Mise en place de plants éventuellement accompagnée de mise en place de protections individuelles et de jalonnement de cloisonnements dans les forêts publiques gérées par l’agence territoriale ONF d’Alençon
Office national des forêts
Mise en place de plants éventuellement accompagnée de mise en place de protections individuelles et de jalonnement de cloisonnements dans les forêts publiques gérées par l’agence territoriale ONF d’Alençon
Date limiteDeadline 2026-07-20
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de plants éventuellement accompagnée de mise en place de protections individuelles et de jalonnement de cloisonnements dans les forêts publiques gérées par l’agence territoriale ONF d’Alençon
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT du Perche
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible une fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT d’Alençon
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT Ouest Normandie, Pôle Andaines
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT Ouest Normandie, Pôle Saint Lô
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales de basse normandie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction Territoriale Seine-Nord
Adresse postale: Boulevard de constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME DECOURCELLE Romain
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160746868 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021464&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021464&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008 Melun Cedex
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-422297 (2026-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en place de plants éventuellement accompagnée de mise en place de protections individuelles et de jalonnement de cloisonnements dans les forêts publiques gérées par l’agence territoriale ONF d’Alençon
Numéro de référence:
2026-8530-03
Brève description:
Mise en place de plants éventuellement accompagnée de mise en place de protections individuelles et de jalonnement de cloisonnements dans les forêts publiques gérées par l’agence territoriale ONF d’Alençon
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT du Perche
Description du marché:
Estimation annuelle : 12 000 plants
Maximum annuel de commandes : 35 000 € HT
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales concernées par le lot visé.
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible une fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT d’Alençon
Description du marché:
Estimation annuelle : 45 000 plants
Maximum annuel de commandes : 75 000 € HT
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales du lot
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT Ouest Normandie, Pôle Andaines
Description du marché:
Estimation annuelle : 20 000 plants
Maximum annuel de commandes : 75 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Jalonnement - mise en place de plants forestiers - mise en place de protections individuelles sur l’UT Ouest Normandie, Pôle Saint Lô
Description du marché:
Estimation annuelle : 20 000 plants
Maximum annuel de commandes : 65 000 € HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Forêts domaniales de basse normandie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Mise en place de plants éventuellement accompagnée de mise en place de protections individuelles et de jalonnement de cloisonnements dans les forêts publiques gérées par l’agence territoriale ONF d’Alençon
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles L.2113-10 et R.2113-1, L.2124-2 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à exécution mixte s’exécutant par bons de commandes et par marchés subséquent en application des articles R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
66204311601453
Département: Direction Territoriale Seine-Nord
Adresse postale: Boulevard de constance
Code postal: 77300
Commune postale: Fontainebleau
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MME DECOURCELLE Romain
Courrier électronique: achats.dtsn@onf.fr 📧
Téléphone: 0160746868 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021464&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3021464&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Code postal: 77008 Melun Cedex
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 117-422297 (2026-06-18)
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