objet :Acquisition d'une flotte de vélos montés de type " vélo urbain " dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les gares et les lycées de la Région Occitanie
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cette consultation est décomposée en 2 lots :Lot 1- acquisition d'une flotte de vélos mixtes (vélos musculaires et vélos à assistance électrique) dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les gares de la Région OccitanieLot 2- acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les lycées de la Région Occitanie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“objet :Acquisition d'une flotte de vélos montés de type " vélo urbain " dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les...”
Titre
objet :Acquisition d'une flotte de vélos montés de type " vélo urbain " dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les gares et les lycées de la Région Occitanie
2023-Fcs-0565
Afficher plus
Produits/services: Bicyclettes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Cette consultation est décomposée en 2 lots :Lot 1- acquisition d'une flotte de vélos mixtes (vélos musculaires et vélos à assistance électrique) dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les gares de la Région OccitanieLot 2- acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les lycées de la Région Occitanie
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'une flotte de vélos mixtes (vélos musculaires et vélos à assistance électrique)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Bicyclettes📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: region Occitanie 31000 - toulouse
Description du marché:
“acquisition d'une flotte de vélos mixtes (vélos musculaires et vélos à assistance électrique) dans le cadre d'une expérimentation de service de location...”
Description du marché
acquisition d'une flotte de vélos mixtes (vélos musculaires et vélos à assistance électrique) dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les gares de la Région Occitanie
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Cycles à moteur auxiliaire📦
Description du marché:
“acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les lycées de la...”
Description du marché
acquisition d'une flotte de vélos à assistance électrique dans le cadre d'une expérimentation de service de location longue durée dans les lycées de la Région Occitanie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiqueconformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique, si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcésen cas de groupement, l'habilitation du mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises récemment créées et qui ne sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une déclaration appropriée de banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur les ressources propres de la collectivitépaiement par virement bancaire (mandat administratif)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-26
11:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché (lots 01 et 02) comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 247-778694 (2023-12-20)