marché global de performance (M.G.P.) relatif à la conception, la construction et l'exploitation d'une Unité de Valorisation Energétique des Déchets

Communauté d agl Limoges Métropole

le marché aura pour objet la réalisation de travaux en vue de la construction d'une unité de valorisation énergétique respectueuses des performances sur lesquelles se sera engagé le Titulaire.
Il sera structuré en 2 volets :
- un volet " Etude/Conception et travaux "
O Phase I
ςparagraphe Etudes Aps
ςparagraphe Etudes APD
ςparagraphe Etudes Pro
ςparagraphe Etudes Exe
ςparagraphe Dépôt instruction pc ddae Mecdu
O Phase Ii
ςparagraphe Etudes d'exécution, commande et fabrication des matériels et équipements
ï‚paragraphe Travaux jusqu'au constat d'achèvement des travaux (Cat)
ςparagraphe Essais à vide et essais en charge
ï‚paragraphe Mise en Service industriel (Msi) jusqu'à la réception des installations
- un volet " Exploitation "

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-04.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-08-04 Avis de marché
2023-08-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'usines de traitement des déchets
Numéro de référence: 2023-F113
Brève description:
le marché aura pour objet la réalisation de travaux en vue de la construction d'une unité de valorisation énergétique respectueuses des performances sur lesquelles se sera engagé le Titulaire. Il sera structuré en 2 volets : - un volet " Etude/Conception et travaux " O Phase I ςparagraphe Etudes Aps ςparagraphe Etudes APD ςparagraphe Etudes Pro ςparagraphe Etudes Exe ςparagraphe Dépôt instruction pc ddae Mecdu O Phase Ii ςparagraphe Etudes d'exécution, commande et fabrication des matériels et équipements ï‚paragraphe Travaux jusqu'au constat d'achèvement des travaux (Cat) ςparagraphe Essais à vide et essais en charge ï‚paragraphe Mise en Service industriel (Msi) jusqu'à la réception des installations - un volet " Exploitation "
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'usines de traitement des déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communaute d agl limoges metropole
Adresse postale: 19 rue Bernard Palissy
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Contact
Adresse Internet: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@limoges-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 555457900 📞
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-04 📅
Date limite de soumission: 2023-10-02 📅
Date de publication: 2023-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 152-483960
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
le marché contient une Variante imposée (qui fonctionne comme la Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) (voir le Rac). Elle est relative à la captation carbone (Co2). Il est demandé dans ce cas aux opérateurs de réaliser des études en RCHDV pour capter un objectif de 4âeuro¯000 T/Co2 par an (reliquat après valorisation de l'énergie d'après l'approche carbone)
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché aura pour objet la réalisation de travaux en vue de la construction d'une unité de valorisation énergétique respectueuses des performances sur lesquelles se sera engagé le Titulaire.
Il sera structuré en 2 volets :
- un volet " Etude/Conception et travaux "
O Phase I
ςparagraphe Etudes Aps
ςparagraphe Etudes APD
ςparagraphe Etudes Pro
ςparagraphe Etudes Exe
ςparagraphe Dépôt instruction pc ddae Mecdu
O Phase Ii
ςparagraphe Etudes d'exécution, commande et fabrication des matériels et équipements
ï‚paragraphe Travaux jusqu'au constat d'achèvement des travaux (Cat)
ςparagraphe Essais à vide et essais en charge
ï‚paragraphe Mise en Service industriel (Msi) jusqu'à la réception des installations
- un volet " Exploitation "
Valeur totale estimée: 207 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 207 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 168 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: construction d'une unité de valorisation énergétique pour le territoire de la Haute-Vienne et la Creuse
Informations complémentaires:
le marché contient une Variante imposée (qui fonctionne comme la Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) (voir le Rac). Elle est relative à la captation carbone (Co2). Il est demandé dans ce cas aux opérateurs de réaliser des études en RCHDV pour capter un objectif de 4âeuro¯000 T/Co2 par an (reliquat après valorisation de l'énergie d'après l'approche carbone)
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: limoges (87000)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1) ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1) ;
- déclaration du candidat ou du groupement (Dc2) ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés, mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Dc1) ;
- les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Conformément à l'article R.2144-4 du CCP, les candidats sont informés que les pièces justificatives concernant le paiement de l'is et de l'urssaf, l'absence d'interdiction de soumissionner et le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés seront exigées du seul candidat désigné attributaire
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2)
- preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, les renseignements ou documents, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le Maître d'ouvrage Unique et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle:
- Les références pour des prestations similaires (travaux et services d'exploitation) - voir les compétences attendues en chapeau de l'article 7 du présent document : le candidat devra fournir un dossier synthétique donnant les références qu'il juge comparables ou ressemblantes. Ces références ne devront pas dater de plus de 5 ans.
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- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.
- les attestations d'assurance pour l'ensemble des cotraitants indiquant les montants des responsabilités
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
la preuve de la capacité du candidat peut toutefois être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Sont acceptés les certificats équivalents délivrés par les organismes établis dans d'autres Etats membres. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire doit être l'exploitant.
Une prime sera attribuée aux soumissionnaires. Les modalités de délivrance de la prime sont précisées au règlement de la consultation.
Des garanties bancaires à première demande seront exigées du titulaireâeuro¯: bonne exécution et bonne fin

