MISE A DISPOSITION DE FOURNITURES EN STOCK « CONSIGNATION » OU STOCK « DEPOT » DE CONSOMMABLES DE LABORATOIRE POUR LES MAGASINS DE CENTRES DE RECHERCHE INSERM UMR1291-UMR1220-UMR1297-UMR1037-UMR1301
Le présent marché public a pour objet la mise à disposition en stock « Dépôt » ou stock « Consignation » et fournitures :
- CONSOMMABLES POUR CULTURE CELLULAIRE
- CONSOMMABLES EN PLASTIQUE ET EN VERRE HORS CULTURE CELLULAIRE
- AUTRES CONSOMMABLES DE LABORATOIRE
- MATERIELS DE LABORATOIRE
- EPI
POUR LES MAGASINS DES CENTRES DE RECHERCHE - Inserm UMR 1291 infinity - Inserm UMR 1220 IRSD - Inserm UMR 1297 I2MC - Inserm UMR 1037 CRCT et Inserm UMR1301 RESTORE à Toulouse
Les centres de recherche UMR 1291, UMR 1220, UMR 1297, UMR 1037 et UMR1301 sont composés de plusieurs équipes travaillant sur la même thématique mais sur des axes de recherche différents. Afin de satisfaire les besoins de ces équipes, les 5 centres de recherches souhaitent recevoir au sein de leur magasin respectif, un ensemble de produits (ci-avant évoqué) dans le cadre d’un « Stock Dépôt » et/ou d’un « Stock Consignation »
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“MISE A DISPOSITION DE FOURNITURES EN STOCK « CONSIGNATION » OU STOCK « DEPOT » DE CONSOMMABLES DE LABORATOIRE POUR LES MAGASINS DE CENTRES DE RECHERCHE...”
Titre
MISE A DISPOSITION DE FOURNITURES EN STOCK « CONSIGNATION » OU STOCK « DEPOT » DE CONSOMMABLES DE LABORATOIRE POUR LES MAGASINS DE CENTRES DE RECHERCHE INSERM UMR1291-UMR1220-UMR1297-UMR1037-UMR1301
Le présent marché public a pour objet la mise à disposition en stock « Dépôt » ou stock « Consignation » et fournitures :
- CONSOMMABLES POUR CULTURE CELLULAIRE
- CONSOMMABLES EN PLASTIQUE ET EN VERRE HORS CULTURE CELLULAIRE
- AUTRES CONSOMMABLES DE LABORATOIRE
- MATERIELS DE LABORATOIRE
- EPI
POUR LES MAGASINS DES CENTRES DE RECHERCHE - Inserm UMR 1291 infinity - Inserm UMR 1220 IRSD - Inserm UMR 1297 I2MC - Inserm UMR 1037 CRCT et Inserm UMR1301 RESTORE à Toulouse
Les centres de recherche UMR 1291, UMR 1220, UMR 1297, UMR 1037 et UMR1301 sont composés de plusieurs équipes travaillant sur la même thématique mais sur des axes de recherche différents. Afin de satisfaire les besoins de ces équipes, les 5 centres de recherches souhaitent recevoir au sein de leur magasin respectif, un ensemble de produits (ci-avant évoqué) dans le cadre d’un « Stock Dépôt » et/ou d’un « Stock Consignation »
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures et équipements pour l'entretien des locaux et l'hygiène / Consommables pour la Sante et sécurité au travail / Produits de lavage, désinfection,...”
Titre
Fournitures et équipements pour l'entretien des locaux et l'hygiène / Consommables pour la Sante et sécurité au travail / Produits de lavage, désinfection, stérilisation / Energie
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“BB.02 Produits et petites fournitures d'entretien ménager
HA.11 Consommables pour réception des déchets (absorbants, récipients…)
NB.34 Produits de lavage,...”
Description du marché
BB.02 Produits et petites fournitures d'entretien ménager
HA.11 Consommables pour réception des déchets (absorbants, récipients…)
NB.34 Produits de lavage, désinfection, stérilisation
TB.13 Energie : piles et assemblage de piles rechargeables (classiques et spéciales)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord cadre est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois, soit une durée totale de 4 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chimie et biologie : prélèvement et distribution de liquides (matériel et consommables)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Produits/services supplémentaires: Éprouvettes📦
Description du marché:
“NB.13 Culture cellulaire eucaryote : consommables en plastique spécifiques
NB.14 Bactériologie : consommables en plastique spécifiques
NB.15 Microplaques...”
Description du marché
NB.13 Culture cellulaire eucaryote : consommables en plastique spécifiques
NB.14 Bactériologie : consommables en plastique spécifiques
NB.15 Microplaques (pcr, hts, elisa…) hors culture cellulaire et filtration
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pointes (cônes) pour micropipettes monocanal et multicanal
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pipettes de laboratoire et accessoires📦
Description du marché:
“NB.02 pointes (cônes) pour micropipettes monocanal et multicanal
-Pointes pour micropipettes sans filtre et avec filtre”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Seringue, Pipette, Portoir, Lame Autres consommables en plastique et en verre hors culture cell. et bacterio” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Seringues📦
Produits/services supplémentaires: Porte-outils de laboratoire📦
Description du marché:
“NB.03 Seringues en plastique et aiguilles
NB.04 Pipettes à usage unique
NB.12 Portoirs et boites de stockage pour microtubes
NB.16 Lames et lamelles en...”
