Métro Ligne 14 – Prolongement de la Ligne 14 à Mairie de Saint Ouen Travaux divers Tous Corps d’État (Métallerie, maçonnerie, peinture, plomberie) – Porte de Clichy
Le présent avis s'inscrit dans le cadre du projet de prolongement de la ligne 14 du Métro à Mairie de Saint Ouen dont la mise en service est intervenue en décembre 2020.
Certains éléments des ouvrages nécessitent des reprises, des améliorations ou des modifications à la demande de la maintenance. Le marché envisagé porte sur un ensemble de travaux tous corps d’état permettant la remise de l’intégralité des ouvrages et des installations à la maintenance courante et patrimoniale de la RATP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Métro Ligne 14 – Prolongement de la Ligne 14 à Mairie de Saint Ouen Travaux divers Tous Corps d’État (Métallerie, maçonnerie, peinture, plomberie) – Porte...”
Titre
Métro Ligne 14 – Prolongement de la Ligne 14 à Mairie de Saint Ouen Travaux divers Tous Corps d’État (Métallerie, maçonnerie, peinture, plomberie) – Porte de Clichy
DHA_2023MOP19387
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Produits/services: Travaux de construction de gares de chemin de fer📦
Brève description:
“Le présent avis s'inscrit dans le cadre du projet de prolongement de la ligne 14 du Métro à Mairie de Saint Ouen dont la mise en service est intervenue en...”
Brève description
Le présent avis s'inscrit dans le cadre du projet de prolongement de la ligne 14 du Métro à Mairie de Saint Ouen dont la mise en service est intervenue en décembre 2020.
Certains éléments des ouvrages nécessitent des reprises, des améliorations ou des modifications à la demande de la maintenance. Le marché envisagé porte sur un ensemble de travaux tous corps d’état permettant la remise de l’intégralité des ouvrages et des installations à la maintenance courante et patrimoniale de la RATP.
Le marché envisagé est un accord-cadre mono-attributaire à commandes avec un montant minimum et un montant maximum fixés par application des prix du BPU aux quantités indiquées dans le DQE.
Le marché a pour objet l’exécution des travaux portant sur des reprises de métallerie, maçonnerie, plomberie et peinture au niveau de la station Porte de Clichy.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la...”
Description des options
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-7 du Code de la Commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Code CTA : E56 - Second oeuvre / Maçonnerie
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales...”
Informations complémentaires
Code CTA : E56 - Second oeuvre / Maçonnerie
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature
et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre
du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère
des Finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un
formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans des 3 dernières années, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
1- Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin.
2- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les trois dernières années.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d'un engagement écrit de la part d'une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s'engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s'engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l'exécution d'une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l'engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l'entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5% du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5% du montant TTC du marché est prévue. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement : ressources propres.
Modalités de paiement :
· prix révisables pour les prestations de métallerie
· prix fermes pour...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement : ressources propres.
Modalités de paiement :
· prix révisables pour les prestations de métallerie
· prix fermes pour les autres prestations
· paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également en qualité de candidat individuel et en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en groupement conjoint avec mandataire solidaire s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants concernant les conditions d'exécution des prestations prévues au marché :
* co-activité...”
Conditions d'exécution du contrat
L'attention des candidats est attirée sur les éléments suivants concernant les conditions d'exécution des prestations prévues au marché :
* co-activité possible en station
* travaux en site exploité
* certains des travaux compris dans le périmètre du marché pourront être effectués en nuit.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-04
18:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
- CONDITIONS DE REMISE DES CANDIDATURES :
le candidat répond sur : https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline depuis la France ou l'étranger au +33 1 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n° [DHA_2023MOP19387] puis candidate en ligne, et clique sur le bouton "Publier réponse". L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent) qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais :
- d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel
- ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier : si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE définitif sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plateforme. A défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE définitif. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
- INFORMATIONS IMPORTANTES :
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Le candidat peut adresser, dans les délais impartis, une Copie de Sauvegarde (C.S) de sa candidature/offre sur support physique électronique ou sur support papier,
par lettre recommandée avec AR avec obligatoirement la mention Copie de sauvegarde à l'adresse suivante [RATP —MOP/HA—Immeuble Val Bienvenüe —11 avenue Louison Bobet —Lac UP07 —8e étage —Quartier Kilomètres—Attn C.Fraize - 94120 Fontenay-sous-Bois] ou remise à la RATP contre récépissé, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h à la même adresse.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues : les C.S seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des C.S, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la C.S comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures / offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
Le marché sera signé électroniquement par les parties prenantes via une plateforme dédiée gratuite, sans acquisition de matériels.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2023/S 112-350111 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: François DESSAIGNES
Téléphone: +33 624647951📞
Courrier électronique: francois.dessaignes@ratp.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent avis s'inscrit dans le cadre du projet de prolongement de la ligne 14 du Métro à Mairie de Saint Ouen dont la mise en service est intervenue en...”
