Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets (2 lots)
SCIC HLM AB Habitat
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande pour les prestation de nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d’objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d’autres rejets (2 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de logements
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-29 | Avis de marché |
| 2026-09-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets (2 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Ville: Bezons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SCIC HLM AB Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 203 rue Michel Carré
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marché
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: 0134235169 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 084-298632 (2026-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets (2 lots)
Numéro de référence:
nettoyage et débarras
Brève description:
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, exécuté au moyen de bons de commande pour les prestation de nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d’objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d’autres rejets (2 lots)
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Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking)
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1 - Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking)
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 95870
Ville: Bezons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Encombrant
Titre: Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 - Enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, d'objets encombrant en parties communes (tous lieux, y compris espaces verts) et de déchets spéciaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-05 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SCIC HLM AB Habitat
Numéro d'enregistrement national:
80756713600021
Adresse postale: 203 rue Michel Carré
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Marché
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: 0134235169 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_8ePDAhHXtf 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
17780111500151
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 et aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
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Avis d'attribution de marché (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50%
Description
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-08-28 📅
Titre: Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets (2 lots) • lot 1 : Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre IDF NET SERVICE
Nom et adresse du contractant
Nom: Idf net service
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 95330
Commune postale: Domont
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 182-646465 (2026-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50%
Description
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
IDF NET SERVICE - Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2026-08-28 📅
Titre: Nettoyage et débarras des logements vacants, de leurs annexes et enlèvement des dépôts sauvages d'objets encombrants, rejets, déchets spéciaux et évacuation d'autres rejets (2 lots) • lot 1 : Nettoyage et débarras des logements vacants et de leurs annexes (balcon, loggia, cellier, box et emplacement de parking)
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026/016 IDF NET SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre IDF NET SERVICE
Nom et adresse du contractant
Nom: Idf net service
Numéro d'enregistrement national:
53196980600029
Code postal: 95330
Commune postale: Domont
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026/017 IDF NET SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Source: OJS 2026/S 182-646465 (2026-09-18)
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