mco et amélioration continue du produit Mél et du produit Web-Conférence de l'état

Meddtl

mco et amélioration continue du produit Mél du pôle ministériel, incluant la contribution à la communauté Messagerie collaborative de l'état dont Mél est le principal fournisseur de composants MCO et amélioration continue du produit Web-Conférence de l'état, produit interministériel porté par la direction interministérielle du numérique, opéré par le pôle ministériel. Sg-Sad3-002-23

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Apitech

Qui ?

• Meddtl

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-19	Avis de marché
2023-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: SG-SAD3-002-23
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: meddtl
Adresse postale: arche Sud
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sad3.sas.daf.sg@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285126&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285126&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-19 📅
Date limite de soumission: 2023-06-16 📅
Date de publication: 2023-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 080-242967
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons decommande à la survenance du besoin. Il est conclu avec un minimum annuel composé de 4 unités d'oeuvre FORFAIT-MCO et un maximum annuel de 6 250 000 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

mco et amélioration continue du produit Mél du pôle ministériel, incluantla contribution à la communauté Messagerie collaborative de l'état dont Mél est le principal fournisseur de composants MCO et amélioration continue du produit Web-Conférence de l'état, produit interministériel porté parla direction interministérielle du numérique, opéré par le pôle ministériel

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période de validité de 12 mois à compter de sa notification et peut être reconduit tacitement 3 fois à la date anniversaire de sa notification, pour des périodes complémentaires d'un an chacune. L'Acheteur peut également décider ne pas reconduire le marché par une décision expresse de non reconduction, notifiée au moins un mois avant le terme de la période en cours

Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

en cas de groupement, le groupement qui serait attributaire dumarché pourra indifféremment prendre la forme d'un groupement conjoint ou bien la forme d'un groupementsolidaire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le marché inclut une clause d'insertion professionnelle, une clause RGPD et une clause propriétés intellectuelle (cf Ccap)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

les modalités d'ouverture des offres fournies ci-dessus sont données à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des procédures de la commande publique (SG/SAD3)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2285126&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché sera renouvelé à son terme

budget de l'etat. Une avance est proposée selon les dispositions du CCAP et de l'ae..la facturation estdématérialisée (cf Ccap)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 080-242967 (2023-04-19)

Avis d'attribution de marché (2023-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 208 333 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 240-753771
Se réfère à l'avis: 2023/S 080-242967
Numéro JO-S: 240

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: apitech
Adresse postale: 113 rue Marietton
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://apitech.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 5 208 333 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 240-753771 (2023-12-08)

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