’outil de gestion des réclamations . Les prestations concernent les besoins d'EDF SA et de certaines filiales dont Enedis. Le marché est loti en deux lots : - Lot 1: l ’outil d'Online Booking Tool (OBT) - Lot 2 : l'outil de gestion des réclamations (claims)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Edf sa
Adresse postale: EDF - Direction des Achats - Département Achats Informatique et Télécommunications, 4 rue Floréal 75017 Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.chassaing@edf.fr 📧
Téléphone: +33 779495486 📞
URL des documents: https://pha2.edf.com/ 🌏
URL pour la participation: https://pha2.edf.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-09 📅
Date limite de soumission: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 198-616841
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Le candidat fera usage du français (écrit/oral) dans tous les échanges avec EDF.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent les besoins d'EDF SA et de certaines filiales dont Enedis.

Le marché est loti en deux lots :

- Lot 1: l ’outil d'Online Booking Tool (OBT)

- Lot 2 : l'outil de gestion des réclamations (claims)

Intitulé du lot: Fourniture d'un outil en mode SaaS de réservation en ligne pour les déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF (Online Booking Tool - OBT) et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les bénéficiaires du marché sont EDF SA et 8 de ses filiales (Enedis, Edvance, Luminus, Electricité de Strasbourg, Citegestion, Nuward, Agregio, G2S)

Les Filiales CERGA, CHAM, CTE, Cyclife Engineering Cyclife France SA, Cyclife Holding, Dalkia, Datanumia, EDEV, EDF Assurances, EDF ENR, EDF PEI, EDF Renouvelables, EDF Trading, EDF Trading Logistics, EDF Trading markets Ltd, EIFER, Fondation Entreprise EDF, FRAMATOME, GGF, Graphitec, Hydrostadium, Hynamics, IFOPSE, IZI Solutions, IZIVIA, Metroscope, MONHA, Perfesco, Protertia, SAFIDI, SHEMA, Sofilo, Sowee, STMC6, YXIR, EDISON, EDF ENERGY , C109, EDF Belgium, CCAS, ainsi que les filiales indiquées dans le règlement de consultation pourront bénéficier, si elles le souhaitent et à leur première demande, des conditions commerciales du marché passé par EDF SA pour ses besoins.

A titre indicatif, le volume estimatif annuel est de 720 000 dossiers de voyage (Passenger Name Record) maximum

Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:

La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend les 4 options de durée de 12 mois maximum chacune.

Informations complémentaires: Le candidat fera usage du français (écrit/oral) dans tous les échanges avec EDF.
Intitulé du lot: Fourniture d'un outil en mode SaaS d'un outil de gestion des réclamations en ligne relatives aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'outil doit pouvoir gérer et tracer les réclamations des voyageurs portant sur les prestations de voyages pour tous les prestataires Travel disposant d’un contrat avec EDF SA. A partir de l’OBT, l'outil doit orienter une réclamation de voyageur vers le fournisseur concerné (loueur, HBT, AGV, etc.) avec traçage et horodatage des échanges.

L’outil de gestions des réclamations doit pouvoir être interconnecté avec l'OBT.

Les bénéficiaires du marché sont EDF SA et sa filiale Enedis.

Les Filiales Edvance, Luminus, Electricité de Strasbourg, Citegestion, Nuward, Agregio, G2S, CERGA, CHAM, CTE, Cyclife Engineering Cyclife France SA, Cyclife Holding, Dalkia, Datanumia, EDEV, EDF Assurances, EDF ENR, EDF PEI, EDF Renouvelables, EDF Trading, EDF Trading Logistics, EDF Trading markets Ltd, EIFER, Fondation Entreprise EDF, FRAMATOME, GGF, Graphitec, Hydrostadium, Hynamics, IFOPSE, IZI Solutions, IZIVIA, Metroscope, MONHA, Perfesco, Protertia, SAFIDI, SHEMA, Sofilo, Sowee, STMC6, YXIR, EDISON, EDF ENERGY , C109, EDF Belgium, CCAS, ainsi que les filiales indiquées dans le règlement de consultation pourront bénéficier, si elles le souhaitent et à leur première demande, des conditions commerciales du marché passé par EDF SA pour ses besoins.

