mise en propreté des locaux et espaces de l'epmo
ETS pub du mus d orsay mus Orangerie
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de mise en propreté des locaux et espaces gérés par l'etablissement public du musée d'orsay et du musée de l'orangerie (Epmo), incluant la vitrerie et la fourniture des équipements sanitaires er des consommables associés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France › Ile-de-France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023-351
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ets pub du mus d orsay mus orangerie
Adresse postale: esplanade Valery Giscard d'estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.musee-orsay.fr/fr 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 0153851634 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316424&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316424&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342319
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 200 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: chiffre d'affaires portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009244700010
Contact
Point de contact: Direction administrative et financière. Service des affaires juridiques.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316424&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-342319 (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 2023-351
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations de mise en propreté des locaux et espaces gérés par l'etablissement public du musée d'orsay et du musée de l'orangerie (Epmo), incluant la vitrerie et la fourniture des équipements sanitaires er des consommables associés
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ets pub du mus d orsay mus orangerie
Adresse postale: esplanade Valery Giscard d'estaing
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.musee-orsay.fr/fr 🌏
Courrier électronique: juridique@musee-orsay.fr 📧
Téléphone: +33 0153851634 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316424&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316424&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-342319
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
pour l'émission des bons de commande, l'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum et comprend un montant maximum suivant : 1 200 000euro(s) HT sur sa durée totale.le montant estimé par an est de 250 000euro(s) (H.T.). Cette estimation n'engage pas l'établissement
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 200 000 EUR 💰
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur des prestations de mise en propreté des locaux et espaces gérés par l'epmo, incluant la vitrerie et la fourniture des équipements sanitaires et des consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 7 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être renouvelé tacitement deux (2) fois pour une durée d'un (1) an, puis une (1) fois pour une durée de neuf (9) mois. Le titulaire ne peut refuser les reconductions. L'Epmo se réserve le droit de ne pas renouveler l'accord-cadre par décision expresse notifiée au titulaire au moins quatre (4) mois avant la date d'échéance annuelle
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l'Epmo pourra confier au titulaire des prestations similaires dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: chiffre d'affaires portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
-Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années -Principales références similaires à l'objet du présent marché, effectuées au cours des trois (3) dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18009244700010
Contact
Point de contact: Direction administrative et financière. Service des affaires juridiques.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2316424&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: fin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les procédures de passation des contrats de la commande publique peuvent être contestées devant le juge administratif par le biais des recours suivants : - le référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. - le référé contractuel après la signature du marché. Cette procédure d'urgence est régie par les articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative. Il peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union européenne, ou, en l'absence d'un tel avis, de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.- Le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat qui devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nom: comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 110-342319 (2023-06-06)
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