tous les lots sont traités à prix mixtes. Ils comprennent une partie globale et forfaitaire et une partie à prix unitaires.La partie à prix unitaire, pour le lot 01a, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 01b, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 01c, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 02a, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 02b, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 02c, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
Avis de marché (2023-09-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: spl arac occitanie
Numéro d'enregistrement national: 53396945700035
Adresse postale:
“mandataire de la région Occitanie, Pdte de la Région Occitanie, C. Delga, 117 rue des états généraux, Cs 19536”
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34961
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@arac-occitanie.fr📧
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.arac-occitanie.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏
URL de participation: http://marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise en accessibilité des lycées de la Région Occitanie - vague 3travaux d'ouvrages d'accessibilité - marchés travaux 6 lots
Tvx ouvrages”
Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Brève description:
“tous les lots sont traités à prix mixtes. Ils comprennent une partie globale et forfaitaire et une partie à prix unitaires.La partie à prix unitaire, pour...”
Brève description
tous les lots sont traités à prix mixtes. Ils comprennent une partie globale et forfaitaire et une partie à prix unitaires.La partie à prix unitaire, pour le lot 01a, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 01b, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 01c, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 02a, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 02b, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) HtLa partie à prix unitaire, pour le lot 02c, est sans minimum avec un maximum fixé à 2 000 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rampes Pmr des lycées de l'aveyron, Gard et Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 01a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de chemins piétonniers📦
Produits/services supplémentaires: Chemins et autres aires empierrées📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hérault 34000 - montpellier
Description du marché:
“création de rampes d'accès (travaux de démolition, de préparation et de dégagement de chantier, travaux de fouilles et de terrassement, travaux de...”
Description du marché
création de rampes d'accès (travaux de démolition, de préparation et de dégagement de chantier, travaux de fouilles et de terrassement, travaux de construction, de fondation et de revêtement, chemins et autres aires empierrées)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 14
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rampes Pmr des lycées de l'hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 01b
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rampes Pmr des lycées de l'aude et Pyrénées Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 01c
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous corps d'états des lycées de l'aveyron, Gard et Lozère
Titre
Numéro d'identification du lot: 02a
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier📦
Description du marché:
“création des espaces dédiés à l'accessibilité, chambres, sanitaires, douches et espaces de repos (travaux de démolition, de fouille et de terrassement,...”
Description du marché
création des espaces dédiés à l'accessibilité, chambres, sanitaires, douches et espaces de repos (travaux de démolition, de fouille et de terrassement, d'équipements électriques, d'isolation, de plomberie, de plâtrerie, de menuiserie et de charpente, de revêtements de sols et murs, de peinture et de vitrerie)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous corps d'états des lycées de l'hérault
Titre
Numéro d'identification du lot: 02b
Description
Description du marché:
“création des espaces dédiés à l'accessibilité, chambres, sanitaires, douches et espaces de repos (travaux de démolition, de préparation et de dégagement de...”
Description du marché
création des espaces dédiés à l'accessibilité, chambres, sanitaires, douches et espaces de repos (travaux de démolition, de préparation et de dégagement de chantier, travaux de fouilles et de terrassement, travaux de construction, de fondation et de revêtement, chemins et autres aires empierrées)
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous corps d'états des lycées de l'aude et Pyrénées Orientales
Titre
Numéro d'identification du lot: 02c
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1...”
Liste et brève description des conditions
-Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2341-4 et L.2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique.-La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;-Une déclaration sur l'honneur indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.-le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Moyens en personnel,-moyens en matériel,-capacités professionnelles,-liste des travaux en bâtiment de moins de 5 ans”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-03
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montpellier
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info -Retenue de garantie de 3 % applicable, cf articles R. 2191-32 à R. 2191-35 du Code de la Commande Publique. Remplaçable par garantie à première demande cf articles R. 2191-36 à R. 2191-42 du Code de la Commande Publique.Paiements des prestations cf. Article R 2392-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement démarrant à compter de la date de réception de la facture par l'arac OccitanieFinancement des marchés : cf. R. 2191-43 à R. 2191-63 du Code de la Commande Publique, par fonds publics propres de la Collectivité et par avance au Mandataire.Marchés non inscrits dans un projet/programme financé par les fonds communautaires.Dossier rédigé en langue française. Unité monétaire : Euro.Aucune forme de groupement imposée.Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement cf. Articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du Code de la Commande Publique.En application des dispositions des articles L. 2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des marchés des lots 01a, 01b, 01c, 02a, 02b et 02c de la présente consultation comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sociale
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“d- référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
d- référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ;- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)
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Source: OJS 2023/S 190-595020 (2023-09-28)
Informations complémentaires (2023-10-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 190-595020
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/11/2023 à 15h00lieu: montpellier
Nouvelle valeur
Texte: date: 13/11/2023 à 15h00lieu: Montpellier
Source: OJS 2023/S 199-623232 (2023-10-11)
Informations complémentaires (2023-11-09)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-13 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-11-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 03/11/2023 15h00lieu: montpellier
Nouvelle valeur
Texte: date: 30/11/2023 à 15h00lieu: Montpellier
Source: OJS 2023/S 219-690631 (2023-11-09)