A titre indicatif, le volume estimatif annuel est de 10 000 réclamations maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'article R. 2143-3 CCP impose une déclaration sur l’honneur à chaque candidat pour pouvoir participer.

Chaque candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Chaque candidat doit également remettre son numéro unique d’identification (SIREN) délivré par l’INSEE, (en lieu et place d'un extrait K bis), ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat (si EDF ne demande pas les informations d’identification par ailleurs dans le portail achats notamment).

Ce numéro est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lots 1 & 2

L1&2- E1 - Le candidat (Entreprise ou GME) fournit les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière (ou équivalent) -Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

En fonction du nombre de candidats qui satisfont aux capacités exprimées aux paragraphes III.1.1), III.1.2), et III.1.3), les critères de sélection seront mis en oeuvre :

— respecter les critères éliminatoires,

— sélectionner les meilleures notes selon un classement, dans la limite de 6 candidats par lot au maximum plus les ex-aequo éventuels,

A titre informatif,

LOT 1

L1-I1 Le candidat décrit les fonctionnalités de l'outil permettant d'afficher les informations relatives à l'empreinte carbone des voyages

L1-I2- Logiciel : Le candidat est en capacité d'assurer les prestations

- de formation en français et en anglais,

- d'expertise en français et en anglais,

- de support de niveau 1 (assistance aux utilisateurs) a minima en français et en anglais,

- de support de niveau 2 en français

- de maintenance en français et/ou anglais.

L1-I3 Le candidat liste les agences de voyage, les loueurs de véhicules, les HBT et les outils de gestion de notes de frais avec lesquels sa solution peut s'interfacer pour réserver des voyages.

LOT 2

L2-I1 Le candidat décrit au moins 1 projet significatif développé pour une entreprise de plus de 10 000 salariés datant de moins de 4 ans de prestations telles que décrites dans la synthèse du CCTP lot 2 "Outil de réclamations en ligne".

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot 1

L1 - E2- Le candidat propose une solution LOGICIEL en mode SaaS qui répond aux exigences de l'expression de besoins "Réservation en ligne des voyages".

L1- E3- Le candidat détient les droits de propriété intellectuelle de la solution LOGICIEL proposée.

L1- E4-Le candidat est en capacité de fournir une solution LOGICIEL accessible sur ordinateur, tablette et smartphone.

L1- E5- Le candidat est en capacité d'assurer la prestation en 24/7.

L1- E6- Le candidat est en capacité de proposer des prestations d'intégration et d'expertise sur la solution LOGICIEL proposée avec comme langue de travail le français ou l'anglais.

L1- E7 - Le candidat est en capacité de proposer une solution qui permette d'effectuer des réservations online et d'être utilisé dans le cadre d'une réservation offline (liaison avec l'agence de voyage et formulaire en ligne)

L1 E8- L'outil de réservation est paramétrable en tenant compte des spécifiicités de EDF SA et de chacune des filiales : politiques voyage, référentiels fournisseurs , circuits de validation, moyens de paiement notamment.

L1-E9- Le candidat dispose d'une solution LOGICIEL pouvant être configurée par les utilisateurs dans leur langue de travail et a minima en français et anglais.

Lot 2

L2 - E2- Le candidat propose une solution LOGICIEL en mode SaaS qui répond aux exigences de l'expression de besoins "Outil de réclamations en ligne".

L2- E3- Le candidat est en capacité de fournir une solution LOGICIEL accessible sur ordinateur.

L2- E4- La solution proposée est disponible 24/7.

L2- E5-Le candidat est en capacité de proposer des prestations d'intégration et d'expertise sur la solution LOGICIEL proposée avec comme langue de travail le français ou l'anglais.

L2- E6- Le candidat dispose d'une solution LOGICIEL pouvant être configurée par les utilisateurs dans leur langue de travail et a minima en français et anglais.

L2- E7 - L'outil de réclamation est paramétrable en tenant compte des spécifiicités de EDF SA et de chacune des filiales : FOURNISSEUR

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le type de garantie financière retenue est la garantie sous forme de retenue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture et versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

EDF accepte les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires. En cas de groupement, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard d'EDF.

Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 6
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

L1-S1 Le candidat communique son chiffre d'affaires global annuel réalisé sur la prestation demandée sur les trois derniers excercices disponibles et sur le premier semestre 2023.

L1-S2 Le candidat liste les agrégateurs GDS avec lesquels sa solution LOGICIEL est en capacité de s'interfacer pour réserver les voyages.

L1-S3 Le candidat dispose d'une solution LOGICIEL permettant d'optimiser l'expérience utilisateur au travers d'applications Web et mobile;

L1-S4 Le candidat précise le lieu d'hébergement des données et de la solution.

L1-S5 Le candidat liste les langues dans lesquelles la solution LOGICIEL peut être configurée par les utilisateurs;

L1-S6 Le candidat décrit au moins deux références significatives pour une entreprise de plus de 10 000 salariés datant de moins de 4 ans de prestations telles que décrites dans la synthèse du CCTP lot 1 "Réservation en ligne des voyages"

L2-S1 Le candidat précise le lieu d'hébergement des données et de la solution LOGICIEL.

L2-S2 Le candidat liste les langues dans lesquelles la solution LOGICIEL peut être configurée par les utilisateurs.

L2-S3 Logiciel : Le candidat est en capacité d'assurer les prestations

-documentation de l'information à minima en français et en anglais,

- d'expertise à minima en français et en anglais,

- de support de niveau 2 à minima en français

- de maintenance en français et/ou anglais.

Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: EDF - Direction des Achats Groupe - Département Achats Informatique et Télécommunications
Contact
Point de contact: EDF SA - Direction des Achats Groupe - Département Achats Informatique et Télécommunications - Bénédicte CHASSAING
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com/ 🌏
URL des documents: https://pha2.edf.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com (ou le cas échéant https://pha.edf.com) à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ».

Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats.

La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com »

EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 198-616841 (2023-10-09)

Avis d'attribution de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils SaaS de réservation des prestations liées aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF:Online Booking Tool (OBT) et outil de gestion des réclamations
Brève description:

Cet appel à candidatures porte sur le renouvellement des applications logicielles relatives aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF: l’Online Booking Tool (OBT) et l’outil de gestion des réclamations . Les prestations concernent les besoins d'EDF SA et de certaines filiales dont Enedis. Le marché est loti en deux lots : - Lot 1: l ’outil d'Online Booking Tool (OBT) - Lot 2 : l'outil de gestion des réclamations (claims)

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: -1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Titre: Fourniture d'un outil en mode SaaS de réservation en ligne pour les déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF (Online Booking Tool - OBT) et prestations associées
Description du marché:

Les prestations principales attendues pour le lot 1 sont : la fourniture , l'implémentation et le maintien en conditions opérationnelles d'une solution en mode SaaS permettant de réserver des voyages auprès de transporteurs, d’hébergeurs et de loueurs de véhicules, en lien avec une agence de voyage. Les bénéficiaires du marché sont EDF SA et 8 de ses filiales (Enedis, Edvance, Luminus, Electricité de Strasbourg, Citegestion, Nuward, Agregio, G2S) Les Filiales CERGA, CHAM, CTE, Cyclife Engineering Cyclife France SA, Cyclife Holding, Dalkia, Datanumia, EDEV, EDF Assurances, EDF ENR, EDF PEI, EDF Renouvelables, EDF Trading, EDF Trading Logistics, EDF Trading markets Ltd, EIFER, Fondation Entreprise EDF, FRAMATOME, GGF, Graphitec, Hydrostadium, Hynamics, IFOPSE, IZI Solutions, IZIVIA, Metroscope, MONHA, Perfesco, Protertia, SAFIDI, SHEMA, Sofilo, Sowee, STMC6, YXIR, EDISON, EDF ENERGY , C109, EDF Belgium, CCAS, ainsi que les filiales indiquées dans le règlement de consultation pourront bénéficier, si elles le souhaitent et à leur première demande, des conditions commerciales du marché passé par EDF SA pour ses besoins. A titre indicatif, le volume estimatif annuel est de 720 000 dossiers de voyage (Passenger Name Record) maximum

Informations complémentaires: Le candidat fera usage du français (écrit/oral) dans tous les échanges avec EDF.
Produits/services supplémentaires:

