Le présent contrat a pour objet de confier à des prestataires : - d’une part, le nettoiement et l’hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes ; - d’autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d’hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots. Le marché comporte : - d’une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP ; - d’autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande. Visite obligatoire (se reporter au règlement de consultation pour les dates) : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite obligatoire des sites n’est en revanche pas requise pour les titulaires des marchés de nettoyage des écoles en cours d’exécution au moment de la présente consultation.
Avis de marché (2026-04-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoiement des locaux scolaires, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier
Numéro de référence: 26S016KM
Brève description:
Le présent contrat a pour objet de confier à des prestataires :
- d’une part, le nettoiement et l’hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes ;
- d’autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d’hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots.
Le marché comporte :
- d’une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP ;
- d’autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande.
Visite obligatoire (se reporter au règlement de consultation pour les dates) : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite obligatoire des sites n’est en revanche pas requise pour les titulaires des marchés de nettoyage des écoles en cours d’exécution au moment de la présente consultation.
Le présent contrat a pour objet de confier à des prestataires :
- d’une part, le nettoiement et l’hygiène des écoles publiques du premier degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes ;
- d’autre part, la fourniture et pose de produits et matériels d’hygiène dans ces mêmes bâtiments pour certains lots.
Le marché comporte :
- d’une part, des prestations courantes et forfaitaires énumérées dans le CCTP ;
- d’autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels ou ponctuels, nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande. Cette partie est régie par les dispositions du Code de la commande publique relatives aux accords-cadres à bons de commande.
Visite obligatoire (se reporter au règlement de consultation pour les dates) : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. La visite obligatoire des sites n’est en revanche pas requise pour les titulaires des marchés de nettoyage des écoles en cours d’exécution au moment de la présente consultation.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage des écoles📦
Valeur estimée hors TVA: 15 822 373 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Titre: Lot 1 : Nettoyage régulier et spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH et des maisons de quartier de la partie Ouest de la Ville
Valeur estimée hors TVA: 7 239 971 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 200 000 € HT par période, soit un maximum de 800 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
Informations complémentaires:
L'estimation indiquée pour le lot 1 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra être renouvelé.
Des clauses de réexamen sont prévues dans les documents du marché.
Un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire du marché.
Critères d'attribution
Critère:
Prix des prestations : 40%
Valeur technique de l'offre : 60%
Le détail des critères de jugement des offres est indiqué dans le règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot 2 : Nettoyage régulier et spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la partie Est de la Ville
Valeur estimée hors TVA: 6 355 989 EUR 💰
Informations complémentaires:
L'estimation indiquée pour le lot 2 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot 3 : Nettoyage des cours, préaux et espaces extérieurs des locaux scolaires, des ALSH et des conservatoires
Valeur estimée hors TVA: 1 773 232 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 50 000 € HT par période, soit un maximum de 200 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 50 000 € HT par période, soit un maximum de 200 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
Informations complémentaires:
L'estimation indiquée pour le lot 3 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot 4 : Nettoyage des vitres des locaux scolaires, ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier
Valeur estimée hors TVA: 453 181 EUR 💰
Description du marché:
Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 30 000 € HT par période, soit un maximum de 120 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
Les prestations de chacun des lots seront rémunérées à la fois par application d'un prix forfaitaire à une partie des prestations, et à la fois par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées/livrées (prix mixtes).
Le marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, et s’achève le 30 septembre 2027. Il est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Les prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur de 30 000 € HT par période, soit un maximum de 120 000 € HT sur toute la durée du contrat, toutes reconductions confondues.
Informations complémentaires:
L'estimation indiquée pour le lot 4 comprend l'estimation des prestations forfaitaires et le montant maximum des prestations ponctuelles à bons de commande, portant sur la période initiale et les éventuelles périodes de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004 Description
Ville: Territoire de la commune de Nîmes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99999
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes - Direction de la commande publique
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: 1 Rue du Colisée - Colisée 2
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Région: Gard
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr📧
Téléphone: 0434035700📞
URL: https://www.nimes.fr/accueil🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
Soumission par voie électronique: Requise
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique.
Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d’une obligation de reprise du personnel en application d’une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail.
En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d’un groupement solidaire, soit celle d’un groupement conjoint. Dans le cas d’un groupement conjoint, l’acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l’article R.2124-24, alinéa II du Code de la commande publique.
Les prestations objet du présent marché sont susceptibles de relever d’une obligation de reprise du personnel en application d’une convention collective nationale ou des articles L.1224-1 et suivants du Code du travail.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal Administratif de Nîmes
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 086-306988 (2026-04-30)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: ORG-0001 Nouvelle valeur
Texte:
Section 2.1.3. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 15 822 373 euros, lire 16 357 205 euros.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Nouvelle valeur
Texte:
LOT-0001. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 7 239 971 euros, lire 7 262 788 euros.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Nouvelle valeur
Texte:
LOT-0002. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 6 355 989 euros, lire 7 348 784 euros.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Nouvelle valeur
Texte:
LOT-0003. Section 5.1.5. La valeur estimée hors TVA est modifiée : au lieu de 1 773 232 euros, lire 1 292 452 euros.
Autres informations complémentaires
L'estimation des lots 1, 2 et 3 est modifiée.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 42d8ffb4-9f99-4af1-bd25-1a148f7efd6d-01
Source: OJS 2026/S 088-312402 (2026-05-05)