les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Les lots 3, 4 et 5 sont des accord-cadres mono-attributaire à prix mixtes (comprenant une partie à prix unitaires (Bpu) sans montant minimum et avec un montant maximum et une partie à prix global et forfaitaire (Dpgf)).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le marché débute à compter du 1er septembre 2023 ou à défaut, à compter de sa date de notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché public de services de nettoyage et d'entretien
Ao 23-05
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Les lots 3, 4 et 5 sont des accord-cadres mono-attributaire à prix mixtes...”
Brève description
les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Les lots 3, 4 et 5 sont des accord-cadres mono-attributaire à prix mixtes (comprenant une partie à prix unitaires (Bpu) sans montant minimum et avec un montant maximum et une partie à prix global et forfaitaire (Dpgf)).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le marché débute à compter du 1er septembre 2023 ou à défaut, à compter de sa date de notification
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des groupes scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: savigny-Le-Temple 77176 - savigny-Le-Temple
Description du marché: nettoyage des groupes scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Cohérence prix / Cctp / valeur technique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires: marché ordinaire à prix global et forfaitaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des installations sportives
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: nettoyage des installations sportives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage des bâtiments administratifs, techniques et autres bâtiments communaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“nettoyage des bâtiments administratifs, techniques et autres bâtiments communaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix mixtes (pour la partie à bons de commande : sans mini - maxi de 110 000 euros Ht/An)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bâtiments festifs et culturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: nettoyage des bâtiments festifs et culturels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix mixtes (pour la partie à bons de commande : sans mini - maxi de 60 000 euros Ht/An)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des vitreries des bâtiments communaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: nettoyage des vitreries des bâtiments communaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à prix mixtes (pour la partie à bons de commande : sans mini - maxi de 30 000 euros Ht/An)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesles comptes de résultat et bilans des trois derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles effectifs moyens du candidat sur les 3 dernières années en distinguant le nombre de cadres.Les moyens matériels globaux de l'entreprisepour le lot no5 : Présentation des Caces et qualifications pour les cordistes
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché débute à compter du 1er septembre 2023 ou à défaut, à compter de sa date de notification.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché débute à compter du 1er septembre 2023 ou à défaut, à compter de sa date de notification.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte une clause d'insertion sociale pour les lots 1, 2 et 3 détaillée au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Savigny-Le-Temple
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 04/2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Le détail des critères d'attribution (et notamment les sous-critères et leur pondération) est disponible au sein du règlement de la consultation.Le DQE du lot no3 est caché.Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours ou introduire un recours gracieux, les candidats devront s'adresser à :Mme le maire de Savigny-Le-TempleHôtel de Ville de Savigny-Le-TempleAffaires juridiques / Marchés publics1 place François Mitterrand, BP 14777547 Savigny-Le-Temple cedextéléphone : 01 64 10 18 25télécopie : 01 64 10 18 39courriel : service.juridique@savigny-le-temple.frinstance en charge des procédures de médiation :Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris5, rue Leblanc75911 Paris cedex 15téléphone : 0182524272télécopie : 0182524295courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 089-275557 (2023-05-03)
Informations complémentaires (2023-05-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 089-275557
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.1
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerajouter :...”
Texte
après la mention : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerajouter : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailpouvoir de signature du marché
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Source: OJS 2023/S 092-284507 (2023-05-09)
Avis d'attribution de marché (2023-07-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Les lots 3, 4 et 5 sont des accord-cadres mono-attributaire à prix mixtes...”
Brève description
les lots 1 et 2 sont des marchés ordinaires à prix global et forfaitaire. Les lots 3, 4 et 5 sont des accord-cadres mono-attributaire à prix mixtes (comprenant une partie à prix unitaires (Bpu) sans montant minimum et avec un montant maximum et une partie à prix global et forfaitaire (Dpgf)).Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.le marché débute à compter du 1er septembre 2023 ou à défaut, à compter de sa date de notification
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 532 038 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: savigny-Le-Temple 77176 Savigny-Le-Temple
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 089-275557
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: nettoyage des groupes scolaires
Date de conclusion du contrat: 2023-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: euro Defense Service
Adresse postale: 5 Av Henri Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653 354 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: nettoyage des installations sportives
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: samsic 1
Adresse postale: imp Christophe Colomb
Commune postale: Evry
Code postal: 35510
Région: Ille-et-Vilaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 668 063 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“nettoyage des bâtiments administratifs, techniques et autres bâtiments communaux” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 653 824 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: nettoyage des bâtiments festifs et culturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368 764 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: nettoyage des vitreries des bâtiments communaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 033 💰
“pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours ou introduire un recours gracieux, les candidats devront s'adresser à :Mme le maire de...”
pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours ou introduire un recours gracieux, les candidats devront s'adresser à :Mme le maire de Savigny-Le-TempleHôtel de Ville de Savigny-Le-TempleAffaires juridiques / Marchés publics1 place François Mitterrand, Bp 14777547 Savigny-Le-Temple cedextéléphone : 01 64 10 18 25télécopie : 01 64 10 18 39courriel : service.juridique@savigny-le-temple.frinstance en charge des procédures de médiation :Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris5, rue Leblanc75911 Paris cedex 15téléphone : 0182524272télécopie : 0182524295courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr
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Source: OJS 2023/S 141-451726 (2023-07-20)