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Durée de l'accord: 96 mois
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend les 4 options de durée de 12 mois maximum chacune.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Fourniture d'un outil en mode SaaS d'un outil de gestion des réclamations en ligne relatives aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF et prestations associées
Description du marché:

Les prestations principales attendues pour le lot 2 sont : la fourniture , l'implémentation et le maintien en conditions opérationnelles d'une solution en mode SaaS permettant la gestion de réclamations en ligne. L'outil doit pouvoir gérer et tracer les réclamations des voyageurs portant sur les prestations de voyages pour tous les prestataires Travel disposant d’un contrat avec EDF SA. A partir de l’OBT, l'outil doit orienter une réclamation de voyageur vers le fournisseur concerné (loueur, HBT, AGV, etc.) avec traçage et horodatage des échanges. L’outil de gestions des réclamations doit pouvoir être interconnecté avec l'OBT. Les bénéficiaires du marché sont EDF SA et sa filiale Enedis. Les Filiales Edvance, Luminus, Electricité de Strasbourg, Citegestion, Nuward, Agregio, G2S, CERGA, CHAM, CTE, Cyclife Engineering Cyclife France SA, Cyclife Holding, Dalkia, Datanumia, EDEV, EDF Assurances, EDF ENR, EDF PEI, EDF Renouvelables, EDF Trading, EDF Trading Logistics, EDF Trading markets Ltd, EIFER, Fondation Entreprise EDF, FRAMATOME, GGF, Graphitec, Hydrostadium, Hynamics, IFOPSE, IZI Solutions, IZIVIA, Metroscope, MONHA, Perfesco, Protertia, SAFIDI, SHEMA, Sofilo, Sowee, STMC6, YXIR, EDISON, EDF ENERGY , C109, EDF Belgium, CCAS, ainsi que les filiales indiquées dans le règlement de consultation pourront bénéficier, si elles le souhaitent et à leur première demande, des conditions commerciales du marché passé par EDF SA pour ses besoins. A titre indicatif, le volume estimatif annuel est de 10 000 réclamations maximum.

Produits/services supplémentaires:

Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: C5C2166910
Date de conclusion du contrat: 2024-09-09 📅
Titre: Marché pour la souscription à une solution logicielle en SaaS de réservation des prestations liées aux déplacements professionnels des salariés du Groupe EDF (OBT) et prestations associées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: -1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: -1 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: -1 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: -1
Identifiant de l’offre: offre VALUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Values associates
Nom et adresse du contractant
Nom: Values associates
Numéro d'enregistrement national: 49384421100075
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: louis.fremont@values-associates.com 📧
Téléphone: 00 33 01 00 00 00 00 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: offre KDS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Klee data system
Nom et adresse du contractant
Nom: Klee data system
Numéro d'enregistrement national: 39491558100034
Code postal: 92
Commune postale: Issy les Moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: pcatalao@kds.com 📧

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Edf
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Département: Direction des Achats Groupe
Adresse postale: 5 Place Antoinette Fouque
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Bénédicte CHASSAING
Courrier électronique: benedicte.chassaing@edf.fr 📧
Téléphone: +33 144325151 📞
URL: http://www.edf.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://pha2.edf.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha2.edf.com/ 🌏
Activité principale
Électricité

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour répondre au présent avis de marché, les candidats doivent se manifester sur le Portail Achats d'EDF - Demande d'information n° AVIS_AVIS005893 - et rattacher les documents demandés au présent avis de marché. Les candidats intéressés, non encore inscrits, s'auto-référenceront depuis la page d'accueil du Portail Achats sur le site https://pha2.edf.com (ou le cas échéant https://pha.edf.com) à l'aide du lien placé dans l'encart : « Nouveau Fournisseur ? Se référencer ». Un document intitulé « Identification des membres du groupement et répartition des prestations » est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs dans le Portail Achats. La consultation sera effectuée via le Portail Achats électronique d’EDF « https://pha2.edf.com » EDF se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr 📧
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les procédures de recours applicables sont : Le référé précontractuel (CPC, art 1441 1 et 1441 2) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; Le référé contractuel (CPC, art 1441 3 et 1441 3 1) qui peut être exercé dans un délai de : 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contr at ;ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié.

Source: OJS 2024/S 215-671270 (2024-10-31)

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