l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums des prestations pour la période initiale sont les suivants :Lot 1 : 142 000 euro(s) HtLot 2 : 57 000 euro(s) HtLot 3 : 47 000 euro(s) HtLot 4 : 39 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la première période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 176 000 euro(s) HtLot 2 : 63 000 euro(s) HtLot 3 : 53 000 euro(s) HtLot 4 : 44 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la deuxième période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 210 000 euro(s) HtLot 2 : 67 000 euro(s) HtLot 3 : 57 000 euro(s) HtLot 4 : 49 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la troisième période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 246 000 euro(s) HtLot 2 : 72 000 euro(s) HtLot 3 : 63 000 euro(s) HtLot 4 : 54 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché réservé (article L2113-13 du code de la commande publique) - collecte de mégots sur une partie du territoire de Bordeaux Métropole
2023-Hbm-0009”
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants maximums des prestations pour la période initiale sont les suivants :Lot 1 : 142 000 euro(s) HtLot 2 : 57 000 euro(s) HtLot 3 : 47 000 euro(s) HtLot 4 : 39 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la première période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 176 000 euro(s) HtLot 2 : 63 000 euro(s) HtLot 3 : 53 000 euro(s) HtLot 4 : 44 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la deuxième période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 210 000 euro(s) HtLot 2 : 67 000 euro(s) HtLot 3 : 57 000 euro(s) HtLot 4 : 49 000 euro(s) HtLes montants maximums des prestations pour la troisième période de reconduction sont les suivants :Lot 1 : 246 000 euro(s) HtLot 2 : 72 000 euro(s) HtLot 3 : 63 000 euro(s) HtLot 4 : 54 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pôle territorial Bordeaux (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: une partie du territoire de Bordeaux Métropole 33000 - bordeaux
Description du marché:
“pôle territorial Bordeaux (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pôle territorial Ouest (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pôle territorial Ouest (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pôle territorial Sud (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“pôle territorial Sud (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pôle territorial Rive droite (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“pôle territorial Rive Droite (collecte des cendriers incluant l'information, le nettoyage de cendriers et le reporting)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-15
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): bordeaux
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel,...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 222-697499 (2023-11-13)