nettoyage de certains bâtiments municipaux
Mairie de Bayonne
nettoyage de certains bâtiments municipaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-11 | Avis de marché |
| 2023-08-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CTM23_01
Brève description: nettoyage de certains bâtiments municipaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de bayonne
Adresse postale: hôtel de ville 1 av maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222282
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bâtiments administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: bâtiments administratifs
Valeur estimée hors TVA: 109 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: autres bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 41 350 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: tous les sites non concernés par les autres lots : nettoyage des vitres
Valeur estimée hors TVA: 37 250 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 074-222282 (2023-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: CTM23_01
Brève description: nettoyage de certains bâtiments municipaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Services de nettoyage de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de bayonne
Adresse postale: hôtel de ville 1 av maréchal Leclerc
Code postal: 64100
Commune postale: Bayonne
Contact
Adresse Internet: http://www.bayonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bayonne.fr 📧
Téléphone: +33 559466163 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-11 📅
Date limite de soumission: 2023-05-15 📅
Date de publication: 2023-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 074-222282
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
la valeur estimée ci-dessus est indiquée pour une période annuelle.le montant maximum de la part à bons de commande est le suivant : - période initiale : 15 000 euro(s) HT- chacune des 3 périodes de reconduction : 30 000 euro(s) (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bâtiments administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: bâtiments administratifs
Valeur estimée hors TVA: 109 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois
Informations complémentaires:
la valeur estimée ci-dessus est indiquée pour une période annuelle.le montant maximum de la part à bons de commande est le suivant : - période initiale : 15 000 euro(s) HT- chacune des 3 périodes de reconduction : 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: autres bâtiments : nettoyage des locaux et des vitres
Numéro du lot: 2
Brève description: autres bâtiment
Valeur estimée hors TVA: 41 350 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée ci-dessus est indiquée pour une période annuelle.le montant maximum de la part à bons de commande est le suivant : - période initiale : 10 000 euro(s) HT- chacune des 3 périodes de reconduction : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: locaux gérés par la direction de l'évènementiel et de l'animation et par la direction de la culture et du patrimoine
Numéro du lot: 3
Brève description:
locaux gérés par la direction de l'évènementiel et de l'animation et par la direction de la culture et du patrimoine
Valeur estimée hors TVA: 102 950 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée ci-dessus est indiquée pour une période annuelle.le montant maximum de la part à bons de commande est le suivant : - période initiale : 20 000 euro(s) HT- chacune des 3 périodes de reconduction : 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: tous les sites non concernés par les autres lots : nettoyage des vitres
Numéro du lot: 4
Brève description: tous les sites non concernés par les autres lots : nettoyage des vitres
Valeur estimée hors TVA: 37 250 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée ci-dessus est indiquée pour une période annuelle.le montant maximum de la part à bons de commande est le suivant : - période initiale : 3 000 euro(s) HT- chacune des 3 périodes de reconduction : 6 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: lot réservé aux entreprises adaptées (Ea) et aux ESAT : nettoyage des bureaux et des vitres
Numéro du lot: 5
Brève description:
lot réservé aux entreprises adaptées (Ea) et aux ESAT : nettoyage des bureaux et des vitres
Valeur estimée hors TVA: 19 900 EUR 💰
Informations complémentaires:
la valeur estimée ci-dessus est indiquée pour une période annuelle.le montant maximum de la part à bons de commande est le suivant : - période initiale : 2 000 euro(s) HT- chacune des 3 périodes de reconduction : 4 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=581196&orgAcronyme=i0r64 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2026
complément à la rubrique Ii.2.7) : la période initiale prend fin au plus tard le 31 décembre 2023, afin que les périodes de reconduction se déroulent sur des années civiles.complément à la rubrique Iii.1.5) : seul le lot no 5 est un marché réservécomplément à la rubrique Iv.1.3) : Le contrat est un contrat composite. Il correspond en ce sens pour partie à un marché ordinaire relatif aux prestations régulières de nettoyage, et pour partie à un accord-cadre à bons de commande
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://pau.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 074-222282 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 290599.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@bayonne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498338
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-222282
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: onet services
Adresse postale: 42 Avenue du Maréchal Soult
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.onet.fr/proprete-services/ 🌏
Valeur totale du marché: 92233.71 EUR 💰
48 714 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: atalian propreté
Adresse postale: 56 Rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 121748.89 EUR 💰
Nom: lea services
Adresse postale: 6 Rue de Chanzy
Commune postale: Dax
Code postal: 40100
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.leaservices.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 27903.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 156-498338 (2023-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 290599.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: commandepublique@bayonne.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498338
Se réfère à l'avis: 2023/S 074-222282
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
le lot 4 a été déclaré sans suite dans la perspectived'une relance sur la base d'un dossier de consultation révisé
Objet
Champ d'application du marché
le lot 4 a été déclaré sans suite dans la perspectived'une relance sur la base d'un dossier de consultation révisé
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: onet services
Adresse postale: 42 Avenue du Maréchal Soult
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.onet.fr/proprete-services/ 🌏
Valeur totale du marché: 92233.71 EUR 💰
48 714 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-07-21 📅
Nom: atalian propreté
Adresse postale: 56 Rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 121748.89 EUR 💰
Nom: lea services
Adresse postale: 6 Rue de Chanzy
Commune postale: Dax
Code postal: 40100
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.leaservices.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 27903.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Référence
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre conclu pour une période initiale de 6 mois maximum. La période initiale prend fin au plus tard le 31 décembre 2023, afin que les périodes de reconduction se déroulent sur des années civiles.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 42 mois.le contrat est un contrat composite, comprenant une part ordinaire et une part à bons de commande
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