organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise
Ville de Chelles
l'Accord-Cadre porte sur l'organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise aux élèves Chellois scolarisés de Cm1 et Cm2, et de la Sixième à la Terminale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: 2023047
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du souvenir emille fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 0164728484 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_A-IWoJ5fod 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_A-IWoJ5fod 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-635220
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de Cm1 et Cm2
Numéro du lot: 1
Brève description: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de Cm1 et Cm2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de la sixieme a la terminale
Numéro du lot: 2
Brève description: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de la sixieme a la terminale
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: les conditions de participations figurent au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-635220 (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement et de formation
Numéro de référence: 2023047
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur l'organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise aux élèves Chellois scolarisés de Cm1 et Cm2, et de la Sixième à la Terminale
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement et de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'enseignement et de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du souvenir emille fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 0164728484 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_A-IWoJ5fod 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_A-IWoJ5fod 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-635220
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
compte tenu de la nature du marché (80000000-4 Services d'enseignement et de formation) relevant d'un des services (services sociaux et autres services spécifiques) énumérés dans l'annexe no3 du Code de la commande publique, la dévolution du marché se fera suivant une procédure adaptée
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de Cm1 et Cm2
Numéro du lot: 1
Brève description: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de Cm1 et Cm2
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de la sixieme a la terminale
Numéro du lot: 2
Brève description: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de la sixieme a la terminale
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: les conditions de participations figurent au règlement de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
les caractéristiques de la procédure d'attribution figurent au Règlement de consultation
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770108500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 203-635220 (2023-10-17)
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