l'Accord-Cadre porte sur l'organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise aux élèves Chellois scolarisés de Cm1 et Cm2, et de la Sixième à la Terminale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-17.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise
2023047
Produits/services: Services d'enseignement et de formation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur l'organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise aux élèves Chellois scolarisés de Cm1 et Cm2, et de la Sixième...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur l'organisation de stages linguistiques immersifs de langue anglaise aux élèves Chellois scolarisés de Cm1 et Cm2, et de la Sixième à la Terminale
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de Cm1 et Cm2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de Cm1 et Cm2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de la sixieme a la terminale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: stages immersifs dedies aux jeunes scolarises de la sixieme a la terminale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: les conditions de participations figurent au règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“les caractéristiques de la procédure d'attribution figurent au Règlement de consultation” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“compte tenu de la nature du marché (80000000-4 Services d'enseignement et de formation) relevant d'un des services (services sociaux et autres services...”
compte tenu de la nature du marché (80000000-4 Services d'enseignement et de formation) relevant d'un des services (services sociaux et autres services spécifiques) énumérés dans l'annexe no3 du Code de la commande publique, la dévolution du marché se fera suivant une procédure adaptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du Cja.Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle Case postale no 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 203-635220 (2023-10-17)