marché de travaux pour la restructuration de deux étages de l'internat en salles de cours au lycée Philippe Cousteau à Saint André de Cubzac. Opération no9369b001 - marché no2023b000t07139

Région Nouvelle Aquitaine

dans le cadre de la construction d'un nouvel internat, les locaux de l'ancien internat sont restructurés en salles de cours. La réception est prévue en deux phases : - mise à disposition du R+2 au 06 août 2024 - mise à disposition du R+3 et réception des travaux au 17 septembre 2024

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Nouvelle Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-30	Avis de marché
2024-02-15	Avis d'attribution de marché
2024-06-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de restructuration
Numéro de référence: 2023B000T05747
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de restructuration 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Carrelages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: b.m.a: 38, Rue de Cursol - cs80010
Code postal: 33001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nouvelle-aquitaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@b-m-a.fr 📧
Téléphone: +33 556993199 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=585756&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=35748&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-30 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 234-735960
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

description succincte critères relatifs à situation perso. Des soumissionnaires susceptibles entraîner exclusion : critères et justificatifs à fournir définis à l'art. 9 RC ; motifs d'exclusion à l'annexe 1 RC. En droit national, n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis : date et heure figurant au présent avis ne présentent qu'un caractère informatif

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: démolition / Gros Oeuvre
Numéro du lot: 1
Brève description: démolition / Gros Oeuvre
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:

les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires avec l'attributaire du présent marché

Intitulé du lot: serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description: serrurerie
Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Numéro du lot: 3
Brève description: menuiseries extérieures
Intitulé du lot: plâtrerie
Numéro du lot: 4
Brève description: plâtrerie
Intitulé du lot: menuiseries bois intérieures
Numéro du lot: 5
Brève description: menuiseries bois intérieures
Intitulé du lot: electricité
Numéro du lot: 6
Brève description: electricité
Intitulé du lot: cvc Plomberie
Numéro du lot: 7
Brève description: cvc Plomberie
Intitulé du lot: sols souples
Numéro du lot: 8
Brève description: sols souples
Intitulé du lot: revêtements scellés
Numéro du lot: 9
Brève description: revêtements scellés
Intitulé du lot: peinture
Numéro du lot: 10
Brève description: peinture
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lycée Philippe Cousteau, 13 rue Arnaudin, 33240 Saint André de Cubzac

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature (utiliser le modèle de Dc1 joint au dossier de consultation) incluant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement momentané d'entreprises - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 et/ou articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique (ou cf. Modèle de Dc1 joint au dossier de consultation) - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- pouvoir du signataire d'engager la personne ou la société qu'il représente (justificatif d'immatriculation, pouvoir de signature, ...) - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou, si impossible, les éléments utiles à la démonstration de la capacité financière ; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin avec les coordonnées des maitres d'ouvrage)- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires:

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=585756&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
Adresse Internet: https://demat-ampa.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le présent avis est rédigé et publié en français.Description succincte des critères relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires susceptibles d'entraîner leur exclusion : les critères relatifs à la situation personnelles des candidats et les justificatifs inhérents à fournir sont définis à l'article 7.1 du règlement de la consultation ; les motifs d'exclusion sont définis à l'annexe 1 du règlement de la consultation.Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de passer ultérieurement des marchés selon une procédure adaptée dite " petits lots ", distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 du Code de la commande publique.Une copie de sauvegarde peut être déposée dans les conditions fixées au règlement de consultation, à l'adresse suivant : Région Nouvelle-Aquitaine Direction des Achats et de la Commande Publique 14 rue François de Sourdis 33077 BORDEAUX CedexDescription succinctecritères relatifs à situation personnelle des soumissionnaires susceptibles entraîner exclusion : critères et justificatifs inhérents à fournir définis à l'art. 9 du RC ; motifs d'exclusion à l'annexe 1 du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - cS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux-tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Bordeaux
Source: OJS 2023/S 234-735960 (2023-11-30)

Avis d'attribution de marché (2024-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: marché de travaux pour la restructuration de deux étages de l'internat en salles de cours au lycée Philippe Cousteau à Saint André de Cubzac. Opération no9369b001 - marché no2023B000T07139
Numéro de référence: 2023B000T07139
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de restructuration 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: revêtements scellés
Description du marché: revêtements scellés
Produits/services: Carrelages 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: menuiseries extérieures
Description du marché: menuiseries extérieures
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Adresse postale: lycée Philippe Cousteau, 13 rue Arnaudin,
Code postal: 33240
Ville: Saint André de Cubzac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: menuiseries bois intérieures
Description du marché: menuiseries bois intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 20005375900011
Adresse postale: Direction achats et de la commande publique 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@b-m-a.fr 📧
Téléphone: +33556993199 📞
URL: https://www.nouvelle-aquitaine.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Cf publication antérieur au JOUE n°2023/S 234-735960 le 05/12/2023. La présente décision de renoncer à passer le marché public ne résulte pas de l'infructuosité. Une nouvelle procédure de passation sera initiée pour les 3 lots suivants.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9, rue Tastet CS 21490
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal de Bordeaux
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 735960-2023
Source: OJS 2024/S 035-102908 (2024-02-15)

Avis d'attribution de marché (2024-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de travaux pour la restructuration de deux étages de l'internat en salles de cours au lycée Philippe Cousteau à Saint André de Cubzac. Opération n°9369B001 - Marché n°2023B000T07139
Brève description:

Marché de travaux pour la restructuration de deux étages de l'internat en salles de cours au lycée Philippe Cousteau à Saint André de Cubzac. Opération n°9369B001 - Marché n°2023B000T07139

Produits/services: Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 665232.98 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 7
Titre: CVC Plomberie
Description du marché: CVC Plomberie
Informations complémentaires:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires avec l'attributaire du présent marché.

Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires:

Travaux de plomberie 📦

Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre N2 noté sur 40 points L'appréciation de ce critère porte sur la qualité du dossier technique permettant de vérifier que le candidat répond au cahier des charges et a bien appréhendé le niveau de son engagement. 2.1 Sous-critère 1 "Analyse du mémoire technique" noté sur 25 points : Le mémoire technique sera jugé globalement : moyens humains et matériels, SOGED et démarche environnementale, respect du planning, organisation du chantier. 2.2 Sous-critère 2 "Analyse du dossier "fiches techniques" " noté sur 5 points : Le dossier « fiches techniques » sera jugé sur les propositions des fiches techniques correspondant aux matériaux, produits et prestations du candidat. 2.3 Sous-critère 3 "Analyse de la D.P.G.F." noté sur 10 points : La décomposition de prix forfaitaire sera jugée sur la qualité du détail estimatif comprenant, pour chaque nature d'ouvrage ou chaque élément d'ouvrage, la quantité à exécuter prévue par le candidat et le prix de l'unité correspondant. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Identifiant interne: 4
Titre: Plâtrerie
Description du marché: Plâtrerie
Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Description
Identifiant interne: 8
Titre: Sols souples
Description du marché: Sols souples
Produits/services: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

4️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Électricité
Description du marché: Électricité
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires:

Installation de câblage informatique 📦

Travaux d'équipement électrique 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Peinture
Description du marché: Peinture
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'appréciation de ce critère porte sur la qualité du dossier technique permettant de vérifier que le candidat répond au cahier des charges et a bien appréhendé le niveau de son engagement. Analyse du mémoire technique : 25 points Analyse du dossier "fiches techniques" : 5 points Analyse de la D.P.G.F. : 10 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

6️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Menuiseries bois intérieures
Description du marché: Menuiseries bois intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Revêtements scellés
Description du marché: Revêtements scellés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

8️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Menuiseries extérieures
Description du marché: Menuiseries extérieures

9️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Serrurerie
Description du marché: Serrurerie
Produits/services: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Démolition / Gros OEuvre
Description du marché: Démolition / Gros OEuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires avec l'attributaire du présent marché

Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert.
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Numéro de contrat: Lot 6 Electricité
Date de conclusion du contrat: 2024-04-03 📅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE EGE CONCEPT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ege concept
Nom et adresse du contractant
Nom: Ege concept
Numéro d'enregistrement national: 81789326600020
Adresse postale: Za de lalande route de lalande
Code postal: 33450
Commune postale: Montussan
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@egeconcept.fr 📧
Téléphone: +33 546490902 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: OFFRE ATELIER TRAVAUX METALLIQUES A.T.M
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atelier travaux metalliques a.t.m
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier travaux metalliques a.t.m
Numéro d'enregistrement national: 40854416100024
Adresse postale: 4 ZA DES EPINGLIERES
Code postal: 17240
Commune postale: Plassac
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: atmplassac17@orange.fr 📧
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: OFFRE PUEL GENIE CLIMATIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Puel genie climatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Puel genie climatique
Numéro d'enregistrement national: 80763285600025
Adresse postale: 16 RUE CONDORCET
Code postal: 33150
Commune postale: Cenon
Courrier électronique: contact@puel.fr 📧
Téléphone: +33 556322325 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: OFFRE PRELECT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Prelect
Nom et adresse du contractant
Nom: Prelect
Numéro d'enregistrement national: 39822243000033
Adresse postale: ZI AUGUSTE V - 4 IMPASSE LOU HAOU
Code postal: 33610
Commune postale: Cestas
Courrier électronique: prelect33@orange.fr 📧
Téléphone: +33 676722651 📞

6️⃣
Identifiant de l’offre: Offre MAB SUD-OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Mab sud-ouest
Nom et adresse du contractant
Nom: Mab sud-ouest
Numéro d'enregistrement national: 50206197100029
Adresse postale: 5 rue Antoine Becquerel
Code postal: 33600
Commune postale: Pessac
Courrier électronique: secretariat@mab-so.fr 📧
Téléphone: +33 556755263 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS FAU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Etablissements fau
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements fau
Numéro d'enregistrement national: 31543164300065
Code postal: 47180
Commune postale: Sainte-bazeille
Courrier électronique: contact@etsfau.fr 📧
Téléphone: +33 553209351 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL MEDI-PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl medi-peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl medi-peinture
Numéro d'enregistrement national: 50835798500045
Adresse postale: ZA DE LA RAFETTE 23 RUE GUTENBERG
Commune postale: Saint-loubes
Courrier électronique: medipeinture@gmail.com 📧
Téléphone: +33 556485791 📞

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣0️⃣

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Bordeaux Métropole aménagement (mandataire)
Numéro d'enregistrement national: 46620082100034
Adresse postale: 38, rue de Cursol CS 80010
Code postal: 33001
Commune postale: Bordeaux CEDEX
Téléphone: +33 556993199 📞
URL: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Motifs d'exclusion indiqués au DCE.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Adresse postale: CCIRA - DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pôle
11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Merignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 554689956 📞
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17330001300062
Adresse postale: Tribunal Administratif de Bordeaux - 9 Rue de Tastet - CS 21490
Commune postale: Bordeaux cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Bordeaux
Téléphone: +33556993800 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551- 12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible par le site internet www.telerecours.fr. »

Source: OJS 2024/S 108-332713 (2024-06-03)

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