RTE Sud-Ouest a besoin de la mise à disposition d'une paire de Fibres Optiques Noires (FON) en Droit Irrévocable d'Usage (DIU) sur 3 zones géographiques, plus précisément entre les postes électriques :
- d'Aston et de Laparan (vallée dans les Pyrénées)
- d'Auzat et de Pradières (vallée dans les Pyrénées)
- de Lanau et de Granval (vallée dans le Massif Central).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-12.
Avis de marché (2023-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 23522
Brève description:
“RTE Sud-Ouest a besoin de la mise à disposition d'une paire de Fibres Optiques Noires (FON) en Droit Irrévocable d'Usage (DIU) sur 3 zones géographiques,...”
Brève description
RTE Sud-Ouest a besoin de la mise à disposition d'une paire de Fibres Optiques Noires (FON) en Droit Irrévocable d'Usage (DIU) sur 3 zones géographiques, plus précisément entre les postes électriques :
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-12 📅
Date limite de soumission: 2023-09-27 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-554533
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2023/S 178-554533 (2023-09-12)
Avis d'attribution de marché (2024-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de 2 Fibres Optiques Noires (FON) pour RTE Sud-Ouest
Brève description:
“RTE Sud-Ouest a besoin de la mise à disposition d'une paire de Fibres Optiques Noires (FON) en Droit Irrévocable d'Usage (DIU) sur 2 zones géographiques,...”
Brève description
RTE Sud-Ouest a besoin de la mise à disposition d'une paire de Fibres Optiques Noires (FON) en Droit Irrévocable d'Usage (DIU) sur 2 zones géographiques, plus précisément entre les postes électriques : - d'Aston et de Laparan (vallée dans les Pyrénées) - d'Auzat et de Pradières (vallée dans les Pyrénées).
1️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition d'1 FON entre les postes électriques d'Aston et de Laparan.”
Durée de l'accord: 120 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition d'1 FON entre les postes électriques d'Auzat et de Pradières.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CXT24C7001
Date de conclusion du contrat: 2024-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77 125 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arteria
Numéro d'enregistrement national: 44427909500046
Adresse postale: 2 place des vosges
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 785812574📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77 800 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d'Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444619258
Adresse postale: 82 Chemin des Courses
Code postal: 31100
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: edouard.sirven@rte-france.com📧
Téléphone: +33 669585569📞
URL: www.rte-france.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 1234567
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 1234567
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat. Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
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Source: OJS 2024/S 142-440371 (2024-07-19)