marches de travaux courants D'Amenagement, D'Entretien, de reparation des batiments et equipements immobiliers au chu de rennes lot 3 : menuiseries interieures et quincaillerie
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en valeur au sens de l'article R2162-4, 1° du Code de la commande publique. Montant minimum : 200 000 euro(s) HT; montant maximum : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu). Les travaux pouvant être commandés sont décrits au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les " fréquences d'utilisation " sont indiquées au BPU. Ces fréquences n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marches de travaux courants D'Amenagement, D'Entretien, de reparation des batiments et equipements immobiliers au chu de rennes lot 3 : menuiseries...”
Titre
marches de travaux courants D'Amenagement, D'Entretien, de reparation des batiments et equipements immobiliers au chu de rennes lot 3 : menuiseries interieures et quincaillerie
DPS2023-08
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Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en valeur au sens de l'article R2162-4, 1° du Code de la commande publique. Montant minimum : 200 000 euro(s) HT; montant maximum : 1 500 000 euro(s) (H.T.). Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu). Les travaux pouvant être commandés sont décrits au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Les " fréquences d'utilisation " sont indiquées au BPU. Ces fréquences n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne servent qu'à l'analyse des offres
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Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rennes
Description du marché: menuiseries intérieures et Quincaillerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché public comporte des reconductions.Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en...”
Description des options
le marché public comporte des reconductions.Le CHU de Rennes se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R2122-7 du code de la commande publique
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Informations complémentaires:
“les travaux de menuiseries intérieures et quincaillerie seront à effectuer dans des immeubles situés aux adresses suivantes : -PONTCHAILLOU - 2, rue Henri...”
Informations complémentaires
les travaux de menuiseries intérieures et quincaillerie seront à effectuer dans des immeubles situés aux adresses suivantes : -PONTCHAILLOU - 2, rue Henri Le Guilloux - 35000 rennes;-hopital sud - 16, Bd de Bulgarie - 35000 rennes ;-pavillon damien delamaire - 66, rue Saint-Malo - 35000 rennes;-la tauvrais - rue de la Tauvrais - 35000 RENNES
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-24
14:00 📅
“le lot 3 " Menuiseries intérieures, extérieures et quincaillerie " a fait l'objet d'une première consultation lancée en octobre 2021 (avis BOAMP :...”
le lot 3 " Menuiseries intérieures, extérieures et quincaillerie " a fait l'objet d'une première consultation lancée en octobre 2021 (avis BOAMP : 21-144323, avis JOUE : no 2021/s211-549430). Ce lot a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité, aucun pli n'ayant été remis.Ainsi, le lot 3 a ensuite fait l'objet d'une nouvelle consultation lancée par le biais d'un appel d'offres ouvert lancée en mai 2022 (avis BOAMP : 22-69202, avis JOUE : 2022/s096-264128) à l'issue de laquelle ce lot a été déclaré sans suite pour cause d'infructuosité, aucun pli n'ayant été remis. Ainsi, le lot 3 renommé " lot 3 : Menuiseries intérieures et quincaillerie " fait l'objet d'une nouvelle consultation lancée par le biais d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2, 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Le marché public est conclu pour une durée d'un (1) anà compter de sa date de notification. Le marché public peut ensuite être reconduit trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans.Le délai global de réalisation des travaux sera précisé dans chaque bon de commande. La date de début des travaux sera fixée dans le bon de commande
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme ;- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2023/S 119-375437 (2023-06-20)
Informations complémentaires (2023-07-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 119-375437
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-01 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 142-455422 (2023-07-21)
Informations complémentaires (2023-09-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2023-07-24 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 175-547857 (2023-09-07)