Description du marché
NB.03 Seringues en plastique et aiguilles
NB.04 Pipettes à usage unique
NB.12 Portoirs et boites de stockage pour microtubes
NB.16 Lames et lamelles en verre et plastique
NB.17 Autres consommables en plastique et en verre hors culture cell. et bacterio
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Microtubes, Cryotubes, Tubes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: NB.11 Microtubes, cryotubes, tubes à usage unique
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chromatographie, Electrophorèse sur gel, Membranes Filtration/Autres conso de labo hors plastique et verre/Petites fournitures de dissection/Consommables...”
Titre
Chromatographie, Electrophorèse sur gel, Membranes Filtration/Autres conso de labo hors plastique et verre/Petites fournitures de dissection/Consommables pour la préparation d'échantillon hors lames
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables pour dialyse rénale📦
Description du marché:
“NB.21 Consommables de chromatographie et d'extraction non dédiés aux instruments
NB.24 Consommables pour filtration et dialyse
NB.35 Autres consommables de...”
Description du marché
NB.21 Consommables de chromatographie et d'extraction non dédiés aux instruments
NB.24 Consommables pour filtration et dialyse
NB.35 Autres consommables de labo hors plastique et verre
KE.12 Petites fournitures de dissection et de chirurgie (tondeuses, scalpels, bistouris, ciseaux, etc…)
MA.02 Cassettes et autres "moules" plastique pour les inclusions
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sante et sécurité au travail : consommables et équipements de protection individuelle.” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Gants jetables📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection et de sécurité📦
Produits/services supplémentaires: Équipement individuel📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense📦
Description du marché:
“HA.01 EPI : Gants à usage unique
HA.02 EPI : Autres EPI jetables (blouses, surchausses, charlottes, masques…)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune des situations l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune des situations l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est invité à constituer son dossier de candidatures des pièces suivantes :
☒ Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
- Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer :
La forme du groupement (conjoint ou solidaire)
Le mandataire
En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire DC1 : le dossier de candidature sera alors constitué d’autant de formulaires DC1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G).
☒ Le formulaire DC2 qui permet de décrire le candidat ou les candidats en cas de groupement, leurs ressources et leurs capacités à répondre au marché d'un point de vue économique, financier, professionnel et technique.
Ce document est renseigné par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement.
En cas d’allotissement, il doit être fourni pour chacun des lots de la consultation.
Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles à cette adresse : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
☒ En cas de sous-traitance, le formulaire de déclaration de sous-traitance DC4 renseigné pour chaque sous-traitant, disponible à l’adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Recours au DUME
Conformément à l’article R.2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut alternativement compléter le document unique de marché européen (DUME) qu’il transmettra à l’appui de sa candidature. Ce document doit être rédigé en français.
Le DUME est complété par le candidat puis transmis avec son dossier de candidature. Dans ce cas, le candidat n’a pas à produire les formulaires DC1 et DC2.
Si le groupement d'opérateurs économiques présente sa candidature sous la forme du DUME, chacun des membres du groupement doit fournir un DUME distinct.
En cas de sous-traitance ce document est également renseigné pour chaque sous-traitant.
Attention, conformément aux articles R.2143-11 à R.2143-12 du code de la commande publique, le candidat qui transmet le DUME déclare être en mesure, sur demande de l’Inserm et dans un délai de sept (7) jours à compter de la réception de la demande, de transmettre les pièces justificatives mentionnées à l’article 18 du présent document ainsi que les pièces attestant qu’il ne rentre pas dans les situations d’exclusion obligatoires et facultatives mentionnées respectivement aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique.
Le document est à compléter sur l’adresse en ligne suivante : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/
Sur la page d’accueil dudit site internet, à la rubrique « Qui êtes-vous », le candidat coche « Je suis un opérateur économique », puis à la question « Quelle action souhaitez-vous effectuer? » le candidat sélectionne « Create response ». Le candidat remplira par la suite les rubriques du DUME."
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“☒ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
☒ Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“☒ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
☒ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
☒ L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public pour respecter le mode de gestion choisi (stock consigné ou stock dépôt) ;
Conformément à l’article R.2143-13, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature que l’Inserm peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
En application de l’article R 2142-3, pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s’il s’agit d’un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-15
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-15
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.ta-toulouse.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 118 cours du Maréchal Juin
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557019751📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de manquement par l’Inserm aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation du (des) marché(s), les personnes susceptibles d’être lésées par ce manquement et ayant intérêt à conclure ce contrat, peuvent exercer les recours suivants :
• Avant la conclusion du marché (référé précontractuel) article L551-1 du code de justice administrative ;
• Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée article R421-1 et R 421-3 du Code de Justice Administrative Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative) ;
• Un référé contractuel, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution et dans un délai de six mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (articles L.551-13 à L.511-16 du Code de justice administrative) ;
• Un recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, ouvert aux seuls tiers justifiant d'un intérêt (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne). Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INSERM DR Occitanie Pyrénées - bureau des achats-marchés
Adresse postale: CHU Purpan, BP 3048
Commune postale: Toulouse Cedex 3
Code postal: 31024
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562748389📞
Courrier électronique: achats.dr-toulouse@inserm.fr📧
Fax: +33 561319752 📠
URL: http://www.occitanie-pyrenees.inserm.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 135-430767 (2023-07-12)