Brève description
Le présent avis s'inscrit dans le cadre du projet de prolongement de la ligne 14 du Métro à Mairie de Saint Ouen dont la mise en service est intervenue en décembre 2020.
Certains éléments des ouvrages nécessitent des reprises, des améliorations ou des modifications à la demande de la maintenance. Le marché porte sur un ensemble de travaux tous corps d’état permettant la remise de l’intégralité des ouvrages et des installations à la maintenance courante et patrimoniale de la RATP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1862834.55 💰
Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à commandes avec un montant minimum et un montant maximum fixés par application des prix du BPU aux...”
Description du marché
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à commandes avec un montant minimum et un montant maximum fixés par application des prix du BPU aux quantités indiquées dans le DQE.
Le marché a pour objet l’exécution des travaux portant sur des reprises de métallerie, maçonnerie, plomberie et peinture au niveau de la station Porte de Clichy.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Compréhension de l’opération - A- Pertinence de la compréhension générale du projet, identification des enjeux et prise en compte des contraintes d’intervention”
Critère de qualité (nom)
Compréhension de l’opération - A- Pertinence de la compréhension générale du projet, identification des enjeux et prise en compte des contraintes d’intervention
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Critère de qualité (pondération): 7%
Critère de qualité (nom):
“Compréhension de l’opération - B- Méthodologie d’exécution et planning des travaux sur les natures d’ouvrages (fourniture et pose de porte, réalisation et...”
Critère de qualité (nom)
Compréhension de l’opération - B- Méthodologie d’exécution et planning des travaux sur les natures d’ouvrages (fourniture et pose de porte, réalisation et pose d’habillage métallique, reprise des fosses éjecteurs)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels - A- Pertinence de l’organisation et des moyens humains proposés”
Critère de qualité (pondération): 11%
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains et matériels - B- Pertinence des fournitures et moyens matériels mis en œuvre”
Critère de qualité (pondération): 3%
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels - C- Pertinence du niveau d’encadrement envisagé
Critère de qualité (pondération): 2%
Critère de qualité (nom):
“Aspects sécuritaires et environnementaux - A- Gestion de la sécurité : analyse des risques et mesures prévues, gestion de l’hygiène sur les chantiers”
Critère de qualité (pondération): 4%
Critère de qualité (nom):
“Aspects sécuritaires et environnementaux - B- Méthodologie de gestion et de suivi des déchets”
Prix (pondération): 60%
Description
Informations complémentaires:
“Code CTA : E56 - Second oeuvre / Maçonnerie
Le présent marché, peut être consulté, sur simple demande, au siège de la RATP, dont l'adresse figure à la...”
Informations complémentaires
Code CTA : E56 - Second oeuvre / Maçonnerie
Le présent marché, peut être consulté, sur simple demande, au siège de la RATP, dont l'adresse figure à la section "I.1) - Nom et adresses", sous réserve des secrets protégés par la loi.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-350111
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: MOP230079
Titre:
“Métro Ligne 14 –Prolongement de la Ligne 14 à Mairie de Saint Ouen Travaux divers Tous Corps d’État (Métallerie, maçonnerie, peinture, plomberie) –Porte de Clichy”
Titre
Métro Ligne 14 –Prolongement de la Ligne 14 à Mairie de Saint Ouen Travaux divers Tous Corps d’État (Métallerie, maçonnerie, peinture, plomberie) –Porte de Clichy
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Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Spirale
Commune postale: Palaiseau
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