accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, exécuté par l'émission de bons de commande.Ce dernier concerne la mise en oeuvre d'enduits superficiels sur les Rd du Gard
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-30.
Avis de marché (2023-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 23sso013
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, exécuté par l'émission de bons de commande.Ce dernier concerne la mise en oeuvre d'enduits...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec montant maximum annuel, exécuté par l'émission de bons de commande.Ce dernier concerne la mise en oeuvre d'enduits superficiels sur les Rd du Gard
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Gard🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-30 📅
Date limite de soumission: 2023-11-30 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-667831
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Présence de Clauses Environnementales (cf RC, Ccap).L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.Il est fixé une période de préparation, comprise dans le délai d'exécution de l'accord-cadre, d'une durée de 30 jours.Cette période de préparation débutera à compter de la notification de l'accord-cadre pour la période initiale et à la date de reconduction pour les autres périodes.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Source: OJS 2023/S 212-667831 (2023-10-30)