Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique et le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais, Paris 8ème.
Le détail des prestations et les conditions d'exécution figurent au Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-19.
Objet Champ d'application du marché
Titre: NETTOYAGE DE LA NEF DU GRAND PALAIS
MAR-23-153-MAR-23-154
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique et le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais, Paris...”
Brève description
Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique et le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais, Paris 8ème.
Le détail des prestations et les conditions d'exécution figurent au Cahier des Clauses Particulières (CCP) et ses annexes
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand-Palais
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Palais des Champs-Élysées - Paris (8e).
Description du marché:
“Le présent marché porte sur le dépoussiérage de la charpente métallique de la Nef du Grand Palais” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-01 📅
Date de fin: 2024-04-11 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions
- Les...”
Description des options
- La Rmn-GP pourra confier au Titulaire, par marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable, conformément aux dispositions
- Les stipulations du présent marché pourront être modifiées substantiellement afin de prévenir ou terminer un litige, dans le cadre d'une transaction. Les adaptations apportées aux conditions du marché par la transaction pourront notamment consister en une modification des sommes allouées au Titulaire et/ou une modification du périmètre du marché afin de l'adapter aux difficultés apparues en cours d'exécution et rendant impossible l'exécution du marché tel qu'initialement prévu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, la réalisation de prestations similaires à celles confiées par le présent marché.
- La Rmn-GP pourra en outre modifier le marché par avenant
DETAILS DANS LE REGLEMENT DE CONSULTATION
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Informations complémentaires:
“La durée du marché court à compter de la date du courrier AR de notification jusqu'à la réception des prestations .La période prévisionnelle d'intervention...”
Informations complémentaires
La durée du marché court à compter de la date du courrier AR de notification jusqu'à la réception des prestations .La période prévisionnelle d'intervention sur site est détaillée à l'annexe " Planning " du CCP. Ce délai est fixe et ne pourra pas être prolongé.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent marché porte sur le nettoyage de la verrière face extérieure de la Nef du Grand Palais”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Tout recours gracieux peut être adressé, dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision.
Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (Cja), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Paris :
- Un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L.551-1 Cja) ;
- Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 358994, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne.
- Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2023/S 247-778020 (2023-12-19)