consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Ville (Vlr) et la Communauté d'agglomération (Cda) de La Rochelle ont constitué un groupent de commandes pour le nettoyage de leurs locaux.La Ville de La Rochelle est le coordonnateur du groupement de commandes.Le service commun Propreté Hygiène des Locaux (Sphl), pilotera l'exécution des marchés pour les lots 1 à 7, émettra les bons de commande Ville et Cda sur leurs budgets respectifs, suivra leur exécution, et contrôlera le service fait pour validation de la facturationle service Stationnement assurera les mêmes tâches pour le lot 8
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: commune De La Rochelle
Adresse postale: commune De La Rochelle, 1 Rue De L''Hotel De Ville, Cs 61541
Commune postale: La Rochelle
Téléphone: +33 546303501📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 546515192 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics🌏
Nom: communaute D''Agglomeration De La Rochelle
Adresse postale: communauté d''agglomération de La Rochelle, 6 rue Saint Michel, Cs 41287
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage Des Locaux De La Ville Et De La Communaute D'Agglomeration De La Rochelle
2023.Fcs.Mph.0098”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La Ville (Vlr) et la Communauté d'agglomération (Cda) de La Rochelle ont constitué un groupent de commandes pour le nettoyage de leurs locaux.La Ville de La Rochelle est le coordonnateur du groupement de commandes.Le service commun Propreté Hygiène des Locaux (Sphl), pilotera l'exécution des marchés pour les lots 1 à 7, émettra les bons de commande Ville et Cda sur leurs budgets respectifs, suivra leur exécution, et contrôlera le service fait pour validation de la facturationle service Stationnement assurera les mêmes tâches pour le lot 8
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“batiments Adminstratifs De La Ville Et De La Cda - marché comprenant des heures d'insertion” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cda de La Rochelle 17000 - la Rochelle
Description du marché:
“batiments Adminstratifs De La Ville Et De La Cda - marché comprenant des heures d'insertion” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: batiments Techniques De La Ville - marché comprenant des heures d'insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: batiments Techniques De La Ville - marché comprenant des heures d'insertion
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“batiments Techniques De La Cda - marché réservé aux structures d'insertion (Siae)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“batiments Techniques De La Cda - marché réservé aux structures d'insertion (Siae)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“batiments Culturels / Vie Sportive Et Associative De La Ville Et De La Cda -Marché réservé aux structures d'insertion (Siae)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“batiments Culturels / Vie Sportive Et Associative De La Ville Et De La Cda -Marché réservé aux structures d'insertion (Siae)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pepinieres Et Hotels D'Entreprises De La Cda - marché comprenant des heures d'insertion” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“pepinieres Et Hotels D'Entreprises De La Cda - marché comprenant des heures d'insertion”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musees De La Ville - marché comprenant des heures d'insertion
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: musees De La Ville - marché comprenant des heures d'insertion
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vitrerie, Moquettes, Et Specifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: vitrerie, Moquettes, Et Specifiques
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: parkings De La Ville
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: parkings De La Ville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Ressources propres de la Ville et de la Cda de La Rochelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une nouvelle consultation pourrait être lancée en 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.larochelle.fr/vie-quotidienne/professionnels/marches-publics -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation et les annexes du CctpLa valeur estimée correspond au montant maximum de l'ensemble des lots sur la durée de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Cja, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
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Source: OJS 2023/S 084-253858 (2023-04-26)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Cda de La Rochelle 17000 La Rochelle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-253858
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023_106
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“batiments Adminstratifs De La Ville Et De La Cda - marché comprenant des heures d'insertion”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: servy Clean
Adresse postale: 25 Av Joliot Curie
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023_107
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: batiments Techniques De La Ville - marché comprenant des heures d'insertion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: aber proprete saphir
Adresse postale: 4 Rue Henri Polles
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023_108
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“batiments Techniques De La Cda - marché réservé aux structures d'insertion (Siae)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: association L Escale
Adresse postale: 62 Av Edmond Grasset
Commune postale: Aytre
Code postal: 17440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023_109
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“batiments Culturels / Vie Sportive Et Associative De La Ville Et De La Cda -Marché réservé aux structures d'insertion (Siae)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 460 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023_110
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“pepinieres Et Hotels D'Entreprises De La Cda - marché comprenant des heures d'insertion” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023_111
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: musees De La Ville - marché comprenant des heures d'insertion
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2320_112
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: vitrerie, Moquettes, Et Specifiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023_113
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: parkings De La Ville
Nom et adresse du contractant
Nom: samsic Ii
Adresse postale: rue Raymond Grimaud
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“les montants indiqués correspondent aux montants maximum de chacun des lots pour la période de l'accord-cadre”
Source: OJS 2023/S 168-528544 (2023-08-29)