les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage des locaux (hors carreaux inaccessibles). Tous les lots sont passés en marché ordinaire sauf le lot no5 qui est passé en accord cadre mono attributaire pour réaliser les prestations ponctuelles. La qualité des prestations doit être satisfaisante sur trois points : hygiène, aspect et confort. Le prestataire est soumis à une obligation de résultat.Une clause de reprise du personnel s'applique sur le marché, au regard de la convention collective de ce secteur d'activité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des batiments communautaires 2024-2025-2026-
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage...”
Brève description
les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage des locaux (hors carreaux inaccessibles). Tous les lots sont passés en marché ordinaire sauf le lot no5 qui est passé en accord cadre mono attributaire pour réaliser les prestations ponctuelles. La qualité des prestations doit être satisfaisante sur trois points : hygiène, aspect et confort. Le prestataire est soumis à une obligation de résultat.Une clause de reprise du personnel s'applique sur le marché, au regard de la convention collective de ce secteur d'activité
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 49 av L. Bourgeois, 08000 Charlevillemézières
Description du marché: nettoyage des bâtiments communautaires
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois, soit une durée totale de 36 mois”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: nettoyage des centres aquatiques (Sedan et Charleville-Mézières)
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: nettoyage du conservatoire à Rayonnement Départemental (Crd)
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“nettoyage des médiathèques Voyelles, Porte Neuve, Ronde Couture à Charleville-Mézières, Georges Delaw à Sedan et médiathèque de Tournes”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: prestations ponctuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-30
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-31
10:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations complémentaires (2023-10-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage des locaux (hors carreaux inaccessibles). Tous les lots sont passés en marché ordinaire...”
Brève description
il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage des locaux (hors carreaux inaccessibles). Tous les lots sont passés en marché ordinaire sauf le lot no5 qui est passé en accord cadre mono attributaire pour réaliser les prestations ponctuelles. La qualité des prestations doit être satisfaisante sur trois points : hygiène, aspect et confort. Le prestataire est soumis à une obligation de résultat.
Une clause de reprise du personnel s'applique sur le marché, au regard de la convention collective de ce secteur d'activité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 191-597143
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-10-30 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 10:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-31 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2023/S 210-662289 (2023-10-27)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 49 avenue Léon Bourgeois
Commune postale: Charleville Mézières
Code postal: 08003
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des batiments communautaires 2024-2025-2026-.-.
Brève description:
“Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage...”
Brève description
Les stipulations du présent document concernent les prestations désignées ci-dessous :Il s'agit d'un marché de services récurrent portant sur le nettoyage des locaux (hors carreaux inaccessibles). Tous les lots sont passés en marché ordinaire sauf le lot no5 qui est passé en accord cadre mono attributaire pour réaliser les prestations ponctuelles. La qualité des prestations doit être satisfaisante sur trois points : hygiène, aspect et confort. Le prestataire est soumis à une obligation de résultat.Une clause de reprise du personnel s'applique sur le marché, au regard de la convention collective de ce secteur d'activité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1417875.27 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 191-597143
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23S46A1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des bâtiments communautaires
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg proprete
Numéro d'enregistrement national: 70202111400112
Adresse postale: 6 all des coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Leger
Code postal: 94470
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 357233.13 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23S46A2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage des centres aquatiques (Sedan et Charleville-Mézières)
Nom et adresse du contractant
Nom: lustral
Numéro d'enregistrement national: 30967441400045
Adresse postale: rue du moulin
Commune postale: St Martin-sur-Le Pre
Code postal: 51520
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 405738.42 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23S46A3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: nettoyage du conservatoire à Rayonnement Départemental (Crd)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145816.92 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23S46A4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“nettoyage des médiathèques Voyelles, Porte Neuve, Ronde Couture à Charleville-Mézières, Georges Delaw à Sedan et médiathèque de Tournes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: deca proprete champagne ardennes ii
Numéro d'enregistrement national: 34017415000110
Adresse postale: 24 rue des champoulains
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329086.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23S46A5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: prestations ponctuelles
Nom et adresse du contractant
Nom: pro impec
Numéro d'enregistrement national: 37912949700101
Adresse postale: 1 rue simon vollant
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
La mise en place d'un accord cadre concerne uniquement le lot no5
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
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Source: OJS 2024/S 006-011666 (2024-01-04)