MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE PARIS DES ARCHIVES NATIONALES

SCN Archives nationales

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU SITE DE PARIS DES ARCHIVES NATIONALES - LOT N°1 - Entretien des espaces verts du site de Paris LOT N°2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur les sites de Paris LOT N°3 - Fontainerie et arrosage automatique

Date limite

Deadline 2026-06-15

Qui ?

• SCN Archives nationales

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-05-11	Avis de marché

Avis de marché (2026-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche public de prestations d’entretien des espaces verts du site de paris des archives nationales
Numéro de référence: AN2026-06
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: LOT N°1 - Entretien des espaces verts du site de Paris
Titre: LOT N°1 - Entretien des espaces verts du site de Paris
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LOT N°1 - Entretien des espaces verts du site de Paris
Adresse postale: 60 rue des Francs-Bourgeois
Code postal: 75003
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-15 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La durée de l'accord-cadre est conclue pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois par période successives de douze mois, soit une durée totale de maximale de 48 mois. Le marché public court à compter de la date de notification au titulaire.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur le site de Paris
Titre: LOT 2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur le site de Paris
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:

LOT 2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur le site de Paris

Adresse postale: 60 RUE DES FRANCS BOURGEOIS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3 - Fontainerie et arrosage automatique - Site de Paris
Titre: LOT 3 - Fontainerie et arrosage automatique - Site de Paris
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 3 - Fontainerie et arrosage automatique - Site de Paris
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-15 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SCN Archives nationales
Numéro d'enregistrement national: 16004604100069
Adresse postale: 59, rue Guynemer 90 001 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Code postal: 93383
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.archives-nationales@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0175472000 📞
URL: https://www.archives-nationales.culture.gouv.fr/site-de-pierrefitte-sur-seine 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Date de remise des plis : le 15/06/2026 à 15h00 - VISITE OBLIGATOIRE le 3 juin 10h30 - 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003, Paris - Site de Paris des archives nationales. Le marché est alloti en 3 lots. Les offres sont valables 6 mois à compter de la date limite de remise des plis. La composition de l'offre est indiquée au RC. La durée de l'accord-cadre est conclue pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois par période successives de douze mois, soit une durée totale de maximale de 48 mois. Le marché public court à compter de la date de notification au titulaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché public court à compter de la date de notification au titulaire. Le marché est conclu sans minimum, avec un montant maximum LOT 1 - Entretien des espaces verts du site de Paris 80 000€ HT/an LOT 2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur le site de Paris 30 000 € HT/an LOT 3 - Fontainerie et arrosage automatique sur le site de Paris 10 000€ HT/an Le détail par lot est précisé au RC. L’offre du candidat comporte les pièces suivantes : - Pour chaque lot l’acte d’engagement (AE) dûment rempli et ses annexes : − Le bordereau des prix unitaires par LOT (BPU) ; − Le détails quantitatifs estimatifs par LOT (BPU) ; − Cadre de réponse à compléter obligatoire - Par LOT ; − L’engagement du candidat sur la clause sociale – LOT 1 ; − Un relevé d'identité bancaire original (RIB) Renseignement complémentaire : marches.archives-nationales@culture.gouv.fr L’offre est analysée par le biais des critères suivants : Critère de la qualité de l’offre – (Pondération 50%) Critère prix – (Pondération 40%) Critère de performances environnementales (Pondération 10%) Le présent marché public est passé selon la procédure formalisée. Le marché est un marché à prix unitaire.

Informations complémentaires

Date de remise des plis : le 15/06/2026 à 15h00 - VISITE OBLIGATOIRE le 3 juin 10h30 - 60 rue des Francs-Bourgeois, 75003, Paris - Site de Paris des archives nationales.
Le marché est alloti en 3 lots. Les offres sont valables 6 mois à compter de la date limite de remise des plis. La composition de l'offre est indiquée au RC. La durée de l'accord-cadre est conclue pour une durée de douze mois, reconductible tacitement trois fois par période successives de douze mois, soit une durée totale de maximale de 48 mois. Le marché public court à compter de la date de notification au titulaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le marché public court à compter de la date de notification au titulaire. Le marché est conclu sans minimum, avec un montant maximum
LOT 1 - Entretien des espaces verts du site de Paris 80 000€ HT/an
LOT 2 - Abattage, élagage et taille architecturée des arbres sur le site de Paris 30 000 € HT/an
LOT 3 - Fontainerie et arrosage automatique sur le site de Paris 10 000€ HT/an
Le détail par lot est précisé au RC.
L’offre du candidat comporte les pièces suivantes :
- Pour chaque lot l’acte d’engagement (AE) dûment rempli et ses annexes :
− Le bordereau des prix unitaires par LOT (BPU) ;
− Le détails quantitatifs estimatifs par LOT (BPU) ;
− Cadre de réponse à compléter obligatoire - Par LOT ;
− L’engagement du candidat sur la clause sociale – LOT 1 ;
− Un relevé d'identité bancaire original (RIB) Renseignement complémentaire : marches.archives-nationales@culture.gouv.fr
L’offre est analysée par le biais des critères suivants :
Critère de la qualité de l’offre – (Pondération 50%)
Critère prix – (Pondération 40%)
Critère de performances environnementales (Pondération 10%)
Le présent marché public est passé selon la procédure formalisée. Le marché est un marché à prix unitaire.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 130 006 869 00015
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif, 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris), F 93 558 Montreuil, Tél : +33 149202000, courriel : Greffe.tamontreuil@juradm.fr, adresse internet : http://montreuil.tribunaladministratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé contractuel (article R. 55 113 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution, recours en annulation (article R. 4 211 du code de justice administrative) ou référé suspension (article L. 5 211 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision, recours de pleine juridiction devant le juge du contrat contestant la validité du marché public ou de certaines de ses clauses assorti, le cas échéant, d'une demande de suspension sur le fondement précité, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 092-328728 (2026-05-11)

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