Marché public de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.-.
SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT
Le marché est décomposé en deux lots : Lot n°1 : Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL. Lot n°2 : Transport et traitement des refus.
Date limiteDeadline 2026-10-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.
Description du marché:
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transport et traitement des refus.
Description du marché: Transport et traitement des refus.
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte smtom villerupt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: RD125-ROUTE DE MORFONTAINE
Code postal: 54920
Commune postale: Villers-la-montagne
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smtom.fr 📧
Téléphone: 0382895599 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-521870 (2026-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché public de services pour l'exploitation et la maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.-.
Numéro de référence:
2026-EXP-07
Brève description:
Le marché est décomposé en deux lots :
Lot n°1 : Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.
Lot n°2 : Transport et traitement des refus.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.
Description du marché:
Exploitation, entretien et maintenance de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVEOR) MAXIVAL.
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconductible une (1) fois pour une durée d'un (1) an, par décision expresse du pouvoir adjudicateur. La durée maximale du marché est de trente-six (36) mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le lot n°1 comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle relative à la gestion et à la valorisation des composts sous plan d'épandage. L'affermissement de la tranche optionnelle est décidé par le pouvoir adjudicateur par ordre de service.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transport et traitement des refus.
Description du marché: Transport et traitement des refus.
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les motifs d'exclusion sont ceux prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte smtom villerupt
Numéro d'enregistrement national:
25540133300034
Adresse postale: RD125-ROUTE DE MORFONTAINE
Code postal: 54920
Commune postale: Villers-la-montagne
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@smtom.fr 📧
Téléphone: 0382895599 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41049 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats sont invités à prendre connaissance de l'ensemble des pièces du dossier de consultation. Les échanges et demandes de renseignements complémentaires s'effectuent exclusivement par l'intermédiaire du profil d'acheteur. Les modalités de remise des offres, de visite du site et d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 143-521870 (2026-07-25)
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