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2023-10-17 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_22438_957713.html 🌏
URL des documents: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
la procédure choisie pour l'attribution du présent marché est la procédure avec négociation. Aux termes de l'article L. 2124-3 du CCP :
" La procédure avec négociation est la procédure par laquelle l'acheteur négocie les conditions du marché avec un ou plusieurs opérateurs économiques. "
Le marché prendra la forme d'un marché global de performance au sens des articles L. 2171-3 du CCP. Aux termes de cet article :
" Le marché global de performance associe l'exploitation ou la maintenance à la réalisation ou à la conception-réalisation de prestations afin de remplir des objectifs chiffrés de performance. Ces objectifs sont définis notamment en termes de niveau d'activité, de qualité de service, d'efficacité énergétique ou d'incidence écologique.
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Le marché global de performance comporte des engagements de performance mesurables. "
La procédure est menée dans le cadre d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage passée entre limoges metropole, evolis 23 et le syded haute vienne. Limoges metropole est le "Maître d'ouvrage Unique".
La procédure est restreinte. Elle se déroulera en trois étapes successives:
La présentation et la sélection des candidats admis à présenter une offre,
La présentation des offres initiales,
Leur négociation selon les modalités précisées au présent règlement de la consultation.
L'Administration ne souhaite pas que des variantes libres soient proposées par les candidats.
Le marché contient une Variante imposée (qui fonctionne comme la Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) prévue dans la fiche de la DAJ https://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/examen-des-offres-2019.pdf?v=1569420855). C'Est une prestation qui n'est pas l'alternative d'une prestation demandée en base mais qui est en complément de celle-ci. Elle est relative à la captation carbone (Co2). Il est demandé dans ce cas aux opérateurs de réaliser des études en RCHDV pour capter un objectif de 4?000 T/Co2 par an (reliquat après valorisation de l'énergie d'après l'approche carbone).
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Le contrat débutera à sa notification.
La période de conception-travaux est d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
Elle est suivie d'une période de 10 ans d'exploitation qui débute à la date de réception des équipements (fin de Mise en Service Industrielle).
Les candidatures seront sélectionnées comme suit :
- 1 : les capacités professionnelles du candidat appréciées au regard du nombre et de la pertinence des références présentées
- 2 : les capacités en termes de moyens techniques dont dispose le groupement au niveau de l'outillage, le matériel et l'équipement
- 3 : les capacités financières du candidat appréciées au regard du chiffre d'affaires global réalisé et du chiffre d'affaires réalisés sur des prestations similaires à celles objet du présent marché
conformément à l'article R.2144-9 du code de la commande publique, l'invitation à soumissionner sera envoyée simultanément à tous les candidats retenus. Elle comportera :
1° La référence de l'avis d'appel à la concurrence publié ;
2° La date limite de réception des offres, l'adresse à laquelle les offres doivent être transmises et la ou les langues autorisées pour leur présentation.
3° La liste des documents à fournir ;
4° La pondération des critères d'attribution du marché si ces renseignements ne figurent pas dans les documents de la consultation ;
Le DCE est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : https://agglo-limoges.e-marchespublics.com.
L'ensemble du dossier technique mis en ligne est le projet de programme fonctionnel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradmin.fr 📧
Adresse Internet: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la procédure peut être contestée par la voie d'un référé précontractuel en vertu de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative pendant le délai courant de la publication du présent avis jusqu'à la date de signature du contrat.
Le contrat signé peut être contesté par la voie d'un référé contractuel en vertu de l'article L. 551-13 du Code justice administrative. Ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du référé précontractuel dès lors que l'autorité concédante aura respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 du Code justice administrative et se sera conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
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Le contrat signé peut également être contesté par la voie d'un recours en contestation de sa validité qui pourra être déposé pendant les deux mois qui suivront la publication par l'autorité concédante de l'avis d'attribution de la délégation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Limoges
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 152-483960 (2023-08-04)
Avis d'attribution de marché (2023-08-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-11 📅
Date de publication: 2023-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 156-498116
Se réfère à l'avis: 2023/S 152-483960
Numéro JO-S: 156

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le marché aura pour objet la réalisation de travaux en vue de la construction d'une unité de valorisation énergétique respectueuses des performances sur lesquelles se sera engagé le Titulaire. Il sera structuré en 2 volets : - un volet " Etude/Conception et travaux " o Phase I ï‚paragraphe Etudes APS ï‚paragraphe Etudes APD ï‚paragraphe Etudes PRO ï‚paragraphe Etudes EXE ï‚paragraphe Dépôt instruction pc ddae mecdu o Phase II ï‚paragraphe Etudes d'exécution, commande et fabrication des matériels et équipements ï‚paragraphe Travaux jusqu'au constat d'achèvement des travaux (Cat) ï‚paragraphe Essais à vide et essais en charge ï‚paragraphe Mise en Service industriel (Msi) jusqu'à la réception des installations - un volet " Exploitation "
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cu limoges metropole
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Contact
Téléphone: +33 555452935 📞
Adresse Internet: http://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agglo-limoges.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
la procédure choisie est la procédure avec négociation. Aux termes de
l'article L. 2124-3 du CCP : " La procédure avec négociation est la procédure par laquelle l'acheteur négocie les
conditions du marché avec un ou plusieurs opérateurs économiques. " Le marché prendra la forme d'un
marché global de performance au sens des articles L. 2171-3 du CCP. Aux termes de cet article : " Le marché
global de performance associe l'exploitation ou la maintenance à la réalisation ou à la conception-réalisation
de prestations afin de remplir des objectifs chiffrés de performance. Ces objectifs sont définis notamment en
termes de niveau d'activité, de qualité de service, d'efficacité énergétique ou d'incidence écologique. Le
Marché global de performance comporte des engagements de performance mesurables. " La procédure est
menée dans le cadre d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage passée entre limoges metropole,
evolis 23 et le syded haute vienne

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de limoges
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 156-498116 (2023-08-11)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Limousin Haute-Vienne
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