NETTOYAGE TRAMS 2023

RATP

Accords-cadres à bons de commandes avec obligation de résultat pour des prestations de nettoyage répartis selon les lots suivants:
lot 1 : Tramway T1 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
lot 2 : Tramway T1 – Nettoyage des rames
lot 3 : Tramway T6 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
lot 4 : Tramway T6 – Nettoyage des rames et du SMR (site de maintenance et de remisage)
lot 5 : Tramway T7 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
lot 6 : Tramway T7 – Nettoyage des rames et du SMR
lot 7 : Tramway T8 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
lot 8 Tramway T8 – Nettoyage des rames et du SMR
lot 9 : Tramway T10 – Nettoyage des stations, rames et SMR.
S'agissant de marchés relatifs à l'activité de Tramway, donc de réseau de surface, la convention collective applicable sera la FEP.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-19.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-19 Avis de marché
Avis de marché (2023-07-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Anne-Marie Pinson
Courrier électronique: anne-marie.pinson@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE TRAMS 2023 DHA 2023 DPG 19482
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commandes avec obligation de résultat pour des prestations de nettoyage répartis selon les lots suivants: lot 1 : Tramway T1 –...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T1 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Idf
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plate-forme de voie du tramway T1 à l'aide de deux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 81
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 69 mois fermes pouvant être reconduit de 12 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation CTA: A24 — Tramways, TVM,...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T1 - NETTOYAGE DES RAMES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien d'environ 35 rames TFS (Tramway Français Standard) de la ligne de tramway T1...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T6 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plateforme de voie du tramway T6 sur pneumatiques à...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T6 – Nettoyage des rames et du SMR (site de maintenance et de remisage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage d’environ 28 rames Translohr STE6 et du centre de maintenance et de remisage d’environ...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T7 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plate-forme de voie du tramway T7 à l'aide de deux...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T7 – Nettoyage des rames et du SMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien d’environ 19 rames Alstom Citadis et du centre de maintenance et de remisage...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T8 – Nettoyage des stations, des voies et plateformes de voies
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commandes pour les prestations de nettoyage des stations, des voies et de la plate-forme de voie du tramway T8 à l'aide d’un véhicule...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T8 – Nettoyage des rames et du SMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien d’environ 20 rames Alstom Citadis et du centre de maintenance et de remisage...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Tramway T10 – Nettoyage des stations, rames et SMR et locaux d’exploitation.
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons commandes pour les prestations de nettoyage quotidien de 13 stations de la croix de Berny à Jardin Parisien, de 13 rames de Tramway de...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou...”    Afficher plus
Conditions de participation

“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel estimé par la RATP.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l'article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l'exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le candidat devra signer un engagement de confidentialité préalablement à l'envoi du dossier de consultation comportant les bordereaux de prix.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement est effectué dans un délai de 60 jours à compter de la réception de la facture conforme aux mentions légales et contractuelles de la RATP et...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-23 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 31/12/2029
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES : Le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html. En cas de difficulté technique/question,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 140-446351 (2023-07-19)